prestations de transport de personnes avec chauffeur pour Pornic Agglo Pays de Retz - trajets entre les établissements scolaires et les centres nautiques (écoles de voile)
CA Pornic Agglo Pays de Retz
la consultation porte sur la mise en place d'un service de transports de personnes (adultes ou enfants) avec chauffeur pour le compte de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz. Ces transports sont nécessaires dans le cadre des compétences et activités des services de Pornic Agglo Pays de Retz.
Les prestations de transport concernent les scolaires du territoire pour se rendre aux écoles de voile (relance du lot 1 déclaré sans suite)
Le délai de réception des offres était de 2023-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-11 | Avis de marché |
| 2023-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2023-01 Lot 1
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca pornic agglo pays de retz
Commune postale: Pornic Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.pornicagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@pornicagglo.fr 📧
URL des documents: https://synapse-ouest.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://synapse-ouest.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-223930
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 58 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://synapse-ouest.fr/ 🌏
URL des documents: https://synapse-ouest.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 074-223930 (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2023-01 Lot 1
Brève description:
la consultation porte sur la mise en place d'un service de transports de personnes (adultes ou enfants) avec chauffeur pour le compte de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz. Ces transports sont nécessaires dans le cadre des compétences et activités des services de Pornic Agglo Pays de Retz.
Les prestations de transport concernent les scolaires du territoire pour se rendre aux écoles de voile (relance du lot 1 déclaré sans suite)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca pornic agglo pays de retz
Commune postale: Pornic Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.pornicagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@pornicagglo.fr 📧
URL des documents: https://synapse-ouest.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://synapse-ouest.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-223930
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation porte sur la mise en place d'un service de transports de personnes (adultes ou enfants) avec chauffeur pour le compte de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz. Ces transports sont nécessaires dans le cadre des compétences et activités des services de Pornic Agglo Pays de Retz.
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Les prestations de transport concernent les scolaires du territoire pour se rendre aux écoles de voile (relance du lot 1 déclaré sans suite)
Brève description:
transport des élèves de Cm1 et Cm2 (parfois Ce2) depuis les écoles primaires de Pornic agglo Pays de Retz vers les 5 centres nautiques du territoire : Les Moutiers en Retz, La Bernerie en Retz, Pornic, St Michel Chef Chef et Préfailles, afin d'y effectuer 8 séances de voile ou char à voile par classe.
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Des accompagnants (en fonction du nombre de classes transportées et des écoles) seront présents dans le bus.
Périodes de transport : sur le temps scolaire, de septembre à mi-décembre puis de mars à début juillet
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://synapse-ouest.fr/ 🌏
URL des documents: https://synapse-ouest.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles l.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt
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lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
publique
Avis d'attribution de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-496265
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-223930
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: voyages nombalais / Transdev STAO - stao pl Établissement 44
Commune postale: Challans / Nantes
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 155-496265 (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation porte sur la mise en place d'un service de transports de personnes (adultes ou enfants) avec chauffeur pour le compte de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz. Ces transports sont nécessaires dans le cadre des compétences et activités des services de Pornic Agglo Pays de Retz.
Les prestations de transport concernent les scolaires du territoire pour se rendre aux écoles de voile (relance du lot 1 déclaré sans suite).
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-496265
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-223930
Numéro JO-S: 155
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations de transport concernent les scolaires du territoire pour se rendre aux écoles de voile (relance du lot 1 déclaré sans suite).
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: voyages nombalais / Transdev STAO - stao pl Établissement 44
Commune postale: Challans / Nantes
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 155-496265 (2023-08-10)
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