La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur les prestations relatives à la logistique et stérilisation des cages de rongeurs et des prestations multiservices du TAAM.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PRESTATIONS DE LOGISTIQUE/STERILISATIONS ET PRESTATIONS MULTISERVICES POUR LE LABORATOIRE TAAM
2023-01”
Produits/services: Services d'animalerie📦
Brève description:
“La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur les prestations relatives à la logistique et stérilisation des cages de rongeurs et des prestations...”
Brève description
La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur les prestations relatives à la logistique et stérilisation des cages de rongeurs et des prestations multiservices du TAAM.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de logistique et stérilisations relatives à l’élevage de rongeurs et stérilisation.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“laboratoire du TAAM, 3A et 3B rue de la Férollerie - 45071 Orléans Cedex 2, respectivement le CDTA et le CIPA.”
Description du marché:
“La prestation du service logistique est d’assurer la prise en charge de tous les flux entrants et sortants des zones d’hébergement (cages, biberons,...”
Description du marché
La prestation du service logistique est d’assurer la prise en charge de tous les flux entrants et sortants des zones d’hébergement (cages, biberons, aliments, litières, matériels divers …) au nettoyage du matériel d’animalerie (500 000 cages et accessoires /an), à la stérilisation par autoclave ou par SAS chimique avec un suivi de la traçabilité (environ 2500 stérilisations /an)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est reconduit tacitement pour chaque lot à chaque date anniversaire du marché (1er décembre) pour une période de 12 mois sans que la durée...”
Description des renouvellements
L’accord-cadre est reconduit tacitement pour chaque lot à chaque date anniversaire du marché (1er décembre) pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans pour chacun des lots. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance de la date anniversaire du marché (1er décembre) de l'année suivante.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations multiservices
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Description du marché:
“La prestation de multiservices demandée est d’assurer tous les petits dépannages / travaux répartis sur 5 bâtiments (8500 m2).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant
être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de
l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 184-575204 (2023-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n° 1 : garanties apportées en terme d’adéquation des profils de poste par rapport aux prestations demandées”
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n° 2 : garanties apportées en termes de capacité et de réactivité à remplacer un agent absent”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n° 3 : garanties apportées en terme de capacité à intervenir sur un site sensible, d’organisation des prestations et des échanges d’informations”
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n° 4 : garanties apportées en terme de formation adaptée aux fiches de poste et formation continue”
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Considérations environnementales
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 1 : formation du personnel aux gestes éco-responsables
Critère de qualité (pondération): 3%
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 2 : la gestion des déchets par le personnel mis à disposition
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère n° 3 : la méthodologie de la société autour des enjeux environnementaux”
Critère de qualité (pondération): 4%
Critère de coût (nom): Sous-critère n° 1 : prix forfaitaire (prestations mensuelles)
Critère de coût (pondération): 30%
Critère de coût (nom): Sous-critère n° 2 : prix unitaire (prestations ponctuelles)
Critère de coût (pondération): 10%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 184-575204
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de logistique et stérilisations relatives à l’élevage de rongeurs et stérilisation.”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Commune postale: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 580 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations multiservices
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg
Commune postale: Orleans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Source: OJS 2024/S 001-001189 (2023-12-28)