PRESTATIONS DE LOGISTIQUE/STERILISATIONS ET PRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE LABORATOIRE TAAM

CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente

La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur les prestations relatives à la logistique et stérilisation des cages de rongeurs et des prestations multiservices du TAAM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atalian Propreté
• Derichebourg

Qui ?

• CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-20	Avis de marché
2023-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: 2023-01
Brève description:

La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur les prestations relatives à la logistique et stérilisation des cages de rongeurs et des prestations multiservices du TAAM.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Services divers d'entretien et de réparation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2384404&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2384404&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-575204
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de logistique et stérilisations relatives à l’élevage de rongeurs et stérilisation.
Numéro du lot: 1
Brève description:

La prestation du service logistique est d’assurer la prise en charge de tous les flux entrants et sortants des zones d’hébergement (cages, biberons, aliments, litières, matériels divers …) au nettoyage du matériel d’animalerie (500 000 cages et accessoires /an), à la stérilisation par autoclave ou par SAS chimique avec un suivi de la traçabilité (environ 2500 stérilisations /an)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L’accord-cadre est reconduit tacitement pour chaque lot à chaque date anniversaire du marché (1er décembre) pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans pour chacun des lots. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance de la date anniversaire du marché (1er décembre) de l'année suivante.

Intitulé du lot: Prestations multiservices
Numéro du lot: 2
Brève description:

La prestation de multiservices demandée est d’assurer tous les petits dépannages / travaux répartis sur 5 bâtiments (8500 m2).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

laboratoire du TAAM, 3A et 3B rue de la Férollerie - 45071 Orléans Cedex 2, respectivement le CDTA et le CIPA.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2384404&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant

être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais

prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de

l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une

demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de

l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 184-575204 (2023-09-20)

Avis d'attribution de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001189
Se réfère à l'avis: 2023/S 184-575204
Numéro JO-S: 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 1 : garanties apportées en terme d’adéquation des profils de poste par rapport aux prestations demandées
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 2 : garanties apportées en termes de capacité et de réactivité à remplacer un agent absent
Sous-critère n° 3 : garanties apportées en terme de capacité à intervenir sur un site sensible, d’organisation des prestations et des échanges d’informations
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 4 : garanties apportées en terme de formation adaptée aux fiches de poste et formation continue
Critère n° 2 : Considérations environnementales
Sous-critère n° 1 : formation du personnel aux gestes éco-responsables
Critère de qualité (pondération): 3%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 2 : la gestion des déchets par le personnel mis à disposition
Sous-critère n° 3 : la méthodologie de la société autour des enjeux environnementaux
Critère de qualité (pondération): 4%
Critère de coût (nom): Sous-critère n° 1 : prix forfaitaire (prestations mensuelles)
Critère de coût (pondération): 30%
Critère de coût (nom): Sous-critère n° 2 : prix unitaire (prestations ponctuelles)
Critère de coût (pondération): 10%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: Atalian proprete
Commune postale: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Nom: Derichebourg
Commune postale: Orleans
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2024/S 001-001189 (2023-12-28)

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