prir quartier Bel Air Grand Font Construction d'un équipement éducatif et aménagement de l'entrée de quartier Travaux de construction d'un équipement éducatif - lot no 9 : Menuiseries intérieures
prir quartier Bel Air Grand Font Construction d'un équipement éducatif et aménagement de l'entrée de quartier Travaux de construction d'un équipement éducatif - lot no 9 : Menuiseries intérieures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.
Avis de marché (2023-08-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: VA-23105
Brève description:
“prir quartier Bel Air Grand Font Construction d'un équipement éducatif et aménagement de l'entrée de quartier Travaux de construction d'un équipement...”
Brève description
prir quartier Bel Air Grand Font Construction d'un équipement éducatif et aménagement de l'entrée de quartier Travaux de construction d'un équipement éducatif - lot no 9 : Menuiseries intérieures
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-491542
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-195963
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“les critères relatifs à la candidature sont :-garanties et capacités techniques et financières ;-capacités professionnelles. Le dossier de consultation...”
les critères relatifs à la candidature sont :-garanties et capacités techniques et financières ;-capacités professionnelles. Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur : https://demat-ampa.fr. Le marché fera l'objet d'une retenue de garantie égale à 5% du montant de la commande. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande. Le budget de la ville d'angoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. En application de l'article R2191-3 du code de la commande publique, dans le cas où le lot est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article. Cette avance est portée à 10 % lorsque le titulaire ou son sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise en application de l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique .Dans le cadre de l'opération de Renouvellement Urbain (Oru), en application de l'article L2111-3 du Code de la commande publique, l'acheteur souhaite promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Le titulaire devra mettre en oeuvre une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Dans le cadre de clause territoire d'avenir, au-delà du nombre d'heures d'insertion obligatoires, la Commune d'angoulême souhaite promouvoir l'insertion dans l'emploi des personnes suivant une formation en alternance, selon les modalités précisées à l'acte d'engagement. Le nombre et les modalités demise en oeuvre de l'insertion dans le cadre de la clause territoire d'avenir seront présentés par l'entreprise à partir de l'acte d'engagement.En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 154-491542 (2023-08-08)
Informations complémentaires (2023-09-14) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-562433
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-491542
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2023/S 180-562433 (2023-09-14)
Avis d'attribution de marché (2024-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: PRIR du quartier de Bel Air Grand Font Construction d'un équipement éducatif et aménagement de l'entrée de quartier Travaux de construction d'un équipement éducatif - Lot n° 9 : Menuiseries intérieures
Brève description:
“PRIR du quartier de Bel Air Grand Font Construction d'un équipement éducatif et aménagement de l'entrée de quartier Travaux de construction d'un équipement...”
Brève description
PRIR du quartier de Bel Air Grand Font Construction d'un équipement éducatif et aménagement de l'entrée de quartier Travaux de construction d'un équipement éducatif - Lot n° 9 : Menuiseries intérieures
Le contrat est consultable au service commun de la commande publique - 25 Bd Besson Bey - 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L151.1 du code du Commerce.
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 926420.30 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Lot n° 9 : Menuiseries intérieures” Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-12 📅
Date de fin: 2026-09-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagements de l'entreprise en faveur de l'environnement et la limitation des GES
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et matériaux proposés au regard des exigences du maître d'ouvrage ainsi qu'au regard des préconisations environnementales du CCT
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée pour l'exécution, l'organisation des travaux et la tenue du planning durant la phase de travaux
Critère de qualité (pondération): 19
Critère de qualité (nom): Option choisie pour la mise en ?uvre de l'engagement d'insertion « classique »
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée pour l'intégration des éléments de réemploi
Critère de qualité (nom): Engagements de mise en ?uvre de la clause de la clause « territoire d'avenir »
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée pour prendre en compte la charte de chantier apaisé
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la présentation des moyens humains et matériels proposés pour l'exécution du marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: VA-23105
Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Titre: Lot n° 9 : Menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: Action bois construction
Numéro d'enregistrement national: 5288780020013
Adresse postale: 42 rue du Farnaud
Code postal: 16450
Commune postale: Saint-Claud
Région: Charente🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comercial@actionbois.fr📧
Téléphone: 0545713372📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Angoulême
Numéro d'enregistrement national: 21160015000018
Adresse postale: 1, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 16022
Commune postale: Angouleme cedex
Région: Charente🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr📧
Téléphone: +33545386984📞
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
“Le contrat est consultable au service commun de la commande publique - 25 Bd Besson Bey - 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que...”
Le contrat est consultable au service commun de la commande publique - 25 Bd Besson Bey - 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L151.1 du code du Commerce.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33549607919📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en ?uvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en ?uvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en ?uvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 080-239128 (2024-04-22)