Le présent marché a pour objet des prestations de séquençage à haut débit pour le compte Centre d’Anthropologie et de Génomique de Toulouse (CAGT) – CNRS, selon les spécifications techniques définies à dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23222.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de séquençage à haut débit pour le compte du CAGT-CNRS
23.14.025
Produits/services: Services de laboratoire de recherche📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations de séquençage à haut débit pour le compte Centre d’Anthropologie et de Génomique de Toulouse (CAGT) – CNRS,...”
Brève description
Le présent marché a pour objet des prestations de séquençage à haut débit pour le compte Centre d’Anthropologie et de Génomique de Toulouse (CAGT) – CNRS, selon les spécifications techniques définies à dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23222.
1️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations, objet de l’accord-cadre, sont exécutées dans les locaux du prestataire dans des conditions conformes au CCTP n°23222 et conformément à...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations, objet de l’accord-cadre, sont exécutées dans les locaux du prestataire dans des conditions conformes au CCTP n°23222 et conformément à l’offre du Titulaire.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet des prestations de séquençage à haut débit pour le compte Centre d’Anthropologie et de Génomique de Toulouse (CAGT) – CNRS,...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet des prestations de séquençage à haut débit pour le compte Centre d’Anthropologie et de Génomique de Toulouse (CAGT) – CNRS, selon les spécifications techniques définies à dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n°23222. Estimation de la fréquence des prestations : en moyenne, 4 à 12 lignes de séquençage S4 (PE150) tous les 2 mois. Cette fréquence n’est pas contractuelle et sera sujette à des changements au gré de la préservation de l’ADN dans les échantillons archéologiques analysés.
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique), exécuté par bons de commande uniquement, sans montant minimum et avec un montant maximum conformément à l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique. Le montant maximum est fixé à 1 000 000 euros HT sur la durée totale du marché. Le montant maximum représente un maximal que le CNRS est susceptible de commander sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum n’engage pas le CNRS. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire si le montant maximum de l’accord-cadre n’est pas atteint.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable 3 fois par période de 12 mois. La durée ne peut dépasser 48 mois.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: ERC SyG Horse Power
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué aux articles II.1.5 et II.2.6 est le montant maximum de l'accord-cadre. Le montant maximum représente un maximal que le CNRS est...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué aux articles II.1.5 et II.2.6 est le montant maximum de l'accord-cadre. Le montant maximum représente un maximal que le CNRS est susceptible de commander sur la durée totale de l’accord-cadre. Le montant maximum n’engage pas le CNRS. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire si le montant maximum de l’accord-cadre n’est pas atteint.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir article XI.1 du Règlement de la consultation n°23220.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article XI.1 du Règlement de la consultation n°23220.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article XI.1 du Règlement de la consultation n°23220.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Budget CNRS.
Une avance de 5% (10% pour les PME) du montant de chaque bon de commande est versée dans un délai de 30 jours à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Budget CNRS.
Une avance de 5% (10% pour les PME) du montant de chaque bon de commande est versée dans un délai de 30 jours à compter de la date de notification du bon de commande concerné, sans formalité, si ce montant est supérieur à 50 000 € HT et si la durée d’exécution du bon de commande est supérieure à deux (2) mois.
Pas d'acompte.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-10
07:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2027.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011)...”
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents
de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Les critères de sélection des offres sont indiqués à l'article XIII.2 du Règlement de la consultation n°23220. Les pièces à fournir à l'appui de l'offre sont indiquées à l'article X.2 du Règlement de la consultation n°23220.
Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article XIV du Règlement de la consultation n°23220.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des
questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps
utile.
Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités de l'article XI du Règlement de la consultation) à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2387457&orgAcronyme=f2h.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Toutefois, le CNRS acceptera que la
documentation technique fournie par le soumissionnaire soit rédigée en langue anglaise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 198-617335 (2023-10-09)
Informations complémentaires (2023-11-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 198-617335
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-11-09 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-16 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités de l'article XI du Règlement de la consultation) à l'adresse suivante:...”