Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord cadre est traité par la RATP, certaines de ses filiales et sa mutuelle. Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations intellectuelles forfaitaires d’accompagnement en cybersécurité pour les membres du Groupement de Commande. Les prestations sont réparties en trois lots distincts : • Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise • Lot 2 : Sécurité opérationnelle • Lot 3 : Audit Les prestation objets de l’accord cadre se dérouleront dans les locaux des membres du groupement situés en Ile de France ou dans les locaux des Titulaires selon les prestations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-11-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance et de conseils informatiques
Numéro de référence: DHA_2023DPG19519
Brève description:
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord cadre est traité par la RATP, certaines de ses filiales et sa mutuelle.
Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations intellectuelles forfaitaires d’accompagnement en cybersécurité pour les membres du Groupement de Commande.
Les prestations sont réparties en trois lots distincts :
• Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
• Lot 2 : Sécurité opérationnelle
• Lot 3 : Audit
Les prestation objets de l’accord cadre se dérouleront dans les locaux des membres du groupement situés en Ile de France ou dans les locaux des Titulaires selon les prestations.
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord cadre est traité par la RATP, certaines de ses filiales et sa mutuelle.
Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations intellectuelles forfaitaires d’accompagnement en cybersécurité pour les membres du Groupement de Commande.
Les prestations sont réparties en trois lots distincts :
• Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
• Lot 2 : Sécurité opérationnelle
• Lot 3 : Audit
Les prestation objets de l’accord cadre se dérouleront dans les locaux des membres du groupement situés en Ile de France ou dans les locaux des Titulaires selon les prestations.
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-720998
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Code CTA: D49 - Systèmes d'information et Télécom - Services - Autres services informatiques
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord cadre est traité par la RATP, certaines de ses filiales et sa mutuelle.
Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations intellectuelles forfaitaires d’accompagnement en cybersécurité pour les membres du Groupement de Commande.
Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations intellectuelles forfaitaires d’accompagnement en cybersécurité pour les membres du Groupement de Commande.
Les prestations sont réparties en trois lots distincts :
• Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
• Lot 2 : Sécurité opérationnelle
• Lot 3 : Audit
Les prestation objets de l’accord cadre se dérouleront dans les locaux des membres du groupement situés en Ile de France ou dans les locaux des Titulaires selon les prestations.
Valeur totale estimée: 37 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 14 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 14 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Le lot 1 sera attribué à 3 Titulaires.
Les prestations attendues pour ce lot 1 sont les suivantes :
Gouvernance Sécurité SI
• Définition des Processus & référentiels SSI
• Pilotage de plan de contrôle SSI
• Expertise fonctionnelle sur les domaines cyber
• Formalisation des tableaux de bord SSI
• Expertises techniques & Validation sécurité des architectures
• Analyse de risque système / entité (cartographie)
Intégration de la Sécurité dans les Projets (ISP)
• Réalisation d’analyse de risques
• Instanciation de la démarche d’homologation sécurité (process de sécurité dans les projets)
• Accompagnement SSI des projets (SI et/ou infrastructure) sur la conception
• Accompagnement SSI sur les contrats de service (TMA, autres…) – plan d’assurance cyber / sécu
Expertise, conseils et recherches
• Proposition de mesures sécurité spécifiques dans le cadre d’analyse de risque cyber en spécifiant la déclinaison opérationnelle
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de la date de signature de l’accord cadre. Sauf dénonciation écrite adressée par la RATP avec un préavis de 3 mois, il sera tacitement reconduit pour 2 périodes de 12 mois chacune.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de la date de signature de l’accord cadre. Sauf dénonciation écrite adressée par la RATP avec un préavis de 3 mois, il sera tacitement reconduit pour 2 périodes de 12 mois chacune.
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Informations complémentaires:
Code CTA: D49 - Systèmes d'information et Télécom - Services - Autres services informatiques
Intitulé du lot: Sécurité opérationnelle
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Le lot 2 sera attribué à 3 Titulaires.
Les prestations attendues pour ce lot 2 sont les suivantes :
Conception et maintien d’un SI sécurisé
• Accompagnement à l’intégration et la mise en œuvre des solutions de sécurité
Gestion opérationnelle de la cybersécurité
• Analyse des incidents de sécurité, recherche d’IOCs
• Administrer les solutions de cybersécurité
• Analyse de réponse aux incidents, analyse de la menace
• Investigation (forensic)
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Audits
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Le lot 3 sera attribué à 5 Titulaires.
Les prestations attendues pour ce lot 3 sont les suivantes :
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre :
- les bilans ou extraits de bilans des deux dernières années.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.
Des certificats de qualification professionnelle (ISO 27001 pour les 3 lots; PASSI RGS et PASSI LPM pour le Lot 3) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.
Des certificats de qualification professionnelle (ISO 27001 pour les 3 lots; PASSI RGS et PASSI LPM pour le Lot 3) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner impérativement et par lot un cadre de réponse pour fournir les informations demandées ci-dessus. Pour l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achat Bravosolution. Le cadre de réponse est à la disposition du candidat dans le dossier de candidatures sur le portail achat Bravosolution.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner impérativement et par lot un cadre de réponse pour fournir les informations demandées ci-dessus. Pour l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achat Bravosolution. Le cadre de réponse est à la disposition du candidat dans le dossier de candidatures sur le portail achat Bravosolution.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur ressources propres.
Les prix sont révisables.
Paiement à 60 jours à compter de de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s'il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s'il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 12
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les candidatures remplissant les conditions de participation seront appréciées selon la notation suivante basée sur les informations communiquées dans le cadre de réponse au titre de l'article II.I.3 :
70 % : Pertinence des missions réalisées pendant les trois dernières années ;
20 % : Effectifs opérationnels du candidat ;
10 % : Certification ISO 27001 ou équivalent .
La RATP jugera le niveau d’expérience des candidats sur la base des références adéquates provenant des marchés exécutés antérieurement.
La RATP jugera l'effectif opérationnel communiqué par le fournisseur en capacité de répondre aux prestations du lot.
A l’issue du classement effectué selon ces critères, les 12 meilleurs candidats seront admis à présenter une offre.
Nombre de candidats envisagé: 15
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
60 % : Pertinence des missions réalisées pendant les trois dernières années ;
10 % : Certification ISO 27001 ou équivalent ;
10 % : Certification PASSI RGS.
Nombre de participants à envisager: 11
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Nom du pouvoir adjudicateur: RATP Smart Systems
Numéro d'enregistrement national: 519 874 598
Adresse postale: 8 avenue Montaigne - Immeuble Maille Nord 2
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: RATP Habitat
Numéro d'enregistrement national: 592 025 811
Adresse postale: 158 rue de Bagnolet
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: RATP Connect
Numéro d'enregistrement national: 411 759 962
Adresse postale: 6 avenue Montaigne - Maille Nord 1
Commune postale: Noisy le grand
Nom du pouvoir adjudicateur: Mutuelle du Personnel du Groupe RATP (MPGR)
Numéro d'enregistrement national: 775 671 969
Adresse postale: 62, quai de la Rapée
Code postal: 75012
Contact
Point de contact: Cyrille Beysens-Mang
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html🌏
Adresse Internet: https://www.ratpsmartsystems.com/🌏
: https://ratphabitat.com/🌏
: https://ratpconnect.com/🌏
: https://mutuelleratp.fr/🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html🌏
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA_2023DPG19159 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
Il sélectionne la consultation n° DHA_2023DPG19159 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel
- ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d'informations ou documents liés à la procédure en cours.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d'informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante [RATP - Direction de la Performance économique et financière du Groupe - Centre d’expertise achats - Achats Digital & Innovation - 102 Esplanade de la Commune de Paris - 93160 Noisy-le-Grand] ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 09h à 16h à la même adresse.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante [RATP - Direction de la Performance économique et financière du Groupe - Centre d’expertise achats - Achats Digital & Innovation - 102 Esplanade de la Commune de Paris - 93160 Noisy-le-Grand] ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 09h à 16h à la même adresse.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les C.S seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l'offre devront être remises en français.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 229-720998 (2023-11-23)
Informations complémentaires (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord cadre est traité par la RATP, certaines de ses filiales et sa mutuelle.
Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations intellectuelles forfaitaires d’accompagnement en cybersécurité pour les membres du Groupement de Commande.
Les prestations sont réparties en trois lots distincts :
• Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
• Lot 2 : Sécurité opérationnelle
• Lot 3 : Audit
Les prestation objets de l’accord cadre se dérouleront dans les locaux des membres du groupement situés en Ile de France ou dans les locaux des Titulaires selon les prestations.
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord cadre est traité par la RATP, certaines de ses filiales et sa mutuelle.
Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations intellectuelles forfaitaires d’accompagnement en cybersécurité pour les membres du Groupement de Commande.
Les prestations sont réparties en trois lots distincts :
• Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
• Lot 2 : Sécurité opérationnelle
• Lot 3 : Audit
Les prestation objets de l’accord cadre se dérouleront dans les locaux des membres du groupement situés en Ile de France ou dans les locaux des Titulaires selon les prestations.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-733449
Se réfère à l'avis: 2023/S 229-720998
Numéro JO-S: 233
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
• Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
• Lot 2 : Sécurité opérationnelle
• Lot 3 : Audit
Source: OJS 2023/S 233-733449 (2023-11-29)
Informations complémentaires (2023-12-04) Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744094
Numéro JO-S: 237
Source: OJS 2023/S 237-744094 (2023-12-04)
Avis d'attribution de marché (2024-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de sécurité des systèmes d'information (CYBER)
Numéro de référence: DHA_2023DPG19519
Brève description:
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord cadre est traité par la RATP, certaines de ses filiales et sa mutuelle.
Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations intellectuelles forfaitaires d’accompagnement en cybersécurité pour les membres du Groupement de Commande.
Les prestations sont réparties en trois lots distincts :
• Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
• Lot 2 : Sécurité opérationnelle
• Lot 3 : Audit
Les prestation objets de l’accord cadre se dérouleront dans les locaux des membres du groupement situés en Ile de France ou dans les locaux des Titulaires selon les prestations.
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord cadre est traité par la RATP, certaines de ses filiales et sa mutuelle.
Le présent accord cadre multi attributaires à marchés subséquents a pour objet de définir les conditions et modalités de réalisation de prestations intellectuelles forfaitaires d’accompagnement en cybersécurité pour les membres du Groupement de Commande.
Les prestations sont réparties en trois lots distincts :
• Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
• Lot 2 : Sécurité opérationnelle
• Lot 3 : Audit
Les prestation objets de l’accord cadre se dérouleront dans les locaux des membres du groupement situés en Ile de France ou dans les locaux des Titulaires selon les prestations.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance et de conseils informatiques📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 37 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 37 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot nº: 1
Titre: Lot 1 : Gouvernance, sécurité dans les projets, expertise
Description du marché:
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 14 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Le lot 1 sera attribué à 3 Titulaires.
Les prestations attendues pour ce lot 1 sont les suivantes :
Gouvernance Sécurité SI
• Définition des Processus & référentiels SSI
• Pilotage de plan de contrôle SSI
• Expertise fonctionnelle sur les domaines cyber
• Formalisation des tableaux de bord SSI
• Expertises techniques & Validation sécurité des architectures
• Analyse de risque système / entité (cartographie)
Intégration de la Sécurité dans les Projets (ISP)
• Réalisation d’analyse de risques
• Instanciation de la démarche d’homologation sécurité (process de sécurité dans les projets)
• Accompagnement SSI des projets (SI et/ou infrastructure) sur la conception
• Accompagnement SSI sur les contrats de service (TMA, autres…) – plan d’assurance cyber / sécu
Expertise, conseils et recherches
• Proposition de mesures sécurité spécifiques dans le cadre d’analyse de risque cyber en spécifiant la déclinaison opérationnelle
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 14 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Le lot 1 sera attribué à 3 Titulaires.
Les prestations attendues pour ce lot 1 sont les suivantes :
Gouvernance Sécurité SI
• Définition des Processus & référentiels SSI
• Pilotage de plan de contrôle SSI
• Expertise fonctionnelle sur les domaines cyber
• Formalisation des tableaux de bord SSI
• Expertises techniques & Validation sécurité des architectures
• Analyse de risque système / entité (cartographie)
Intégration de la Sécurité dans les Projets (ISP)
• Réalisation d’analyse de risques
• Instanciation de la démarche d’homologation sécurité (process de sécurité dans les projets)
• Accompagnement SSI des projets (SI et/ou infrastructure) sur la conception
• Accompagnement SSI sur les contrats de service (TMA, autres…) – plan d’assurance cyber / sécu
Expertise, conseils et recherches
• Proposition de mesures sécurité spécifiques dans le cadre d’analyse de risque cyber en spécifiant la déclinaison opérationnelle
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'éxécution : Ile de France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-05-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique
.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot nº: 2
Titre: Lot 2 : Sécurité opérationnelle
Description du marché:
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Le lot 2 sera attribué à 3 Titulaires.
Les prestations attendues pour ce lot 2 sont les suivantes :
Conception et maintien d’un SI sécurisé
• Accompagnement à l’intégration et la mise en oeuvre des solutions de sécurité
Gestion opérationnelle de la cybersécurité
• Analyse des incidents de sécurité, recherche d’IOCs
• Administrer les solutions de cybersécurité
• Analyse de réponse aux incidents, analyse de la menace
• Investigation (forensic)
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Le lot 2 sera attribué à 3 Titulaires.
Les prestations attendues pour ce lot 2 sont les suivantes :
Conception et maintien d’un SI sécurisé
• Accompagnement à l’intégration et la mise en oeuvre des solutions de sécurité
Gestion opérationnelle de la cybersécurité
• Analyse des incidents de sécurité, recherche d’IOCs
• Administrer les solutions de cybersécurité
• Analyse de réponse aux incidents, analyse de la menace
• Investigation (forensic)
3️⃣
Identifiant interne: Lot nº: 3
Titre: Lot 3 : Audits
Description du marché:
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Le lot 3 sera attribué à 5 Titulaires.
Les prestations attendues pour ce lot 3 sont les suivantes :
Intégration de la Sécurité dans les Projets (ISP)
• Tests de robustesse et/ou d’intrusion
Expertise, conseils et recherches
• Audit cybersécurité (organisation, architecture, technique, configuration, …)
• Audit cybersécurité certifié PASSI LPM
Conception et maintien d’un SI sécurisé
• Tests de robustesse et/ou d’intrusion
Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 d’euros hors taxes pour la totalité des Titulaires et pour la durée de l’accord cadre. Il donne lieu à remise en concurrence lors de la survenance du besoin suivant les modalités indiquées au marché.
Le lot 3 sera attribué à 5 Titulaires.
Les prestations attendues pour ce lot 3 sont les suivantes :
Intégration de la Sécurité dans les Projets (ISP)
• Tests de robustesse et/ou d’intrusion
Expertise, conseils et recherches
• Audit cybersécurité (organisation, architecture, technique, configuration, …)
• Audit cybersécurité certifié PASSI LPM
Conception et maintien d’un SI sécurisé
• Tests de robustesse et/ou d’intrusion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Ile de france
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DPG240077
Date de conclusion du contrat: 2024-07-01 📅
Titre: Prestations de sécurité des systèmes d'information (CYBER)
Lot 1 : Gouvernance, Sécurité dans les projets, Expertise
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: -1
Identifiant de l’offre: Groupement Ernst & Young Advisory - Orange Cyberdefense
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Ernst & Young Advisory - Orange Cyberdefense
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Ernst & Young Advisory - Orange Cyberdefense
Numéro d'enregistrement national: 348006446
Adresse postale: 1-2, place des Saisons
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@fr.ey.com📧
Téléphone: 01 46 93 60 00📞
URL: www.ey.com/fr🌏
2️⃣
Identifiant de l’offre: Sia Partners Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sia Partners
Nom et adresse du contractant
Nom: Sia Partners
Numéro d'enregistrement national: 423507730
Adresse postale: 21, rue de Berri
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: commercial@sia-partners.com📧
Téléphone: 01 80 05 96 96📞
URL: www.sia-partners.com🌏
3️⃣
Identifiant de l’offre: Groupement Sopra Steria Infrastructure & Security Services - Systra France Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Sopra Steria Infrastructure & Security Services - Systra France
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Sopra Steria Infrastructure & Security Services - Systra France
Numéro d'enregistrement national: 805020740
Adresse postale: 3 rue du Pré Faucon
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Région: Haute-Savoie🏙️
Courrier électronique: contact-corp@soprasteria.com📧
Téléphone: 01 40 67 29 29📞
URL: www.soprasteria.fr🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CAPGEMENI TECHNOLY SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Capgemini technology services
Nom et adresse du contractant
Nom: Capgemini technology services
Numéro d'enregistrement national: 479766842
Adresse postale: 145 – 151 Quai du Président Roosevelt
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Courrier électronique: commercial@gemini.com📧
Téléphone: 01 57 99 00 00📞
URL: www.capgemini.com🌏
5️⃣
Identifiant de l’offre: Groupement CGI France - Formind - Neo Soft Services Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CGI France - Formind - Neo Soft Services
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement CGI France - Formind - Neo Soft Services
Numéro d'enregistrement national: 702042755
Adresse postale: Immeuble Carré Michelet – 12 Cours Michelet
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Courrier électronique: commercial@cgi.com📧
Téléphone: 01 57 87 58 58📞
URL: www.cgi.com🌏
6️⃣
Identifiant de l’offre: Groupement Ernst & Young Advisory - Orange Cyberdefense 2
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Advens
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Advens
Nom et adresse du contractant
Nom: Advens
Numéro d'enregistrement national: 433428018
Adresse postale: 32, rue Faidherbe
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: commercial@advens.fr📧
Téléphone: 01 84 16 30 25📞
URL: www.advens.fr🌏
8️⃣
Identifiant de l’offre: Groupement ALGOSECURE - HOLISEUM - SYNETIS Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement ALGOSECURE - HOLISEUM - SYNETIS
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ALGOSECURE - HOLISEUM - SYNETIS
Numéro d'enregistrement national: 504139981
Adresse postale: 70 Cours Tolstoï
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: commercial@algosecure.fr📧
Téléphone: 04 26 78 24 86📞
URL: www.algosecure.fr/🌏
9️⃣
Identifiant de l’offre: Groupement CGI FRANCE - Formind - Neo soft services 2
1️⃣0️⃣
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT ERNST & YOUNG ADVISORY - ORANGE CYBERDEFENSE 3
1️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre: Groupement Niji - Synacktiv Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Niji - Synacktiv
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Niji - Synacktiv
Numéro d'enregistrement national: 439055278
Adresse postale: 9 rue de Chatillon
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Courrier électronique: contact@niji.fr📧
Téléphone: 02 99 32 02 84📞
URL: www.niji.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cyrille Beysens-Mang
Courrier électronique: cyrille.beysens@ratp.fr📧
Téléphone: 01 58 78 20 20📞
URL: https://www.ratp.fr🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ratp.bravosolution.com/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅ Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 720998-2023
Code CTA: D49 - Systèmes d'information et Télécom - Services - Autres services informatiques
Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Nom et adresse Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis.
La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis.
La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée