prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification et prestations de contrôle et d'exécution
Agence du Numérique en Santé
le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification et prestations de contrôle et d'exécution relatives à la conduite applicative, à la qualification et à l'ingénierie logicielle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services informatiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-27 | Avis de marché |
| 2023-12-06 | Informations complémentaires |
| 2024-01-05 | Informations complémentaires |
| 2024-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 2023-14
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence du Numérique en Santé
Adresse postale: 2-10, rue d'oradour sur Glane - parisanté Campus
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://esante.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: ans-marches@esante.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 158453331 📞
URL des documents: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661339
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“le présent lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification : outillages, accompagnements et services associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le présent lot a pour objet des prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification :...”
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Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“le marché a une durée ferme de trois ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il peut être reconduit une fois un an, par reconduction tacite....”
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Informations complémentaires:
“le présent lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et...”
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Intitulé du lot: prestations de contrôle et d'exécution relatives à la conduite applicative, à la qualification et à l'ingénierie logicielle : campagnes de qualification, assistance, infogérance, hypervision
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le présent lot a pour objet des prestations de contrôle et d'exécution relatives à la conduite applicative, à la qualification et à l'ingénierie logicielle...”
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Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le présent lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“dans les locaux du Titulaire ou ceux de l'ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- une lettre de candidature (imprimé DC 1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente seul ou en groupement. En cas de groupement...”
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“- une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner (article R. 2143-3 1° du Code de la commande publique)”
Situation économique et financière:
“- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des...”
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“- la preuve d'une assurance des risques professionnels, conformément aux dispositions de l'article " Assurances " du CCAP de l'accord-cadre”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“les candidats devront justifier d'un minimum de chiffres d'affaires annuel concernant les services, objet du présent accord-cadre:”
“- pour le lot 1 : 10 000 000 euros minimum de chiffre d'affaires ;”
“- pour le lot 2 : 20 000 000 euros minimum de chiffre d'affaires”
Capacité technique et professionnelle:
“- une présentation des principales prestations réalisées au cours des trois (3) dernières années auprès d'acteurs des domaines d'activité public et privé....”
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“- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement et dans sa globalité sur la plate-forme de dématérialisation :...”
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“Les modalités de remise des copies de sauvegarde sont précisées dans le Règlement de consultation. Les offres seront analysées en fonction des critères et...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours susceptibles d'être formés contre le présent marché public : -référé précontractuel, depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 210-661339 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 2023-14
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence du Numérique en Santé
Adresse postale: 2-10, rue d'oradour sur Glane - parisanté Campus
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://esante.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: ans-marches@esante.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 158453331 📞
URL des documents: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661339
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“le présent lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification : outillages, accompagnements et services associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le présent lot a pour objet des prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification :...”
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“le marché a une durée ferme de trois ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il peut être reconduit une fois un an, par reconduction tacite....”
Informations complémentaires:
“le présent lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et...”
Intitulé du lot: prestations de contrôle et d'exécution relatives à la conduite applicative, à la qualification et à l'ingénierie logicielle : campagnes de qualification, assistance, infogérance, hypervision
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le présent lot a pour objet des prestations de contrôle et d'exécution relatives à la conduite applicative, à la qualification et à l'ingénierie logicielle...”
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“le présent lot est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“dans les locaux du Titulaire ou ceux de l'ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- une lettre de candidature (imprimé DC 1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente seul ou en groupement. En cas de groupement...”
“- une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner (article R. 2143-3 1° du Code de la commande publique)”
Situation économique et financière:
“- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des...”
“- la preuve d'une assurance des risques professionnels, conformément aux dispositions de l'article " Assurances " du CCAP de l'accord-cadre”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“les candidats devront justifier d'un minimum de chiffres d'affaires annuel concernant les services, objet du présent accord-cadre:”
“- pour le lot 1 : 10 000 000 euros minimum de chiffre d'affaires ;”
Afficher plus (1)
“- pour le lot 2 : 20 000 000 euros minimum de chiffre d'affaires”
“- une présentation des principales prestations réalisées au cours des trois (3) dernières années auprès d'acteurs des domaines d'activité public et privé....”
“- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement et dans sa globalité sur la plate-forme de dématérialisation :...”
“Les modalités de remise des copies de sauvegarde sont précisées dans le Règlement de consultation. Les offres seront analysées en fonction des critères et...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“recours susceptibles d'être formés contre le présent marché public : -référé précontractuel, depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 210-661339 (2023-10-27)
Informations complémentaires (2023-12-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-748707
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-661339
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2023/S 238-748707 (2023-12-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-748707
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-661339
Numéro JO-S: 238
Source: OJS 2023/S 238-748707 (2023-12-06)
Informations complémentaires (2024-01-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-08 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014892
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2024/S 007-014892 (2024-01-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date limite de soumission: 2024-02-08 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014892
Numéro JO-S: 7
Source: OJS 2024/S 007-014892 (2024-01-05)
Avis d'attribution de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification et prestations de contrôle et d'exécution
Brève description:
“Prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification et prestations de contrôle et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification : outillages, accompagnements et services associés
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification : outillages, accompagnements et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de contrôle et d'exécution relatives à la conduite applicative, à la qualification et à l'ingénierie logicielle : campagnes de qualification, assistance, infogérance, hypervision.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de contrôle et d'exécution relatives à la conduite applicative, à la qualification et à l'ingénierie logicielle : campagnes de qualification,...”
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ans
Numéro d'enregistrement national: 18751275100038
Adresse postale: 2-10, rue d'Oradour sur Glane - PariSanté Campus
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ans
Courrier électronique: ans-marches@esante.gouv.fr 📧
Téléphone: 0158453331 📞
URL: https://esante.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy,
Téléphone: (+33) 1 44 59 44 00 📞
Source: OJS 2024/S 181-556051 (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification et prestations de contrôle et d'exécution
Brève description:
“Prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification et prestations de contrôle et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification : outillages, accompagnements et services associés
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de mise à disposition et d'administration d'usines logicielle, de conduite applicative, de qualification : outillages, accompagnements et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de contrôle et d'exécution relatives à la conduite applicative, à la qualification et à l'ingénierie logicielle : campagnes de qualification, assistance, infogérance, hypervision.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de contrôle et d'exécution relatives à la conduite applicative, à la qualification et à l'ingénierie logicielle : campagnes de qualification,...”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ans
Numéro d'enregistrement national: 18751275100038
Adresse postale: 2-10, rue d'Oradour sur Glane - PariSanté Campus
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ans
Courrier électronique: ans-marches@esante.gouv.fr 📧
Téléphone: 0158453331 📞
URL: https://esante.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy,
Téléphone: (+33) 1 44 59 44 00 📞
Source: OJS 2024/S 181-556051 (2024-09-13)
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