Prestations de propreté urbaine des espaces publics de la commune
commune de La Flotte
Le présent accord-cadre concerne l'exécution de prestations de nettoiement permettant de garantir aux habitants et visiteurs de la commune de La Flotte, un cadre urbain en parfait état de propreté et de salubrité.
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté urbaine des espaces publics de la commune
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne l'exécution de prestations de nettoiement permettant de garantir aux habitants et visiteurs de la commune de La Flotte, un...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne l'exécution de prestations de nettoiement permettant de garantir aux habitants et visiteurs de la commune de La Flotte, un...”
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Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de la Flotte
Numéro d'enregistrement national: 211 701 610 00019
Adresse postale: 25 Cours Felix Faure
Code postal: 17161
Commune postale: la Flotte
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dst@laflotte.fr 📧
Téléphone: +33 785545520 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1159991 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1159991 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 088-312432 (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté urbaine des espaces publics de la commune
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne l'exécution de prestations de nettoiement permettant de garantir aux habitants et visiteurs de la commune de La Flotte, un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne l'exécution de prestations de nettoiement permettant de garantir aux habitants et visiteurs de la commune de La Flotte, un...”
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de la Flotte
Numéro d'enregistrement national: 211 701 610 00019
Adresse postale: 25 Cours Felix Faure
Code postal: 17161
Commune postale: la Flotte
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dst@laflotte.fr 📧
Téléphone: +33 785545520 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1159991 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1159991 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 088-312432 (2026-05-05)
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