prestations de service de transport non scolaire - 6 lots : AR cantine quilly, campbon, cordemais, aller-retour périscolaire, aller-retour piscine, aller centre de loisirs

Comcom Estuaire et Sillon

prestations de service de transport non scolaire réparties en 6 lots : Aller-Retour cantine QUILLY, aller-retour cantine CAMPBON, aller-retour cantine CORDEMAIS, aller-retour périscolaire, aller-retour piscine, aller centre de loisirs

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-12 Avis de marché
2023-06-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: comcom Estuaire et Sillon
Adresse postale: 2 Boulevard de la Loire
Commune postale: Savenay
Code postal: 44260
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240568103 📞
Courrier électronique: f.havet@estuaire-sillon.fr 📧
Fax: +33 240568338 📠
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://www.estuaire-sillon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://estuaire-sillon.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23500_936094.html 🌏
Communication
URL des documents: https://estuaire-sillon.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://estuaire-sillon.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de service de transport non scolaire - 6 lots : AR cantine quilly, campbon, cordemais, aller-retour périscolaire, aller-retour piscine, aller...”    Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“prestations de service de transport non scolaire réparties en 6 lots : Aller-Retour cantine QUILLY, aller-retour cantine CAMPBON, aller-retour cantine...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 646 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 01 A Cantine QUILLY (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01A CANTINE QUILLY
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quilly
Description du marché: cantine (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“comme indiqué dans le RC en page 4, il s'agit d'un accord cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Un renouvellement est envisagé en 2026”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 01b Cantine CAMPBON (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01B CANTINE CAMPBON
Description
Site principal ou lieu d'exécution: campbon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 01c Cantine CORDEMAIS (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01C CANTINE CORDEMAIS
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cordemais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 02 PERISCOLAIRE (transfert aller/retour avec car et son conducteur)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02 PERISCOLAIRE
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire cces
Description du marché: périscolaire : transfert aller retour avec car et son conducteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 03 PISCINES (transfert aller retour avec car et son conducteur)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03 PISCINES
Description
Description du marché: 03 PISCINES (transfert aller retour avec car et son conducteur)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 04 centre de loisirs (transfert aller avec car et son conducteur)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04 CENTRE DE LOISIRS
Description
Description du marché: transfert aller avec car et son conducteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 500 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 095-293927 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de service de transport non scolaire - 6 lots AR cantine Quilly, Campbon, Cordemais, ar périsoclaire, AR piscine, aller centre de loisirs”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: 01a cantine QUILLY
Titre
Numéro d'identification du lot: 01A
Description
Description du marché: cantine (transfert AR avec car et son conducteur )
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: 01b Cantine CAMPBON
Titre
Numéro d'identification du lot: 01B
Description
Description du marché: transfert AR avec cr et son conducteur
Champ d'application du marché
Titre: 01c cantine cordemais
Titre
Numéro d'identification du lot: 01C
Description
Description du marché: cantine (transfert AR avec car et son conducteur)
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 PERISCOLAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire CCES
Description du marché: périscolaire transfert AR avec car et son conducteur
Champ d'application du marché
Titre: 03 PISCINE
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: piscine : transfert AR avec car et son conducteur
Champ d'application du marché
Titre: 04 centre de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: centre de loisirs : transfert aller retour avec car et son conducteur

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-293927

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-17
Numéro d'identification du lot: 01A-01B-01C-2-3-4
Titre: services de transport non scolaires
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires
consultation de transports non scolaires avec 6 lots annulée dans sa globalité
Source: OJS 2023/S 110-343704 (2023-06-05)
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