Prestations de location de mobiliers et d'équipements médicaux pour le Centre Hospitaliser de Saint-Nazaire (services HAD et soins)
Centre hospitalier universitaire de Nantes
Prestations de location de mobiliers et d'équipements médicaux pour le Centre Hospitaliser de Saint-Nazaire (services HAD et soins)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de location de mobiliers et d'équipements médicaux pour le Centre Hospitaliser de Saint-Nazaire (services HAD et soins)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier médical 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobiliers de soins et matelas de prévention et d’aide aux soins des escarres
Description du marché: Mobiliers de soins et matelas de prévention et d’aide aux soins des escarres
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de soins et d'oxygénothérapie
Description du marché: Equipements de soins et d'oxygénothérapie
Informations complémentaires:
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-06 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Performance
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-226411 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de location de mobiliers et d'équipements médicaux pour le Centre Hospitaliser de Saint-Nazaire (services HAD et soins)
Numéro de référence:
AOO-26020
Brève description:
Prestations de location de mobiliers et d'équipements médicaux pour le Centre Hospitaliser de Saint-Nazaire (services HAD et soins)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier médical 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mobiliers de soins et matelas de prévention et d’aide aux soins des escarres
Description du marché: Mobiliers de soins et matelas de prévention et d’aide aux soins des escarres
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur correspondant à 1 200 000 € HT. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, pour une période de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. La durée maximale du marché n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, ni prétendre à une quelconque indemnité. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Equipements de soins et d'oxygénothérapie
Description du marché: Equipements de soins et d'oxygénothérapie
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu seulement avec un maximum en valeur correspondant à 800 000 € HT. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.
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Le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois, de manière tacite, pour une période de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. La durée maximale du marché n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, ni prétendre à une quelconque indemnité. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-06 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Performance
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique des marchés
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément à l'article V du Règlement de consultation, le pouvoir adjudicateur pourra demander une présentation du matériel dans les conditions définies par l'article précité.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art L551-1 et s. CJA) / Référé contractuel (art L551-13 et s. CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-226411 (2026-03-31)
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