prestations de nettoyage et D'Entretien DE L'Ensemble des locaux du campus pierre et marie curie et du site aquafutura

Sorbonne université

le présent marché est relatif aux prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Campus Pierre et Marie Curie et du site Aquafutura de Sorbonne Université

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Samsic 1

Qui ?

• Sorbonne université

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-29	Avis de marché
2024-02-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: SU2023DACPMCNETTOYAGE
Brève description:

le présent marché est relatif aux prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Campus Pierre et Marie Curie et du site Aquafutura de Sorbonne Université

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sorbonne Université
Adresse postale: 21 rue de l'école de médecine
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.sorbonne-universite.fr 🌏
Courrier électronique: nadia.santini@sorbonne-universite.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2431666&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2431666&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2026-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732642
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

le montant estimatif annuel est de 2.6 millions d'euros (H.T.).Le montant maximum HT pour la partie exécutée selon les prix unitaires du BPU est de 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché.la visite sur site est obligatoire dans les conditions prévues dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois pour une période de douze (12) mois

Description des options:

en application des dispositions de l'article R. 2122-7du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat peut être conclu avec le titulaire au plus tard trois ans après la notification du présent marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): DPGF - Montant total annuel HT au titre des prestations de nettoyage des locaux
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): DQE - Montant total HT au titre des prestations ponctuelles et/ou supplémentaires
Critère de coût (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2431666&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris :- un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires et les actes détachables du contrat : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative (Cja) ;- un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA ;- un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public ;- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt " Tarn-Et-Garonne " - cE, 4 avril 2014, no 358994)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris
Adresse postale: préfecture de la région Île-De-France - préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 233-732642 (2023-11-29)

Avis d'attribution de marché (2024-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage et d'entretien pour l'ensemble des locaux du campus pierre et marie curie et du site aquafutura
Numéro de référence: SU-2023-DA-CPMC-NETTOYAGE
Brève description:

PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN POUR L'ENSEMBLE DES LOCAUX DU CAMPUS PIERRE ET MARIE CURIE ET DU SITE AQUAFUTURA

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 660 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: SU-2023-DA-CPMC-NETTOYAGE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 4
Prix ✅
Prix (pondération): 5
35
Critère de qualité (nom): Méthodologie et outils permettant d'assurer le suivi et la qualité des prestations.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Encadrement et organisation dédiés au marché.
Organisation des moyens humains ?uvrants
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sacs poubelles, Produits et consommables de nettoyage.
démarche sociale
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Adresse postale: Aquafutura (site Ivry) - 33 avenue Jean Jaurès
Code postal: 94200
Ville: Ivry
Adresse postale: Campus Pierre et Marie Curie - 4 place Jussieu
Code postal: 75005
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Prestations de nettoyage et d'entretien de l'ensemble des locaux du cmapus Pierre et Marie Curie et du site aquafutura
Date de conclusion du contrat: 2024-02-20 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: SAMSIC 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAMSIC 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAMSIC 1
Numéro d'enregistrement national: 42868939200168
Adresse postale: La Rigourdière - 6, rue de Chatillon
Code postal: 35510
Commune postale: Cesson-sevigne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: champerret3@samsic.fr 📧
Téléphone: 0146959056 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sorbonne universite
Numéro d'enregistrement national: 13002338500011
Adresse postale: 21, rue de l'école de médecine
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadia.santini@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: 01 44 27 41 39 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant estimatif annuel est de 2.6 millions d'euros Ht.Le montant maximum HT pour la partie exécutée selon les prix unitaires du BPU est de 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est fixée au 1er avril 2024. Il est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2026, et sera reconductible tacitement trois fois pour une période de douze (12) mois

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris - 5, rue Leblanc
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 82 52 42 67 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : - Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires et les actes détachables du contrat : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative (CJA) ; - Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA ; - Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994).

Source: OJS 2024/S 044-128919 (2024-02-29)

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