Prestations de services sylvicoles portant sur des travaux manuels dans les forêts domaniales d'Ile-de-France - 5 lots
Office national des forêts
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles portant sur des travaux de dégagement, de nettoiement, de dépressage manuel de semis naturels ou de plants, feuillus ou résineux et de futaie irrégulière dans les forêts domaniales d’Ile-de-France.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services sylvicoles portant sur des travaux manuels dans les forêts domaniales d'Ile-de-France - 5 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: UT A Brie Boisée Sénart
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Forêts domaniales concernées par le lot visé.
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: UT B Forêts Briardes
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: UT Ouest Essonne - Chevreuse
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sud Yvelines – Rambouillet – Hauts-de-Seine et Versailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Val d’Oise – Saint-Germain
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Forêts domaniales d'Ile-de-France
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction Territoriale Seine-Nord
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160746868 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008 Melun Cedex
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-236760 (2026-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services sylvicoles portant sur des travaux manuels dans les forêts domaniales d'Ile-de-France - 5 lots
Numéro de référence:
2026-8540-03
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles portant sur des travaux de dégagement, de nettoiement, de dépressage manuel de semis naturels ou de plants, feuillus ou résineux et de futaie irrégulière dans les forêts domaniales d’Ile-de-France.
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Produits/services: Services sylvicoles 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: UT A Brie Boisée Sénart
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles consistant à travaux de dégagement, de nettoiement, de dépressage manuel de semis naturels ou de plants, feuillus ou résineux et de futaie irrégulière dans les forêts domaniales d’Ile-de-France.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: UT B Forêts Briardes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: UT Ouest Essonne - Chevreuse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Sud Yvelines – Rambouillet – Hauts-de-Seine et Versailles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Val d’Oise – Saint-Germain
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Forêts domaniales d'Ile-de-France
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles consistant à travaux de dégagement, de nettoiement, de dépressage manuel de semis naturels ou de plants, feuillus ou résineux et de futaie irrégulière dans les forêts domaniales d'Ile-de-France.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2113-10 et R.2113-1, L.2124-2 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à exécution mixte s’exécutant par bons de commandes et par marchés subséquent en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
66204311601453
Département: Direction Territoriale Seine-Nord
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160746868 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008 Melun Cedex
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-236760 (2026-04-07)
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