Objet Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE NETTOYAGE
IE_Prestations_nettoyage
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Prestations de nettoyage des parties communes de locaux d'activités
Valeur estimée hors TVA: EUR 950 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 - Prestations de nettoyage pour les sites : Rezé Créatic - Le Carré de Couëron - Immeuble le Brick - Halle 13 - Dervallières 1 - Mallève 2A et 2B -...”
Titre
Lot 1 - Prestations de nettoyage pour les sites : Rezé Créatic - Le Carré de Couëron - Immeuble le Brick - Halle 13 - Dervallières 1 - Mallève 2A et 2B - Mallève Bureaux
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes et le cas échéant selon les sites bureau d'accueil, salles de réunion, cafétéria.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 475 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord cadre pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 - Prestations de nettoyage pour les sites : Nantes Créatic - Hub Créatic - Bâtiment B19 Caserne Mellinet - Siège de Nantes Métropole Aménagement” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des parties communes et le cas échéant selon les sites bureau d'accueil, salles de réunion, cafétéria.Prestations de nettoyage des...”
Description du marché
Prestations de nettoyage des parties communes et le cas échéant selon les sites bureau d'accueil, salles de réunion, cafétéria.Prestations de nettoyage des parties privatives du siège de Nantes Métropole Aménagement
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 475 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validitéUn document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste de références récentes précisant le nature, le montant et le destinataire des prestations réalisées.Présentation de l'organisation de la société et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste de références récentes précisant le nature, le montant et le destinataire des prestations réalisées.Présentation de l'organisation de la société et indication du nombre de salariés des 3 dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“A titre accessoire, l'accord-cadre comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics éloignés de l'emploi”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Nantes Métropole Aménagement
“Les montants indiqués aux points II.1.5 et II.2.6 correspondent au montant maximum de l'accord-cadre, tel que défini par l'article R2128-1 du Code de la...”
Les montants indiqués aux points II.1.5 et II.2.6 correspondent au montant maximum de l'accord-cadre, tel que défini par l'article R2128-1 du Code de la Commande Publique pendant la durée totale de l'accord-cadre, et ne constitue en aucun un engagement de consommation en valeur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr📧
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-rennes🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr📧
Source: OJS 2023/S 242-758749 (2023-12-12)