prestations de nettoyage à l'ensta Bretagne

ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

la présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage, comprenant principalement le nettoyage des locaux des zones Ecole et Vie avec les chambres de la Résidence des Elèves (Rde), de la vitrerie, des passerelles et des chéneaux, ainsi que le nettoyage et lavage des véhicules de l'ensta Bretagne. Elle comprend également le nettoyage des abords de l'école ainsi que des prestations de décapage des sols.
Des prestations complémentaires pourront être réalisées d'un commun accord entre le titulaire et le service prescripteur et feront l'objet de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATALIAN PROPRETE SAS

Qui ?

• ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-02	Avis de marché
2023-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2023-0017
Brève description:

la présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage, comprenant principalement le nettoyage des locaux des zones Ecole et Vie avec les chambres de la Résidence des Elèves (Rde), de la vitrerie, des passerelles et des chéneaux, ainsi que le nettoyage et lavage des véhicules de l'ensta Bretagne. Elle comprend également le nettoyage des abords de l'école ainsi que des prestations de décapage des sols. Des prestations complémentaires pourront être réalisées d'un commun accord entre le titulaire et le service prescripteur et feront l'objet de bons de commande

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: estm/epa/ensta Bretagne
Adresse postale: 2 rue François Verny 29200 BREST
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 298348800 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-05 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338310
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

la valeur estimée au point Ii.2.6 est une estimation sur la durée maximale du marché reconductions comprises. Le montant estimatif annuel du marché est le montant indiqué sur l'etat des Prix Forfaitaires (epf) / Détail Quantitatif estimatif (Dqe)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Des prestations complémentaires pourront être réalisées d'un commun accord entre le titulaire et le service prescripteur et feront l'objet de bons de commande

la présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage, comprenant principalement le nettoyage des locaux des zones Ecole et Vie avec les chambres de la Résidence des Elèves (Rde), de la vitrerie, des passerelles et des chéneaux, ainsi que le nettoyage et lavage des véhicules à l'ensta Bretagne. Elle comprend également le nettoyage des abords de l'école ainsi que des prestations de décapage des sols.

Une visite du site est obligatoire

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché prendra effet le 1er novembre 2023 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er novembre 2023. La durée de validité du marché est de 12 mois. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensta Bretagne 2 rue François Verny 29200 BREST

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) La lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment complétée et datée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement qui donnent pouvoir au mandataire d'agir en leur nom ;

2) Tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant) ;

3) Une attestation sur l'honneur pour justifier que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du CCP (ou modèle Dc1) ;

4) En cas de sous-traitance, le candidat devra fournir la déclaration de sous-traitant - modèle Dc4, ainsi que tous les documents exigés pour lui-même confirmant les capacités professionnelles, financières et techniques du sous-traitant. Il devra préciser, en outre, la nature des prestations sous-traitées et fournir une attestation pour justifier que le sous-traitant n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du CCP ;

5) En cas de redressement judiciaire, le candidat devra fournir une copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée du marché.

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou modèle Dc2)

Capacité technique et professionnelle:

1) Une présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années sur papier à entête de la société.

3) Les certificats de qualifications professionnelles dont la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19290125400016
Contact
Point de contact: Bureau Conventions-Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

conformément à l'article R2132-2 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du CCP, les dossiers de consultation des entreprises seront mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr - menu : dans la rubrique " Consultations en cours ", taper le numéro de marché.

Modalités de remise des plis :

Les plis seront déposés obligatoirement sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr

Les entreprises sont invitées à se référer aux instructions des manuels utilisateurs à télécharger sur le site internet https://www.marches-publics.gouv.fr

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.

Par ailleurs, conformément à l'article R2151-6 du décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du ccp, " le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres. "

Signature des pièces du dossier :

Sauf mention spécifique dans le dossier de consultation, aucune signature électronique n'est imposée au moment du dépôt du dossier. L'Acte d'engagement sera signé uniquement avec l'attributaire à l'issue de la procédure.

Signature pour l'attributaire du marché :

Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades.

Conformément à l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Renseignements complémentaires (le cas échéant) :

L'Ensta Bretagne se réserve le droit d'apporter des modifications de détail aux pièces du marché jusqu'à six (6) jours avant la date de remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Les modifications ne pourront être communiquées qu'aux candidats dûment identifiés lors du retrait du dossier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 108-338310 (2023-06-02)

Avis d'attribution de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestations de nettoyage
Valeur totale du marché: 744904.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-528183
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-338310
Numéro JO-S: 168

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable et responsabilité sociétale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-24 📅
Nom: atalian proprete sas
Adresse postale: 385 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Briec
Code postal: 29510
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 744904.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2023/S 168-528183 (2023-08-28)

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