prestations de formations prévention-sécurité pour la Ville de Saint-Herblain. Appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire composé de neuf lots. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de formations prévention-sécurité pour la Ville de Saint-Herblain
Formation prévention sécurité”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“prestations de formations prévention-sécurité pour la Ville de Saint-Herblain. Appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire...”
Brève description
prestations de formations prévention-sécurité pour la Ville de Saint-Herblain. Appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire composé de neuf lots. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro
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Valeur estimée hors TVA: EUR 436 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : Autorisations de conduite relatives aux équipements de travail (initiales et recyclages)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Herblain
Description du marché:
“autorisations de conduite relatives aux équipements de travail (initiales et recyclages). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les...”
Description du marché
autorisations de conduite relatives aux équipements de travail (initiales et recyclages). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum. La valeur maximale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixée à un (1) an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixée à un (1) an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois (3) fois un (1) an, de manière tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2 : Habilitations électriques (initiales et recyclages)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint Herblain
Description du marché:
“habilitations électriques (initiales et recyclages). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun...”
Description du marché
habilitations électriques (initiales et recyclages). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum. La valeur maximale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : SSIAP (initial, recyclage, remise à niveau)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ssiap (initial, recyclage, remise à niveau). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et...”
Description du marché
ssiap (initial, recyclage, remise à niveau). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 10 000 euros HT maximum. La valeur maximale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 : Sensibilisation Prévention des Troubles Musculo-Squelettiques et Mal de Dos (ptmsad) + Prévention des Risques Activité Physique (Prap)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“sensibilisation Prévention des Troubles Musculo-Squelettiques et Mal de Dos (ptmsad) + Prévention des Risques Activité Physique (Prap). Accord-Cadre mono...”
Description du marché
sensibilisation Prévention des Troubles Musculo-Squelettiques et Mal de Dos (ptmsad) + Prévention des Risques Activité Physique (Prap). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 7 000 euros HT maximum. La valeur maximale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Secourisme : Psc1 + Pse1/Pse2 (recyclage maîtres-nageurs)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“secourisme : Psc1 + Pse1/Pse2 (recyclage maîtres-nageurs). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT :...”
Description du marché
secourisme : Psc1 + Pse1/Pse2 (recyclage maîtres-nageurs). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 7 000 euros HT maximum. La valeur maximale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : Utilisation du harnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“utilisation du harnais. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 10 000 euros HT...”
Description du marché
utilisation du harnais. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 10 000 euros HT maximum. La valeur maximale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 : SST (initiale + mac) et MAC formateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“sst (initiale + mac) et MAC formateurs. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000...”
Description du marché
sst (initiale + mac) et MAC formateurs. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum. La valeur maximale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 : AIPR
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“aipr. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum. La valeur...”
Description du marché
aipr. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum. La valeur maximale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9 : Permis C - eB - eC
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“permis C - eB - eC. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum....”
Description du marché
permis C - eB - eC. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum. La valeur maximale estimée indiquée ci-dessous correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du CCP et est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés /Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat / Le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes / La preuve d'une assurance des risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années / Liste de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années / Liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé / Description de l'outillage, du matériel et de l'équipementtechnique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à...”
Conditions d'exécution du contrat
les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Critères d'analyse des candidatures : capacités professionnelles,techniques et financières. Cautionnement et garantie : garantie à première demande pour remboursement de l'avance / Modalités de financement et de paiement : Budget Ville ; mandat administratif sous 30 jours ; modalités de facturation détaillés dans l'acte d'engagement / Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Saint-Herblain
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: non connu à ce jour
Informations complémentaires
“critères d'analyse des offres : Analyse financière de l'offre à partir du DQE (40%) / Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60%) : Qualité...”
critères d'analyse des offres : Analyse financière de l'offre à partir du DQE (40%) / Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60%) : Qualité de la proposition pédagogique (30%) ; Qualité des intervenants (15%) ; Qualité du traitement administratif (15%). Valeur totale estimée indiquée à la rubrique Ii.1.5) correspond au montant maximum des neufs lots, sur la durée maximum possible. Retrait du dossier de consultation gratuitement via le site internet de la Ville : www.saint-herblain.fr (rubrique " politique et institution "> " l'institution " > " marchés publics ") ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée dans le présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats devront déposer leurs questions sur www.achatpublic.com au plus tard le 05/09/2023 à 12h. Renseignements Administratifs : m. Fourmy, +33228252187, commandepublique@saint-herblain.fr. Remise des plis obligatoirement sur www.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes,
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111, F
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel - art.l.551- 1 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111, F
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 142-454272 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“autorisations de conduite relatives aux équipements de travail (initiales et recyclages). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les...”
Description du marché
autorisations de conduite relatives aux équipements de travail (initiales et recyclages). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum
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Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à partir de la note technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“habilitations électriques (initiales et recyclages). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun...”
Description du marché
habilitations électriques (initiales et recyclages). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum
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Description du marché:
“ssiap (initial, recyclage, remise à niveau). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et...”
Description du marché
ssiap (initial, recyclage, remise à niveau). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 10 000 euros HT maximum
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Description du marché:
“sensibilisation Prévention des Troubles Musculo-Squelettiques et Mal de Dos (ptmsad) + Prévention des Risques Activité Physique (Prap). Accord-Cadre mono...”
Description du marché
sensibilisation Prévention des Troubles Musculo-Squelettiques et Mal de Dos (ptmsad) + Prévention des Risques Activité Physique (Prap). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 7 000 euros HT maximum
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Description du marché:
“secourisme : Psc1 + Pse1/Pse2 (recyclage maîtres-nageurs). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT :...”
Description du marché
secourisme : Psc1 + Pse1/Pse2 (recyclage maîtres-nageurs). Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 7 000 euros HT maximum
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Description du marché:
“utilisation du harnais. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 10 000 euros HT maximum” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre à partir du DQE
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“sst (initiale + mac) et MAC formateurs. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000...”
Description du marché
sst (initiale + mac) et MAC formateurs. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum
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Description du marché:
“aipr. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum”
Description du marché:
“permis C - eB - eC. Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec les montants annuels suivants en HT : aucun minimum et 15 000 euros HT maximum”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-454272
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 : Autorisations de conduite relatives aux équipements de travail (initiales et recyclages)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Habilitations électriques (initiales et recyclages)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : SSIAP (initial, recyclage, remise à niveau)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot no4 : Sensibilisation Prévention des Troubles Musculo-Squelettiques et Mal de Dos (ptmsad) + Prévention des Risques Activité Physique (Prap)”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 : Secourisme : Psc1 + Pse1/Pse2 (recyclage maîtres-nageurs)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 : Utilisation du harnais
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 : SST (initiale + mac) et MAC formateurs
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 : AIPR
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9 : Permis C - eB - eC
“critères d'analyse des offres commun à l'ensemble des lots : Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60%) avec les sous-critères ci-dessous...”
critères d'analyse des offres commun à l'ensemble des lots : Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60%) avec les sous-critères ci-dessous : Qualité de la proposition pédagogique (30%) ; Qualité des intervenants (15%) Qualité du traitement administratif (15%) Analyse financière de l'offre à partir du DQE (40%) Publications initiales : Avis no23-104283 publié au BOAMP le 24 juillet 2023 ; avis publié sur le profil acheteur www.achatpublic.com et sur le site internet de la Ville www.saint-herblain.fr le 23 juillet 2023. A l'issue de cette consultation, l'ensemble des lots a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général (redéfinition des besoins)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)
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Source: OJS 2023/S 198-618827 (2023-10-10)