L'Ensemble Hospitalier de l'Institut Curie abritant plusieurs établissements de santé, celui-ci assure, depuis la loi n°2016-1927 du 23 décembre 2016, la responsabilité et le financement des transports des patients inter et intra hospitaliers.
L'Institut Curie recherche ainsi des prestataires capables d'assurer le transport sanitaire de ses patients.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DE PATIENTS (Ambulances, VSL ou taxi)”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“L'Ensemble Hospitalier de l'Institut Curie abritant plusieurs établissements de santé, celui-ci assure, depuis la loi n°2016-1927 du 23 décembre 2016, la...”
Brève description
L'Ensemble Hospitalier de l'Institut Curie abritant plusieurs établissements de santé, celui-ci assure, depuis la loi n°2016-1927 du 23 décembre 2016, la responsabilité et le financement des transports des patients inter et intra hospitaliers.
L'Institut Curie recherche ainsi des prestataires capables d'assurer le transport sanitaire de ses patients.
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1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements de Paris intramuros (75)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements de Paris intramuros (75)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le Marché prend fin 36 (trente-six) mois après son entrée en vigueur (ci-après le "â¯Terme Initialâ¯") et est susceptible d'être ensuite reconduit 1 (une)...”
Description des renouvellements
Le Marché prend fin 36 (trente-six) mois après son entrée en vigueur (ci-après le "â¯Terme Initialâ¯") et est susceptible d'être ensuite reconduit 1 (une) fois pour une durée maximale de 12 (douze) mois, la durée totale du Marché ne pouvant excéder 48 (quarante-huit) mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements de Paris intramuros (75)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“Le Marché prend fin 36 (trente-six) mois après son entrée en vigueur (ci-après le "?Terme Initial?") et est susceptible d'être ensuite reconduit 1 (une)...”
Description des renouvellements
Le Marché prend fin 36 (trente-six) mois après son entrée en vigueur (ci-après le "?Terme Initial?") et est susceptible d'être ensuite reconduit 1 (une) fois pour une durée maximale de 12 (douze) mois, la durée totale du Marché ne pouvant excéder 48 (quarante-huit) mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements de Paris intramuros (75)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements de Paris intramuros (75)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département des Hauts-de-Seine (92)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département des Hauts-de-Seine (92)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département des Hauts-de-Seine (92)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département des Hauts-de-Seine (92)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département des Hauts-de-Seine (92)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département des Hauts-de-Seine (92)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département de l'Essonne (91)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département de l'Essonne (91)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département de l'Essonne (91).” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département de l'Essonne (91).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département de l'Essonne (91).” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département de l'Essonne (91).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département de la Seine-Saint-Denis (93)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département de la Seine-Saint-Denis (93)”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département de la Seine-Saint-Denis (93).” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département de la Seine-Saint-Denis (93).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département de la Seine-Saint-Denis (93).” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département de la Seine-Saint-Denis (93).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val-De-Marne (94).” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val-De-Marne (94).”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val-De-Marne (94).” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val-De-Marne (94).”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val-de-Marne (94)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val-de-Marne (94)”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val d'Oise (95)” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val d'Oise (95)”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val d'Oise (95)” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val d'Oise (95)”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val d'Oise (95)” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département du Val d'Oise (95)”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département des Yvelines (78)” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département des Yvelines (78)”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département des Yvelines (78)” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département des Yvelines (78)”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département des Yvelines (78)” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département des Yvelines (78)”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département de Seine-et-Marne (77)” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Transport ambulances et/ou VSL de Curie Paris vers ou depuis des établissements situés dans le département de Seine-et-Marne (77)”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département de Seine-et-Marne (77)” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Saint Cloud vers ou depuis des établissements situés dans le département de Seine-et-Marne (77)”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département de Seine-et-Marne (77).” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Transport en ambulances et/ou VSL de Curie Orsay (CPO) vers ou depuis des établissements situés dans le département de Seine-et-Marne (77).”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport sanitaire terrestre pédiatrique (ambulance médicalisée et paramédicalisée) pour Curie Paris.” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Transport sanitaire terrestre pédiatrique (ambulance médicalisée et paramédicalisée) pour Curie Paris.”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en taxi vers ou depuis l'institut curie depuis ou vers des établissements situés en Ile-de-France (75,91,92,93,94,95,77,78)” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Transport en taxi vers ou depuis l'institut curie depuis ou vers des établissements situés en Ile-de-France (75,91,92,93,94,95,77,78)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-20
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-20
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris.”
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 225-709069 (2023-11-17)