Prestations de services de nettoyage des locaux incluant la fourniture des produits d’entretien et d’hygiène et le nettoyage des vitreries de l’Institut de Biologie Physico-Chimique (IBPC)

CNRS Délégation Paris-Centre

Prestations de nettoyage des locaux incluant la fourniture des produits d’entretien et d’hygiène et le nettoyage des vitreries de l’Institut de Biologie Physico-Chimique, 13 rue Pierre et Marie Curie, 75005 PARIS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arcade nettoyage

Qui ?

• CNRS Délégation Paris-Centre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-04	Avis de marché
2023-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2023_AOO_NETTOYAGE_IBPC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs delegation paris-centre
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358735&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358735&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544227
Se réfère à l'avis: 2019/S 203-494263
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

La présente consultation fait l’objet d’une visite obligatoire dont les modalités sont précisées à l'article V du règlement de la consultation. Les visites seront organisées les jours et horaires comme suit : • Mercredi 13 septembre 2023 de 10h00 à 12h00 • Jeudi 14 septembre 2023 de 14h00 à 16h00 • Mercredi 20 septembre 2023 de 10h00 à 12h00

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations récurrentes de nettoyage des locaux de l’Institut de Biologie Physico-Chimique.

L’objet susvisé intègre la fourniture des matériels et produits nécessaires à l’exécution des prestations de nettoyage, la fourniture et la mise en place de consommables et sanitaires, le ramassage des déchets et leur dépôt dans les containers.

La description de ces prestations et leurs spécifications techniques ainsi que les modalités d'exécution sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) n° CCTP_2023_CNRS_IBPC et le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) n° CCAP_2023_CNRS_IBPC.

Deux prestations supplémentaires éventuelle (PSE), sont proposées. (cf CCP)

• Prestation supplémentaire éventuelle N°1 : Dépoussiérage annuel des livres anciens au sein des archives et de la bibliothèque de l’IBPC. La prestation et le chiffrage la PSE N°1 sont facultatives.

• Prestation supplémentaire éventuelle N°2 : Nettoyage des vitreries intérieures et extérieures. La prestation et le chiffrage de la PSE N°2 sont obligatoires.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

À l'issue de la période initiale de 12 mois, le marché pourra être tacitement reconduit pour une durée de 12 mois de façon annuelle, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

La présente consultation fait l’objet d’une visite obligatoire dont les modalités sont précisées à l'article V du règlement de la consultation.

Les visites seront organisées les jours et horaires comme suit :

• Mercredi 13 septembre 2023 de 10h00 à 12h00

• Jeudi 14 septembre 2023 de 14h00 à 16h00

• Mercredi 20 septembre 2023 de 10h00 à 12h00

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de Biologie Physico-Chimique (I.B.P.C.)

FR550 CNRS

13 rue Pierre et Marie Curie

75005 PARIS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03282
Contact
Point de contact: Pôle Achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2358735&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain avis septembre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 173-544227 (2023-09-04)

Avis d'attribution de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60013.49 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753314
Se réfère à l'avis: 2023/S 173-544227
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation supplémentaire éventuelle N°2 : Nettoyage des vitreries intérieures et extérieures est retenue.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre d’agents oeuvrant sur site dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation sur site (encadrement, organisation, planning du personnel, modalités de remplacement)
Qualité du contrôle des prestations
Méthodologie et moyens matériels mis à disposition dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Volume et qualité des consommables sanitaires et matériel (distributeurs)
Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre de l’exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Management environnemental dans le cadre de l’exécution des prestations
Critère de coût (nom): Prix global et forfaitaire
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-08 📅
Nom: Arcade nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 57200218600094
Adresse postale: 28-30 rue Jean Jaurès
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147305640 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.arcade-groupe.com 🌏
Valeur totale du marché: 60013.49 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de signature du marché est le 07.12.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 08.12.2023.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994).

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 vérifier l’adresse communiquée, après une demande écrite adressée par courriel à l'adresse électronique : achat@dr2.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2023/S 240-753314 (2023-12-08)

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