la présente consultation a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective des réseaux de distribution de fluides médicaux, d'aspiration par le vide et des équipements de production-distribution pour le Groupement Hospitalier de Territoire de Loire Atlantique (Ght44)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de maintenance réseaux de fluides médicaux du Ght44
AOO-23022
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective des réseaux de distribution de fluides médicaux, d'aspiration...”
Brève description
la présente consultation a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective des réseaux de distribution de fluides médicaux, d'aspiration par le vide et des équipements de production-distribution pour le Groupement Hospitalier de Territoire de Loire Atlantique (Ght44)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance : Des prises - des équipements de production et distribution - des unités de détente et systèmes de surveillance réseaux - contrôle/maintenance...”
Titre
maintenance : Des prises - des équipements de production et distribution - des unités de détente et systèmes de surveillance réseaux - contrôle/maintenance des équipements d'oxygénothérapie
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“maintenance : Des prises - des équipements de production et distribution - desUnités de détente et systèmes de surveillance réseaux - contrôle/maintenance...”
Description du marché
maintenance : Des prises - des équipements de production et distribution - desUnités de détente et systèmes de surveillance réseaux - contrôle/maintenance deséquipements d'oxygénothérapie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu à compter du 22/06/2023 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 21/06/2024. Il pourra ensuite être reconduit...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu à compter du 22/06/2023 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 21/06/2024. Il pourra ensuite être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit jusqu'au 21/06/2027. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum dont le montant est mentionné dans le CCAP”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des Armoires de sécurité/d'urgence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: maintenance des Armoires de sécurité/d'urgence
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum mentionné dans le CCAP”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance Pompes à vide / Compresseur air médical
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: maintenance Pompes à vide / Compresseur air médical
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance intégrale Fluides médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: maintenance intégrale Fluides médicaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou les formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéescertificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
16:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultationune visite non obligatoire est possible selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
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Source: OJS 2023/S 075-225296 (2023-04-12)
Informations complémentaires (2023-05-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 075-225296
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-30 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 088-269075 (2023-05-02)
Informations complémentaires (2023-05-15)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-05 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 096-298198 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-09-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 763 832 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“- Moyens humains (Compétences en réseaux et équipements pour fluides médicaux et profils des techniciens)”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“- Méthodologie (organisation des prestations, Planifications, nombre de techniciens en simultanée, recours à des spécialistes-fabricants)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“- Qualité du rapport de visite préventive, (Visibilité du rapport / données transcrites / conseils...)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-225296
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230282
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance : Des prises - des équipements de production et distribution - des unités de détente et systèmes de surveillance réseaux - contrôle/maintenance...”
Titre
maintenance : Des prises - des équipements de production et distribution - des unités de détente et systèmes de surveillance réseaux - contrôle/maintenance des équipements d'oxygénothérapie
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: air liquide sante
Adresse postale: 6 rue cognacq-jay
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 185 780 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 780 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230283
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance des Armoires de sécurité/d'urgence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: air liquide santé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 197 365 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197 365 💰
3️⃣
Numéro de contrat: X
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maintenance Pompes à vide / Compresseur air médical
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 230284
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maintenance intégrale Fluides médicaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 687 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 687 💰
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Le marché est conclu à compter de sa date de notification, soit du 24/08/203 jusqu'au 21/06/2024, reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 21/06/2027.Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public ayant la forme d'un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique avec seulement un maximum en valeur fixé sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises)le lot no3 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à la redéfinition du besoin
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "”
Source: OJS 2023/S 190-594611 (2023-09-28)