Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du Centre Psychothérapique de Nancy

54 CHRU

Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du Centre Psychothérapique de Nancy : accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commandes, pour un montant compris entre un minimum de 3.700.000 € HT, et un maximum de 11.100.000 € HT pour la durée totale du marché, reconductions éventuelles comprises, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-5 et R.

Date limite

Deadline 2026-09-24

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-18 Avis de marché
2026-09-04 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du Centre Psychothérapique de Nancy
Numéro de référence: AO_2026_122
Brève description:
Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du Centre Psychothérapique de Nancy : accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commandes, pour un montant compris entre un minimum de 3.700.000 € HT, et un maximum de 11.100.000 € HT pour la durée totale du marché, reconductions éventuelles comprises, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-5 et R.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 100 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: AO_2026_122
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du Centre Psychothérapique de Nancy : accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commandes, pour un montant compris entre un minimum de 3.700.000 € HT, et un maximum de 11.100.000 € HT pour la durée totale du marché, reconductions éventuelles comprises.
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Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault
Code postal: 54520
Ville: Laxou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
Prestations de nettoyage des locaux et prestations hôtelières associées du du Centre Psychothérapique de Nancy
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est exécutoire à compter du 1er janvier 2027, ou de la date de sa notification si elle intervient ultérieurement, jusqu’au 31 décembre 2028. Le marché est ensuite reconductible, tacitement et sauf décision contraire notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur avec un préavis de 9 mois, pour une période allant du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2030.
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure d’appel d’offres ouvert en vue de la conclusion d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Variantes autorisées (uniquement sur les fournitures, produits et matériels mis en œuvre ainsi que sur l'organisation de la permanence, dans les conditions prévues au DCE). Deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont prévues : PSE n°1 – fourniture de produits d'hygiène ; PSE n°2 – collecte centralisée des déchets sur le site de Laxou. Les candidats doivent chiffrer obligatoirement les deux PSE. Visite facultative des lieux d'exécution organisée les 2 et 3 septembre 2026, sur inscription préalable dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-24 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: -3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-09-14 16:00:00.000 📅
Informations complémentaires:
Les candidats pourront être invités à compléter leur dossier de candidature lorsque celui-ci est incomplet ou comporte des documents ou renseignements manquants, dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Cette possibilité de complément ne s’applique pas à l’offre, qui ne pourra être complétée ou modifiée après la date limite de remise des offres.
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Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur crédits budgétaires propres de l’établissement. Règlement des prestations selon les modalités prévues au marché, sur la base des prix unitaires appliqués aux prestations réalisées.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte une condition particulière d’exécution relative à l’insertion par l’activité économique, conformément à l’article L. 2112-2 du code de la commande publique. Les modalités de mise en œuvre de cette clause sont précisées à l’article 9.4 du CCAP.
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Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 54 CHRU
Numéro d'enregistrement national: 20004216600013
Adresse postale: 29 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Audrey DANIEL
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: 03 83 85 12 44 📞
URL: https://www.chu-nancy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3048604?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3048604?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités détaillées de la procédure, notamment les conditions relatives aux variantes, aux prestations supplémentaires éventuelles, à la visite facultative des lieux d'exécution, ainsi que les conditions d'exécution du marché, sont précisées dans les documents de la consultation.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 26540011900011
Adresse postale: 5 place Carrière
CO 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 160-577208 (2026-08-18)
Avis de marché (2026-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 11 100 000 EUR 💰

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification du montant maximum du marché, porté de 11.100.000 € HT € à HT à 14.800.000 € HT
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2026-09-04 📅
Autres informations complémentaires
Modification du montant maximum du marché, porté de 11.100.000 € HT € à HT à 14.800.000 € HT
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: aca34404-33d2-4bd3-9b69-9e19eede9b35-01
Source: OJS 2026/S 173-617276 (2026-09-04)