la présente consultation a pour objet des prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur des installations ou matériels (Cvc) utilisés par les établissements membres du Ght44
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de maintenance multi-technique (Cvc) pour les établissements du GHT 44
AOO-23056”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur des installations ou matériels (Cvc)...”
Brève description
la présente consultation a pour objet des prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur des installations ou matériels (Cvc) utilisés par les établissements membres du Ght44
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations de chauffage zone est du Ght44
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: maintenance des installations de chauffage zone est du Ght44
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est reconductible tacitement trois fois par période d'un an
Informations complémentaires:
“le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un montant maximum fixé à 800 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché”
Informations complémentaires
le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un montant maximum fixé à 800 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations de ventilation zone est du Ght44
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: maintenance des installations de ventilation zone est du Ght44
Informations complémentaires:
“le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un montant maximum fixé à 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché”
Informations complémentaires
le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un montant maximum fixé à 400 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations de climatisation zone est du Ght44
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: maintenance des installations de climatisation zone est du Ght44
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations de chauffage zone ouest du Ght44
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: maintenance des installations de chauffage zone ouest du Ght44
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations de ventilation zone ouest du Ght44
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: maintenance des installations de ventilation zone ouest du Ght44
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations de climatisation zone ouest du Ght44
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: maintenance des installations de climatisation zone ouest du Ght44
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations de chauffage (P3) D'Epsylan (Blain)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: maintenance des installations de chauffage (P3) D'Epsylan (Blain)
Informations complémentaires:
“le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un montant maximum fixé à 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché”
Informations complémentaires
le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec seulement un montant maximum fixé à 200 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou les formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéescertificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-28
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultationune visite non obligatoire est possible selon les modalités décrites dans le Règlement de la ConsultationLa liste des établissements par zone est précisée dans le dossier de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 117-365752 (2023-06-15)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains affectés à la prestation et détaillé pour chacun des ETS du GHT44”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): À la prestation détaillé pour chacun des ETS du GHT44
Critère de qualité (nom):
“Organisation pour réaliser les prestations détaillé pour chacun des ETS du GHT44”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens matériels affectés à la prestation détaillé pour chacun des ETS du GHT44
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 117-365752
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230396
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance Chauffage Zone EST
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: engie energie services - eNGIE Solutions Direction Régionale Pays de la Loire
Adresse postale: zac des hauts de couëron 28 rue jan palach / cs 90069
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 230397
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maintenance Chauffage Zone Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230398
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: maintenance des installations de chauffage (P3) d'epsylan (Blain)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 230399
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance Ventilation Zone EST
Date de conclusion du contrat: 2023-11-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: axima Concept-Agence de Nantes
Adresse postale: 69 bis rue Jules Vallès
Commune postale: Bougenais
Code postal: 44340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 230400
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maintenance Climatisation Zone Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 230401
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: maintenance Ventilation Zone Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: axima Concept-Agence de Saint Nazaire
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 230402
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: maintenance Climatisation Zone Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“chaque marché est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2...”
chaque marché est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec les maximum suivants :no Lot montant maxmum en euro(s)ht sur la duree du Marche1 Maintenance Chauffage Zone EST 800 000euro(s) HtLa PSE facultative no1 : Amélioration de la performance énergétique a été retenue.2 Maintenance Ventilation Zone EST 400 000euro(s) Ht3 Maintenance Climatisation Zone Est 400 000euro(s) Ht4 Maintenance Chauffage Zone Ouest 800 000euro(s) Ht5 Maintenance Ventilation Zone Ouest 400 000euro(s) Ht6 Maintenance Climatisation Zone Ouest 400 000euro(s) Ht7 Maintenance des installations de chauffage (P3) d'epsylan (Blain) 200 000euro(s) HtLe marché est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification respective si celle-ci est postérieure, jusqu' au 31/12/2024. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit jusqu'au 31/12/2027
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Source: OJS 2023/S 232-729940 (2023-11-27)