l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de transport de produits et déchets divers (10 lots)
23-013
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 469 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par camion ? benne Tp (19t-26t-32t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sitcom Côte sud des Landes 40230 - benesse Maremne
Description du marché: transport par camion ? benne Tp (19t-26t-32t)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par camion polybenne (19t-26t-32t)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transport par camion polybenne (19t-26t-32t)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par camion polybenne + remorque (tout tonnage)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transport par camion polybenne + remorque (tout tonnage)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 676 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par semi-remorque ? benne Tp
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transport par semi-remorque ? benne Tp
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par semi-remorque ? benne à fond mouvant
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: transport par semi-remorque ? benne à fond mouvant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 280 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par semi-remorque ? benne à fond mouvant - grue
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: transport par semi-remorque ? benne à fond mouvant - grue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par camion + remorque avec benne céréalière
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: transport par camion + remorque avec benne céréalière
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par tracteur agricole + porte caisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: transport par tracteur agricole + porte caisson
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport d?engins par porte engin
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: transport d?engins par porte engin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport par semi-remorque plateau
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: transport par semi-remorque plateau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 15
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-19
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.landespublic.org -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 079-235259 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 469 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sitcom Côte sud des Landes 40230 Benesse Maremne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-235259
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transport par camion ? benne Tp (19t-26t-32t)
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bltp
Adresse postale: 188 Route du Vicot
Commune postale: Saint-Jean-de-Marsacq
Code postal: 40230
Pays: France 🇫🇷
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Olivier
Adresse postale: 919 Route d'angresse
Commune postale: Soorts Hossegor
Code postal: 40150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: stdh
Adresse postale: 2051 Route de Dax
Commune postale: Castelnau Chalosse
Code postal: 40360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transport par camion polybenne (19t-26t-32t)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: seosse
Adresse postale: allée de Belgique
Commune postale: Wancourt
Code postal: 62128
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transport par camion polybenne + remorque (tout tonnage)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 676 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 676 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 676 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: transport par semi-remorque ? benne Tp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: transport par semi-remorque ? benne à fond mouvant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: azpeitia Transports Europeens
Adresse postale: zi Arriet
Commune postale: Benesse Maremne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 280 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 280 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: transport par semi-remorque ? benne à fond mouvant - grue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: transport par camion + remorque avec benne céréalière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: transport par tracteur agricole + porte caisson
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Bedat
Adresse postale: 3960 Chemin d'aymont
Commune postale: Pouillon
Code postal: 40350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Lasserre
Adresse postale: 1250 Route de Soustons
Commune postale: Saint-Geours-de-Maremne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: transport d?engins par porte engin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: transport par semi-remorque plateau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 💰
2️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 💰
Source: OJS 2023/S 235-739754 (2023-12-01)