Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44

CHU de Nantes

/ Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44

Date limite

Deadline 2026-06-13

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-13 Avis de marché
2025-05-20 Avis de marché
2025-06-05 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Brève description:
/ Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Description
Identifiant interne: 15
Description du marché:
Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Informations complémentaires:
La prestation est répartie en 15 lots. Les lots 1, 2 et 8 sont multi attributaires. le nombre d'attributaire est fixé à 3 pour les lots 1 et 2 et à 2 pour le lot 8. Les autres lots sont mono-attributaires.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options
Description des options: reconductible 3 fois par période de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Services sociaux et autres services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: 0240846888 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Source: OJS 2025/S 092-310857 (2025-05-13)
Avis de marché (2025-05-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 16:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1735a847-5412-4a2e-9589-ea92169bd5bf-01
Source: OJS 2025/S 097-327714 (2025-05-20)
Avis de marché (2025-06-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 30a18b47-9bc2-4c9b-aee6-4238c668f000-01
Source: OJS 2025/S 108-368712 (2025-06-05)