prestations de formation à destination du personnel de Sorbonne Université

Sorbonne université

le présent accord-cadre est relatif à la formation à destination du personnel de Sorbonne Université

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-09 Avis de marché
2023-07-03 Informations complémentaires
2024-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Numéro de référence: 2023_SU_SFP_NS_FORMATION
Brève description:
le présent accord-cadre est relatif à la formation à destination du personnel de Sorbonne Université
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sorbonne Université
Adresse postale: 21 rue de l'école de médecine
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.sorbonne-universite.fr 🌏
Courrier électronique: nadia.santini@sorbonne-universite.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316434&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316434&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-354048
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
le lot no1 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables/acceptables

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: préparation aux concours ITRF
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet la préparation aux concours ITRF (ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation)
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois 12 mois selon les modalités ci-dessous : Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat
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Description des options:
marchés similaires: En application des dispositions à l'article R2122-7 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre peut être conclu avec le titulaire au plus tard trois ans après la notification du présent accord-cadre
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Informations complémentaires:
le lot no1 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables/acceptables
Intitulé du lot: promotion et avancement
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet la formation "Promotion et avancement" à destination du personnel de Sorbonne Université
Description des options:
en application des dispositions à l'article R2122-7 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre peut être conclu avec le titulaire au plus tard trois ans après la notification du présent accord-cadre
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Informations complémentaires:
le lot no2 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables/acceptables
Intitulé du lot: gestion des ressources humaines
Numéro du lot: 3
Brève description: le lot no3 est relatif à la formation de Gestion des Ressources Humaines
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no3 est mono-attributaire
Intitulé du lot: parcours de formation nouveaux gestionnaires ressources humaines
Numéro du lot: 4
Brève description:
le présent lot a pour objet la formation des nouveaux gestionnaires RH aux modules RH
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no4 est mono-attributaire
Intitulé du lot: bilan de compétence
Numéro du lot: 5
Brève description: le présent lot a pour objet la formation au bilan de compétence
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no5 est mono-attributaire
Intitulé du lot: réussir sa prise de fonction en tant que nouvel encadrant et soutien à la fonction managériale et à l'encadrement par des heures de conseil
Numéro du lot: 6
Brève description:
le présent lot a pour objet la formation "Réussir sa prise de fonction en tant que nouvel encadrant et soutien à la fonction managériale et à l'encadrement par des heures de conseil"
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le lot no6 est mono-attributaire
Intitulé du lot: ateliers d'échange de bonnes pratiques professionnelles à destination des encadrants
Numéro du lot: 7
Brève description:
le présent lot a pour objet la mise en place d'ateliers d'échange de bonnes pratiques à destination des encadrants
Informations complémentaires: le lot no7 est mono-attributaire
Intitulé du lot: sensibilisation à la santé mentale
Numéro du lot: 8
Brève description: le présent lot a pour objet la sensibilisation à la santé mentale
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no8 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables/acceptables. Certification professionnelle obligatoire pour candidater : Certification PSSM France
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Intitulé du lot: hygiène alimentaire
Numéro du lot: 9
Brève description: le présent lot a pour objet la formation à l'hygiène alimentaire
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no9 est mono-attributaire.Certification obligatoire pour candidater : justificatif de figurer sur la liste des organismes déclarés et enregistrés auprès de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Draaf)
Intitulé du lot: prévention et Secours Civiques de niveau 1 (Psc1)
Numéro du lot: 10
Brève description:
le présent lot a pour objet la formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (Psc1)
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no10 est mono-attributaire.Certification professionnelle obligatoire pour candidater : justificatif d'appartenir à un organisme habilitée ou association agréé à l'enseignement des premiers secours et ayant suivi une formation continue à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crise (Dgscgc) conformément à l'arrêté du 21 décembre 2020
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Intitulé du lot: chirurgie animal et expérimentation animale niveau applicateur
Numéro du lot: 11
Brève description:
le présent a pour objet la formation "Chirurgie animal et expérimentation animale niveau applicateur"
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no11 est mono-attributaire.Certification professionnelle obligatoire pour candidater : Testeur certifié enregistré auprès du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire respectant l'arrêté du 1er février 2013
Intitulé du lot: expérimentation animale niveau concepteur
Numéro du lot: 12
Brève description:
le présent lot a pour objet la formation "Expérimentation animale niveau concepteur"
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot no12 est mono-attributaire.Certification obligatoire pour candidater: Testeur certifié enregistré auprès du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire respectant l'arrêté du 1er février 2013

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Informations complémentaires:
procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique et son annexe no3. Pour chaque lot, l'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec l'ensemble des soumissionnaires ayant présentés une offre sous réserve que l'offre ne soit pas inappropriée, et également la possibilité d'attribuer les lots sur la base des offres initiales sans négociation
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316434&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316434&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316434&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris :- un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative (Cja).- Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du CJA.- Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt " Tarn-Et-Garonne " - cE, 4 avril 2014, no 358994)
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris
Adresse postale: préfecture de la région Île-De-France - préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex15
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 113-354048 (2023-06-09)
Informations complémentaires (2023-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-407438
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-354048
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2023/S 129-407438 (2023-07-03)
Avis d'attribution de marché (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de formation à destination du personnel de Sorbonne Université
Numéro de référence: 2023 SU SFP NS FORMATION
Brève description: Prestations de formation à destination du personnel de Sorbonne Université
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Préparation aux concours ITRF
Description du marché: Préparation aux concours ITRF
Informations complémentaires: Ac multi-attributaire en cascade avec 3 attributaires au maximum
Adresse postale: Sorbonne Université - 4 place Jussieu
Code postal: 75005
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-23 📅
Date de fin: 2028-02-22 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: Hygiène alimentaire
Description du marché: Hygiène alimentaire
Adresse postale: Sorbonne Université 4 Place Jussieu
Code postal: Paris
Ville: 75005
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

3️⃣
Identifiant interne: LOT11
Titre: Chirurgie animal et expérimentation animale niveau applicateur
Description du marché:
Chirurgie animal et expérimentation animale niveau applicateur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

4️⃣
Identifiant interne: LOT 12
Titre: Expérimentation animale niveau concepteur
Description du marché: Expérimentation animale niveau concepteur
Adresse postale: Sorbonne Université 4 place Jussieu
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

5️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Sensibilisation à la santé mentale
Description du marché: Sensibilisation à la santé mentale
Informations complémentaires: AC multi-attributaire en cascade (3 attributaires au maximum)
Adresse postale: Sorbonne Université 4, place Jussieu
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

6️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Ateliers d'échanges de bonnes pratiques professionnelles
Description du marché: Ateliers d'échanges de bonnes pratiques professionnelles
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-24 📅
Date de fin: 2028-01-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1)
Description du marché:
Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

8️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Parcours de formation des nouveaux gestionnaires RH
Description du marché: Parcours de formation des nouveaux gestionnaires RH
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-01-22 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique -cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

9️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Réussir sa prise de fonction en tant que nouvel encadrant et soutien à la fonction managériale et à l'encadrement par des heures de conseil
Description du marché:
Réussir sa prise de fonction en tant que nouvel encadrant et soutien à la fonction managériale et à l'encadrement par des heures de conseil
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Bilan de compétences
Description du marché: Bilan de compétences
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Gestion des ressources humaines
Description du marché: Gestion des ressources humaines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Promotion et avancement
Description du marché: Promotion et avancement
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Sorbonne Université - 4 place Jussieu

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: LOT 4 PARCOURS DE FORMATION DES NOUVEAUX GESTIONNAIRES RH
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Titre: Parcours de formation des nouveaux gestionnaires RH
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GERESO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gereso
Nom et adresse du contractant
Nom: Gereso
Numéro d'enregistrement national: 31197557700066
Adresse postale: 38 rue de la Teillaie - CS 81826
Code postal: 72018
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grandscomptes@gereso.fr 📧
Téléphone: 0243235988 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SUD PERFORMANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sud performance
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud performance
Numéro d'enregistrement national: 39137555700066
Adresse postale: 7 Impasse du Pistou ZAC de la soude
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: sudperf13@sudperformance.fr 📧
Téléphone: 0491165031 📞

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ECLEVIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eclevia
Nom et adresse du contractant
Nom: Eclevia
Numéro d'enregistrement national: 82336362700022
Adresse postale: 18 avenue des Sports
Code postal: 78500
Commune postale: Sartrouville
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: contact@eclevia.fr 📧
Téléphone: 0139578972 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE ARRC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Arrc
Nom et adresse du contractant
Nom: Arrc
Numéro d'enregistrement national: 32917752100062
Adresse postale: 33 à 39 avenue du Maine
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Courrier électronique: marchespublics@arrc.fr 📧
Téléphone: 0147459003 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: EXCELLENS FORMATION
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Excellens formation
Nom et adresse du contractant
Nom: Excellens formation
Numéro d'enregistrement national: 50219755100034
Adresse postale: 59, rue Claude Chappe
Code postal: 78370
Commune postale: Plaisir
Courrier électronique: contact@excellensformation.com 📧
Téléphone: 0130799336 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: CONSEIL PUBLIC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Conseil public
Nom et adresse du contractant
Nom: Conseil public
Numéro d'enregistrement national: 34856949200070
Adresse postale: 13, rue shwing
Code postal: 67610
Commune postale: La Wantzeneau
Courrier électronique: administration@conseil-public.fr 📧
Téléphone: 0388185583 📞

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: COHERENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Coherences
Nom et adresse du contractant
Nom: Cohérences
Numéro d'enregistrement national: 38957110000020
Adresse postale: 52 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Courrier électronique: contact@coherence.net 📧
Téléphone: 0188310865 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Identifiant de l’offre: ARRC

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sorbonne universite
Numéro d'enregistrement national: 13002338500011
Adresse postale: 1, rue Victor Cousin
Code postal: 75230
Commune postale: PARIS cedex 5
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadia.santini@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: 0144274139 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Commune postale: Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue Jouy
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative (CJA). Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du CJA. Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994).
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Source: OJS 2024/S 038-110682 (2024-02-21)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
ARRC Coherences Conseil public ECLEVIA Excellens Formation Gereso Sud performance
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation spécialisée Services de formation du personnel