Prestations de tiers archiveur pour le Groupe CCI de Région Paris Ile de France
GIE Groupe CCIR Paris Ile-de-France
Conservation d’archives de la CCI Paris Île-de-France, de ses EESC et du GIE, ainsi que de la CCIT de Seine-et-Marne et de ses écoles UTEC, quel que soit leur support.
Date limiteDeadline 2026-10-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services récréatifs, culturels et sportifs › Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de tiers archiveur pour le Groupe CCI de Région Paris Ile de France
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 5 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure négociée - Cf. Réglement de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE Groupe CCIR Paris Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Adresse postale: 11 rue Léon Jouhaux
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: acheteurs@cci-paris-idf.fr 📧
Téléphone: 06 75 65 96 71 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3066914?orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-admin@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594645 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 181-643198 (2026-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de tiers archiveur pour le Groupe CCI de Région Paris Ile de France
Numéro de référence:
2026-GIE-049
Brève description:
Conservation d’archives de la CCI Paris Île-de-France, de ses EESC et du GIE, ainsi que de la CCIT de Seine-et-Marne et de ses écoles UTEC, quel que soit leur support.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
2026-GIE-049
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 5 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
le marché a une durée initiale de 5 années. Il est reconductible 1 fois 5 années, dans la limite de 10 années.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure négociée - Cf. Réglement de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
le coût des opérations d’entrée et de sortie des fonds d’archives, pouvant représenter jusqu’à six fois le montant annuel du marché, justifie une durée de 2 × 5 ans, afin d’en assurer l’amortissement et de préserver l’équilibre économique du contrat.
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE Groupe CCIR Paris Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
88929960800030
Département: 75
Adresse postale: 11 rue Léon Jouhaux
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: acheteurs@cci-paris-idf.fr 📧
Téléphone: 06 75 65 96 71 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3066914?orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-admin@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594645 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 181-643198 (2026-09-17)
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