Prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plate-forme de Préparation et de Distribution de Courrier) d’Ile de France de Bry-sur-Marne et Goussainville
Prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plateforme de Préparation et Distribution Courrier) d'Ile-de France de Bry-sur-Marne (94) et Goussainville (95) de la Branche Services-Courrier-Colis (BSCC) de La Poste. La Poste - BSCC souhaite confier à des prestataires des activités de logistique diverses sur ses PPDC en Ile De France (IDF). Ces prestations devront s'effectuer en interne sur les sites postaux.
La prestation consiste à réaliser les opérations suivantes :
- Chargement des unités de transport en vrac rangé et/ou CP/palettes
- Rapport d'activité quotidien
Le marché est divisé en 2 lots :
• Lot 1 : PPDC de Bry-sur-Marne
• Lot 2 : PPDC de Goussainville
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 01/10/2023
Pour chaque lot, l'opération de chargement devra être exécutée en propre par le Prestataire et ne pourra faire l'objet d'une sous traitance.
Un même candidat peut candidater sur un ou plusieurs lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plate-forme de Préparation et de Distribution de Courrier) d’Ile de France de...”
Titre
Prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plate-forme de Préparation et de Distribution de Courrier) d’Ile de France de Bry-sur-Marne et Goussainville
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Produits/services: Services postaux relatifs aux colis📦
Brève description:
“Prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plateforme de Préparation et Distribution Courrier) d'Ile-de France de Bry-sur-Marne...”
Brève description
Prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plateforme de Préparation et Distribution Courrier) d'Ile-de France de Bry-sur-Marne (94) et Goussainville (95) de la Branche Services-Courrier-Colis (BSCC) de La Poste. La Poste - BSCC souhaite confier à des prestataires des activités de logistique diverses sur ses PPDC en Ile De France (IDF). Ces prestations devront s'effectuer en interne sur les sites postaux.
La prestation consiste à réaliser les opérations suivantes :
- Chargement des unités de transport en vrac rangé et/ou CP/palettes
- Rapport d'activité quotidien
Le marché est divisé en 2 lots :
• Lot 1 : PPDC de Bry-sur-Marne
• Lot 2 : PPDC de Goussainville
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 01/10/2023
Pour chaque lot, l'opération de chargement devra être exécutée en propre par le Prestataire et ne pourra faire l'objet d'une sous traitance.
Un même candidat peut candidater sur un ou plusieurs lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PPDC de Bry-sur-Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services postaux relatifs aux colis📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Lot 1 : PPDC de Bry-sur-Marne
Nature des prestations :
-Chargement vrac de 3000 à 4000 colis par jour soit deux remorques le lundi et une remorque par jour...”
Description du marché
Lot 1 : PPDC de Bry-sur-Marne
Nature des prestations :
-Chargement vrac de 3000 à 4000 colis par jour soit deux remorques le lundi et une remorque par jour du mardi au samedi.
Le mardi une remorque supplémentaire pourra être chargée.
-Rapport d'activité quotidien
Les volumes sont donnés à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas être engageants pour La Poste.
Les Prestations se dérouleront du lundi au vendredi de 15h30 à 19h30 et le samedi de 11h à 14h.
Les horaires de présence pourront être ajustés en Période et selon les évolutions d'organisation de La Poste dans le cadre du schéma industriel.
A titre indicatif:
-le volume moyen mensuel à charger est estimé à environ 30 unités de transport de janvier à octobre et environ 46 unités de transport en période de fin d'année, soit un volume annuel de 392 unités de transport.
Compte tenu de la forte variabilité à laquelle est soumis le marché du colis, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de volume de la part de La Poste.
Le maximum en quantité d'unités de transport à traiter en chargement sur la durée globale du marché est fixé à 1176 unités de transport.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de douze mois. Il pourra être prorogé tacitement par périodes de douze mois dans la limite de deux fois, sauf...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une durée ferme de douze mois. Il pourra être prorogé tacitement par périodes de douze mois dans la limite de deux fois, sauf dénonciation dans les conditions prévues au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les trois candidats les mieux classés au regard des critères déterminés dans les rubriques III.1.1 à III.1.3, sous réserve de l'obtention...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les trois candidats les mieux classés au regard des critères déterminés dans les rubriques III.1.1 à III.1.3, sous réserve de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7.
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est mono-attributaire.
Il est à noter une variation notable des volumes de colis à traiter, notamment lors de période de fort trafic comme la fin...”
Informations complémentaires
Le marché est mono-attributaire.
Il est à noter une variation notable des volumes de colis à traiter, notamment lors de période de fort trafic comme la fin d’année ou des périodes de promotions commerciales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PPDC de Goussainville
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2 : PPDC de Goussainville
Nature des prestations :
-Chargement vrac de 4000 colis par jour soit deux caisses mobiles par jour du lundi au...”
Description du marché
Lot 2 : PPDC de Goussainville
Nature des prestations :
-Chargement vrac de 4000 colis par jour soit deux caisses mobiles par jour du lundi au vendredi.
-Rapport d'activité quotidien
Les prestations se dérouleront du lundi au vendredi : de 15h45 à 19h30 environ.
Les horaires de présence pourront être ajustés en Période et selon les évolutions d'organisation de La Poste dans le cadre du schéma industriel
A titre indicatif:
-le volume moyen mensuel à charger est estimé à environ 42 unités de transport de janvier à octobre et environ 63 unités de transport en période de fin d'année, soit un volume annuel de 546 unités de transport.
Compte tenu de la forte variabilité à laquelle est soumis le marché du colis, ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement de volume de la part de La Poste.
Le maximum en quantité d'unités de transport à traiter en chargement sur la durée globale du marché est fixé à 1 638 unités de transport.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de 6 mois. Il pourra être prorogé tacitement par période de six(6) mois dans la limite de cinq (5) fois, sauf...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée ferme de 6 mois. Il pourra être prorogé tacitement par période de six(6) mois dans la limite de cinq (5) fois, sauf dénonciation dans les conditions fixées au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 3
Informations sur les options
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu'indiquées à la rubrique II.2.7.
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est mono-attributaire.
Il est à noter une variation notable des volumes de colis à traiter, notamment lors de période de fort trafic comme la fin...”
Informations complémentaires
Le marché est mono-attributaire.
Il est à noter une variation notable des volumes de colis à traiter, notamment lors de période de fort trafic comme la fin d'année ou des périodes de promotions commerciales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d'identification
2/...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d'identification
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L.2141-1 et au 1° et 3° de l'article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu'il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés .
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
Les critères sont applicables sur les deux lots
1) Chiffre d'affaires minimum (critère...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
Les critères sont applicables sur les deux lots
1) Chiffre d'affaires minimum (critère éliminatoire):
Le candidat devra justifier d’un chiffre d'affaires minimum annuel au titre des deux derniers exercices clôturés de 100 000 d'euros hors taxes;
2) Pérennité financière (critère pondéré à 40 %):
La pérennité financière sera appréciée au regard d'une analyse menée par la Poste ou au regard des cotations officielles. À ce titre, le candidat devra fournir à la Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est à dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des trois derniers exercices disponibles. En cas de création récente, fournir tout justificatif de nature à démontrer la capacité économique et financière du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Références clients (critère pondéré à 30 %):
À ce titre Le candidat fournira trois références clients, de moins de 3 ans, sur des marchés similaires en...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Références clients (critère pondéré à 30 %):
À ce titre Le candidat fournira trois références clients, de moins de 3 ans, sur des marchés similaires en précisant pour chacune:
- le nom de la société cliente;
- la durée du marché;
- les prestations réalisées;
- le montant total du marché en Euros HT;
- le nom du contact et coordonnées (fonction, adresse mail, numéro de téléphone).
Le candidat fournit pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat fournit une attestation sur l'honneur mentionnant ces mêmes informations, la Poste se réservant le droit de vérifier la réalité auprès du client;
2) Effectifs (critère pondéré à 30 %):
Le candidat indiquera l'effectif moyen annuel auquel il a eu accès au cours des 3 dernières années, en lien avec l'activité du marché, en détaillant:
- le nombre de personnel affecté à l'activité de logistique et de traitement de colis en capacité d'intervenir sur le lot;
- le nombre d'encadrants
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les règles et critères sont définis aux rubriques III.1.1 à III.1.3. De plus, il est précisé qu'une même entreprise ne pourra pas faire acte de...”
Liste et brève description des règles et critères
Les règles et critères sont définis aux rubriques III.1.1 à III.1.3. De plus, il est précisé qu'une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
— en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements;
— en tant que membre de plusieurs groupements.
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Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à la Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit :
- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Conformément aux dispositions des articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire PARIS
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 106-331240 (2023-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Lot 1 : PPDC de Bry-sur-Marne
Nature des prestations :
-Chargement vrac de 3000 à 4000 colis par jour soit deux remorques le lundi
et une remorque par jour...”
Description du marché
Lot 1 : PPDC de Bry-sur-Marne
Nature des prestations :
-Chargement vrac de 3000 à 4000 colis par jour soit deux remorques le lundi
et une remorque par jour du mardi au samedi.
Le mardi une remorque supplémentaire pourra être chargée.
-Rapport d'activité quotidien
Les volumes sont donnés à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas être
engageants pour La Poste.
Présence du prestataire sur site :
Du lundi au vendredi de 15h30 à 19h30 et le samedi de 11h à 14h.
Les horaires de présence pourront être ajustés en Période et selon les é
volutions d'organisation de La Poste dans le cadre du schéma industriel
A titre indicatif:
-le volume moyen mensuel à charger est estimé à environ 30 unités de
transport de janvier à octobre et environ 46 unités de transport en période de
fin d'année, soit un volume annuel de 392 unités de transport.
Compte tenu de la forte variabilité à laquelle est soumis le marché du colis,
ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement
de volume de la part de La Poste.
Le maximum en quantité d'unités de transport à traiter en chargement sur la
durée globale du marché est fixé à 1176 unités de transport
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les options sont les reconductions :Le marché sera conclu pour une durée ferme de douze mois. Il pourra être prorogé tacitement par périodes de douze mois...”
Description des options
Les options sont les reconductions :Le marché sera conclu pour une durée ferme de douze mois. Il pourra être prorogé tacitement par périodes de douze mois dans la limite de deux fois, sauf dénonciation dans les conditions prévues au contrat.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Ce lot est mono attributaire.
Il est à noter une variation notable des volumes de colis à traiter, notamment lors de période de fort trafic comme la fin...”
Informations complémentaires
Ce lot est mono attributaire.
Il est à noter une variation notable des volumes de colis à traiter, notamment lors de période de fort trafic comme la fin d’année ou des périodes de promotions commerciales.
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Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Nature des prestations :
-Chargement vrac de 4000 colis par jour soit deux caisses mobiles par jour du
lundi au vendredi.
-Rapport d'activité...”
Description du marché
Nature des prestations :
-Chargement vrac de 4000 colis par jour soit deux caisses mobiles par jour du
lundi au vendredi.
-Rapport d'activité quotidien
Présence du prestataire sur site :
Du lundi au vendredi : de 15 heures 45 à 19 heures 30 environ.
Les horaires de présence pourront être ajustés en Période et selon les é
volutions d'organisation de La Poste dans le cadre du schéma industriel
A titre indicatif:
-le volume moyen mensuel à charger est estimé à environ 42 unités de
transport de janvier à octobre et environ 63 unités de transport en période de
fin d'année, soit un volume annuel de 546 unités de transport.
Compte tenu de la forte variabilité à laquelle est soumis le marché du colis,
ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement
de volume de la part de La Poste.
Le maximum en quantité d'unités de transport à traiter en chargement sur la
durée globale du marché est fixé à 1 638 unités de transport
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les options sont les reconductions :Le contrat est conclu pour une durée ferme de 6 mois. Il pourra être prorogé tacitement par période de six(6) mois dans...”
Description des options
Les options sont les reconductions :Le contrat est conclu pour une durée ferme de 6 mois. Il pourra être prorogé tacitement par période de six(6) mois dans la limite de cinq (5) fois, sauf dénonciation dans les conditions fixées au contrat.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 106-331240
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202317199
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat de prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plate-forme de Préparation et de Distribution de Courrier) d'Ile de France -...”
Titre
Achat de prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plate-forme de Préparation et de Distribution de Courrier) d'Ile de France - Lot 1 : PPDC de Bry-sur-Marne
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Date de conclusion du contrat: 2023-09-27 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 202317200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat de prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plate-forme de Préparation et de Distribution de Courrier) d'Ile de France -...”
Titre
Achat de prestations logistiques de traitement de colis pour les sites PPDC (Plate-forme de Préparation et de Distribution de Courrier) d'Ile de France - Lot 2 : PPDC de Goussainville
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Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 204-642784 (2023-10-18)