prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle et mise en adéquation de la charte graphique des publications et documents de la HAS
le présent marché a pour objet des prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle de la charte graphique des publications et documents de la HAS
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle et mise en adéquation de la charte graphique...”
Titre
prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle et mise en adéquation de la charte graphique des publications et documents de la HAS
2023-35
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Produits/services: Services d'agences de rédaction📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet des prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle de la...”
Brève description
le présent marché a pour objet des prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle de la charte graphique des publications et documents de la HAS
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de rédaction📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“haute autorité de santé, 5 avenue du Stade de France, 93218 Saint-Denis La Plaine Cedex”
Description du marché:
“le présent marché a pour objet des prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle de la...”
Description du marché
le présent marché a pour objet des prestations de secrétariat de rédaction, relecture orthographique, typographique, grammaticale et de contrôle de la charte graphique des publications et documents de la HAS
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A la date anniversaire du marché, la durée pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A la date anniversaire du marché, la durée pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le présent marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commandes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000euro(s)...”
Informations complémentaires
le présent marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commandes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000euro(s) HT sur toute la durée du marché, reconductions comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème trimestre 2027, en cas de reconductions
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les documents sont accessibles uniquement par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) (www.marches-publics.gouv.fr). La remise...”
les documents sont accessibles uniquement par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) (www.marches-publics.gouv.fr). La remise des plis sous format papier n'est plus autorisée depuis le 1er octobre 2018. La remise sous format papier est uniquement autorisée en ce qui concerne les copies de sauvegarde
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 134-425234 (2023-07-10)