prestations de services de nettoyage et de bio-nettoyage des locaux, vitrerie et autres services associés pour le Centre Hospitalier du Mans
CH Le Mans
prestations de services de nettoyage et de bio-nettoyage des locaux, vitrerie et autres services associés pour le Centre Hospitalier du Mans (dans le cadre du GHT 72)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-18 | Avis de marché |
| 2023-10-30 | Informations complémentaires |
| 2024-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: PRSG 23-004
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch le mans
Adresse postale: ets support du GHT 72 -194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2404884&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2404884&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-642746
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir indications complètes dans les cahiers des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE appréciée au regard du mémoire technique dont :
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Item 1 : Pertinence des organisations oeuvrantes sur sites
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Item 2 : Pertinence du pilotage du marché et encadrement sur site
Critère 1 - Item 3 : Pertinence de la dotation en matériels et des produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Item 4 : Gestion de la qualité
Critère 1 - Item 5 : Planning et organisation du démarrage du marché
CRITERE 3 : Valeur RSE de l'offre apppréciée au regard du mémoire technique
Critère 3 - Item 6 : Politique Interne de réduction des impacts de la prestation sur l'environnement
Critère 3 - Item 7 : Politique interne sociale : insertion/ formation professionnelle, respect des droits de l'homme, personnes à mobilités réduite, garantie de rémunération équitable
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : PRIX DE L'OFFRE en euro(s) HT au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : VALEUR RSE de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère 3 - Item 6 : Politique interne sociale : insertion/ formation professionnelle, respect des droits de l'homme, personnes à mobilités réduite, garantie de rémunération équitable
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2404884&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: probable parution dans le second semestre 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: dreets des pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2023/S 204-642746 (2023-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: PRSG 23-004
Brève description:
prestations de services de nettoyage et de bio-nettoyage des locaux, vitrerie et autres services associés pour le Centre Hospitalier du Mans (dans le cadre du GHT 72)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ch le mans
Adresse postale: ets support du GHT 72 -194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2404884&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2404884&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-642746
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations de nettoyage et de bio-nettoyage pour les locaux du Centre Hospitalier du Mans, sauf les bâtiments tertiaires du site en obligation de résultat et Vitrerie pour tous les locaux du site du Mans en obligation de moyens
Description des renouvellements:
marché conclu initialement pour une durée de 24 mois à compter du 01/02/2024, puis tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations de nettoyage pour les bâtiments tertiaires, techniques et de formation du Centre Hospitalier du Mans en obligation de moyens
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations de nettoyage, de bio-nettoyage et de vitrerie pour l'ehpad de Charles Drouet, l'internat et la Blanchisserie du Centre Hospitalier du Mans, situés à Allonnes en obligation de moyens
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir indications complètes dans le Règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir indications complètes dans les cahiers des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE appréciée au regard du mémoire technique dont :
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Item 1 : Pertinence des organisations oeuvrantes sur sites
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Item 2 : Pertinence du pilotage du marché et encadrement sur site
Critère 1 - Item 3 : Pertinence de la dotation en matériels et des produits
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Item 4 : Gestion de la qualité
Critère 1 - Item 5 : Planning et organisation du démarrage du marché
CRITERE 3 : Valeur RSE de l'offre apppréciée au regard du mémoire technique
Critère 3 - Item 6 : Politique Interne de réduction des impacts de la prestation sur l'environnement
Critère 3 - Item 7 : Politique interne sociale : insertion/ formation professionnelle, respect des droits de l'homme, personnes à mobilités réduite, garantie de rémunération équitable
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : PRIX DE L'OFFRE en euro(s) HT au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : VALEUR RSE de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère 3 - Item 6 : Politique interne sociale : insertion/ formation professionnelle, respect des droits de l'homme, personnes à mobilités réduite, garantie de rémunération équitable
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2404884&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: probable parution dans le second semestre 2028
marché conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum par lots, à savoir : Lot 1 - minimum de 1 000 000 euro(s) HT et maximum de 5 000 000 euro(s) HT par anlot 2 - minimum de 10 000 euro(s) HT et maximum de 125 000 euro(s) HT par anlot 3 - minimum de 30 000 euro(s) HT et maximum de 375 000 euro(s) HT par anvisite OBLIGATOIRE pour les 3 lots. Les candidats doivent s'inscrire auprès de M. DEGLIAME, Responsable des équipes d'hygiène des Locaux de Soins, Tél. 02 43 43 25 05 ou mail : tdegliame@ch-lemans.fr. Les dates de visite proposées sont les suivantes : - lOT 1 : 26 ou 27 octobre 2023 à 8 h 00 - c.H. Au Mans- lOT 2 : 26 ou 27 octobre 2023 à 14h00 - c.H. Au Mans- lOT 3 : 30 ou 31 octobre 2023 à 08h00 - c.H. Du Mans - site d'allonnes(voir indications complètes dans le Règlement de consultation)
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: dreets des pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2023/S 204-642746 (2023-10-18)
Informations complémentaires (2023-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669019
Se réfère à l'avis: 2023/S 204-642746
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2023/S 212-669019 (2023-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669019
Se réfère à l'avis: 2023/S 204-642746
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2023/S 212-669019 (2023-10-30)
Avis d'attribution de marché (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services de nettoyage et de bio-nettoyage des locaux, vitrerie et autres services associés pour le Centre Hospitalier du Mans
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 22 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 22 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage, de bio-nettoyage et de vitrerie pour l'EHPAD de Charles Drouet, l'Internat et la Blanchisserie du Centre Hospitalier du Mans, situés à Allonnes en obligation de moyens
Description du marché:
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur RSE de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage et de bio-nettoyage pour les locaux du Centre Hospitalier du Mans, sauf les bâtiments tertiaires du site en obligation de résultat et Vitrerie pour tous les locaux du site du Mans en obligation de moyens
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage pour les bâtiments tertiaires, techniques et de formation du Centre Hospitalier du Mans en obligation de moyens
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Titre: LOT 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 71 route du Chêne
Code postal: 72230
Commune postale: Arnage
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: onet-lemans@onet-services.com 📧
Téléphone: +33 243882525 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier du MANS - Ets support GHT 72
Numéro d'enregistrement national:
Département: Sarthe (72)
Adresse postale: Centre Hospitalier du Mans Etablissement support du GHT 72
194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans cedex 9
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés du GHT 72
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255463477 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 642746-2023
Source: OJS 2024/S 026-076814 (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services de nettoyage et de bio-nettoyage des locaux, vitrerie et autres services associés pour le Centre Hospitalier du Mans
Brève description:
Prestations de services de nettoyage et de bio-nettoyage des locaux, vitrerie et autres services associés pour le Centre Hospitalier du Mans (dans le cadre du GHT 72)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 22 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 22 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Prestations de nettoyage, de bio-nettoyage et de vitrerie pour l'EHPAD de Charles Drouet, l'Internat et la Blanchisserie du Centre Hospitalier du Mans, situés à Allonnes en obligation de moyens
Description du marché:
Prestations de nettoyage, de bio-nettoyage et de vitrerie pour l'EHPAD de Charles Drouet, l'Internat et la Blanchisserie du Centre Hospitalier du Mans, situés à Allonnes en obligation de moyens
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur RSE de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Prestations de nettoyage et de bio-nettoyage pour les locaux du Centre Hospitalier du Mans, sauf les bâtiments tertiaires du site en obligation de résultat et Vitrerie pour tous les locaux du site du Mans en obligation de moyens
Description du marché:
Prestations de nettoyage et de bio-nettoyage pour les locaux du Centre Hospitalier du Mans, sauf les bâtiments tertiaires du site en obligation de résultat et Vitrerie pour tous les locaux du site du Mans en obligation de moyens
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Prestations de nettoyage pour les bâtiments tertiaires, techniques et de formation du Centre Hospitalier du Mans en obligation de moyens
Description du marché:
Prestations de nettoyage pour les bâtiments tertiaires, techniques et de formation du Centre Hospitalier du Mans en obligation de moyens
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
242150
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Titre: LOT 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
ONET SERVICES - Offre de base
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet services
Numéro d'enregistrement national:
06780042503657
Adresse postale: 71 route du Chêne
Code postal: 72230
Commune postale: Arnage
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: onet-lemans@onet-services.com 📧
Téléphone: +33 243882525 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier du MANS - Ets support GHT 72
Numéro d'enregistrement national:
26720016000013
Département: Sarthe (72)
Adresse postale: Centre Hospitalier du Mans Etablissement support du GHT 72
194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans cedex 9
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés du GHT 72
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255463477 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dreets des pays de la loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 642746-2023
Source: OJS 2024/S 026-076814 (2024-02-05)
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