prestations de service de transport non scolaire - 6 lots : AR cantine quilly, campbon, cordemais, aller-retour périscolaire, aller-retour piscine, aller centre de loisirs

Comcom Estuaire et Sillon

prestations de service de transport non scolaire réparties en 6 lots : Aller-Retour cantine QUILLY, aller-retour cantine CAMPBON, aller-retour cantine CORDEMAIS, aller-retour périscolaire, aller-retour piscine, aller centre de loisirs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-12 Avis de marché
2023-06-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2023-017
Brève description:
prestations de service de transport non scolaire réparties en 6 lots : Aller-Retour cantine QUILLY, aller-retour cantine CAMPBON, aller-retour cantine CORDEMAIS, aller-retour périscolaire, aller-retour piscine, aller centre de loisirs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: comcom Estuaire et Sillon
Adresse postale: 2 Boulevard de la Loire
Code postal: 44260
Commune postale: Savenay
Contact
Adresse Internet: https://www.estuaire-sillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: f.havet@estuaire-sillon.fr 📧
Téléphone: +33 240568103 📞
Fax: +33 240568338 📠
URL des documents: https://estuaire-sillon.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://estuaire-sillon.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293927
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 646 500 EUR 💰
Intitulé du lot: 01 A Cantine QUILLY (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Numéro du lot: 01A CANTINE QUILLY
Brève description: cantine (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 35 mois
Description des renouvellements:
comme indiqué dans le RC en page 4, il s'agit d'un accord cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Un renouvellement est envisagé en 2026
Intitulé du lot: 01b Cantine CAMPBON (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Numéro du lot: 01B CANTINE CAMPBON
Intitulé du lot: 01c Cantine CORDEMAIS (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Numéro du lot: 01C CANTINE CORDEMAIS
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 02 PERISCOLAIRE (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Numéro du lot: 02 PERISCOLAIRE
Brève description: périscolaire : transfert aller retour avec car et son conducteur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 03 PISCINES (transfert aller retour avec car et son conducteur)
Numéro du lot: 03 PISCINES
Brève description: 03 PISCINES (transfert aller retour avec car et son conducteur)
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 04 centre de loisirs (transfert aller avec car et son conducteur)
Numéro du lot: 04 CENTRE DE LOISIRS
Brève description: transfert aller avec car et son conducteur
Valeur estimée hors TVA: 16 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
quilly
campbon
cordemais
territoire cces

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://estuaire-sillon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23500_936094.html 🌏
URL des documents: https://estuaire-sillon.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 095-293927 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343704
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-293927
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
consultation de transports non scolaires avec 6 lots annulée dans sa globalité

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 01a cantine QUILLY
Numéro du lot: 01A
Brève description: cantine (transfert AR avec car et son conducteur )
Intitulé du lot: 01b Cantine CAMPBON
Numéro du lot: 01B
Brève description: transfert AR avec cr et son conducteur
Intitulé du lot: 01c cantine cordemais
Numéro du lot: 01C
Brève description: cantine (transfert AR avec car et son conducteur)
Intitulé du lot: lot 2 PERISCOLAIRE
Numéro du lot: 02
Brève description: périscolaire transfert AR avec car et son conducteur
Intitulé du lot: 03 PISCINE
Numéro du lot: 03
Brève description: piscine : transfert AR avec car et son conducteur
Intitulé du lot: 04 centre de loisirs
Numéro du lot: 04
Brève description: centre de loisirs : transfert aller retour avec car et son conducteur
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire CCES

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2023/S 110-343704 (2023-06-05)
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