prestations de gestion du courrier et de logistique au profit de l'ars BFC
Agence régionale de santé BFC
prestations de gestion du courrier et de logistique au profit de l'ars BFC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PROMUT
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-05 | Avis de marché |
| 2023-10-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux et services de courrier
Numéro de référence: ARSBFC 2023 03
Brève description: prestations de gestion du courrier et de logistique au profit de l'ars BFC
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux et services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services postaux et services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: agence Régionale de Santé BFC
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: jean-pierre.capitao@ars.sante.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Date de début: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414662
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gestion courrier et logistique
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: clause d'insertion imposée dans le marché (article 3 du Ccap)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 130-414662 (2023-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux et services de courrier
Numéro de référence: ARSBFC 2023 03
Brève description: prestations de gestion du courrier et de logistique au profit de l'ars BFC
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux et services de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services postaux et services de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: agence Régionale de Santé BFC
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: jean-pierre.capitao@ars.sante.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Date de début: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-414662
Numéro JO-S: 130
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gestion courrier et logistique
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 2 Octobre 2023 ou de la date de notification si elle est postérieure. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d'exécution est fixée le 1er Octobre 2024. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans
Afficher plus
possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: clause d'insertion imposée dans le marché (article 3 du Ccap)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 130-414662 (2023-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23-93327
Valeur totale du marché: 235 690 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-651488
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-414662
Numéro JO-S: 208
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Nom: promut
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 235 690 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 208-651488 (2023-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 23-93327
Valeur totale du marché: 235 690 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-651488
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-414662
Numéro JO-S: 208
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Nom: promut
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 235 690 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 208-651488 (2023-10-23)
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