Prestations de transports d’enfants jeunes et familles avec mise à disposition de chauffeurs -– trajets et sorties socioculturelles, culturelles, éducatives et sportives, galas ou autres manifestations, éducatives et sportives
Prestations de transports d'enfants jeunes et familles avec mise à disposition de chauffeurs -- trajets et sorties socioculturelles, culturelles, éducatives et sportives, galas ou autres manifestations, éducatives et sportives.
Avis de marché (2026-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports d’enfants jeunes et familles avec mise à disposition de chauffeurs -– trajets et sorties socioculturelles, culturelles, éducatives et sportives, galas ou autres manifestations, éducatives et sportives
Numéro de référence: 26S005BAC
Brève description:
“Prestations de transports d'enfants jeunes et familles avec mise à disposition de chauffeurs -- trajets et sorties socioculturelles, culturelles, éducatives...”
Brève description
Prestations de transports d'enfants jeunes et familles avec mise à disposition de chauffeurs -- trajets et sorties socioculturelles, culturelles, éducatives et sportives, galas ou autres manifestations, éducatives et sportives.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public📦
Valeur estimée hors TVA: 2 568 347 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeur - Déplacements réguliers vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes...”
Description du marché
Transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeur - Déplacements réguliers vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole.
Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.
Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Lieu d'exécution: Gard🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence au 01 septembre2026 ou sa date de notification si elle est postérieure et...”
Description des options
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence au 01 septembre2026 ou sa date de notification si elle est postérieure et s’achève à l'issue de 12 mois. il est reconductible dans la limite de 3 fois pour une période 12 mois à chaque reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeur - Déplacements réguliers vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes...”
Description du marché
Transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeur - Déplacements réguliers vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole
Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.
Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeur - Déplacements réguliers vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes...”
Description du marché
Transport d’enfants avec mise à disposition de chauffeur - Déplacements réguliers vers les lieux d’activités sportives sur le territoire de Nîmes et Nîmes Métropole.
Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.
Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement , la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement , la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, l'acheteur public impose que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du code de la commande publique.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 334662737📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 334662737📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 334662737📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 076-269226 (2026-04-17)