PRESTATIONS DE TAILLE DES ARBRES D'ORNEMENT ET AUTRES INTERVENTIONS REPARTIES SUR VOIRIE ET DIVERS SITES DE LA COMMUNE D'AULNAY-SOUS-BOIS
MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
PRESTATIONS DE TAILLE DES ARBRES D'ORNEMENT ET AUTRES INTERVENTIONS REPARTIES SUR VOIRIE ET DIVERS SITES DE LA COMMUNE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Date limiteDeadline 2026-09-07
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de taille des arbres d'ornement et autres interventions reparties sur voirie et divers sites de la commune d'aulnay-sous-bois
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Taille architecturée des arbres conduits en rideau sur les trottoirs plantés en alignement et autres interventions
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique : 60 %
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Taille d'entretien des arbres d'ornement en forme libre et soins divers des structures arborées sur espaces verts et équipements
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie aulnay sous bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME FRAPIER Virginie - Juriste
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: 0148796317 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MP8OdXMJle 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MP8OdXMJle&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MP8OdXMJle&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 131-478891 (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de taille des arbres d'ornement et autres interventions reparties sur voirie et divers sites de la commune d'aulnay-sous-bois
Numéro de référence:
2026-26
Brève description:
PRESTATIONS DE TAILLE DES ARBRES D'ORNEMENT ET AUTRES INTERVENTIONS REPARTIES SUR VOIRIE ET DIVERS SITES DE LA COMMUNE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Taille architecturée des arbres conduits en rideau sur les trottoirs plantés en alignement et autres interventions
Description du marché:
Lot 1 : Taille architecturée des arbres conduits en rideau sur les trottoirs plantés en alignement et autres interventions
Durée de l'accord: 4 années Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les accords-cadres sont conclus pour une période d’un an (1) à compter du 10 janvier 2026 ou de leur notification si celle-ci est postérieure au 10 janvier 2026.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois, de manière tacite et pour une durée de douze (12) mois à chaque fois. Leur durée totale ne pourra excéder quatre (4) ans.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois, de manière tacite et pour une durée de douze (12) mois à chaque fois. Leur durée totale ne pourra excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique : 60 %
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Taille d'entretien des arbres d'ornement en forme libre et soins divers des structures arborées sur espaces verts et équipements
Description du marché:
Lot 2 : Taille d'entretien des arbres d'ornement en forme libre et soins divers des structures arborées sur espaces verts et équipements
Autres informations sur le renouvellement:
Les accords-cadres sont conclus pour une période d’un an (1) à compter du 10 janvier 2026 ou de leur notification si celle-ci est postérieure au 10 janvier 2026.
Ils pourront être reconduits trois (3) fois, de manière tacite et pour une durée de douze (12) mois à chaque fois. Leur durée totale ne pourra excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie aulnay sous bois
Numéro d'enregistrement national:
21930005000016
Adresse postale: Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME FRAPIER Virginie - Juriste
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: 0148796317 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MP8OdXMJle 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MP8OdXMJle&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MP8OdXMJle&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 131-478891 (2026-07-09)
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