Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de formation à destination du personnel de Sorbonne Université
2023_SU_SFP_NS_FORMATION”
Produits/services: Services de formation du personnel📦
Brève description:
“le présent accord-cadre est relatif à la formation à destination du personnel de Sorbonne Université” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparation aux concours ITRF
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la préparation aux concours ITRF (ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“cet accord-cadre est reconductible 3 fois 12 mois selon les modalités ci-dessous : Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant...”
Description des renouvellements
cet accord-cadre est reconductible 3 fois 12 mois selon les modalités ci-dessous : Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marchés similaires: En application des dispositions à l'article R2122-7 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans...”
Description des options
marchés similaires: En application des dispositions à l'article R2122-7 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre peut être conclu avec le titulaire au plus tard trois ans après la notification du présent accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot no1 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
le lot no1 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables/acceptables
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: promotion et avancement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la formation "Promotion et avancement" à destination du personnel de Sorbonne Université” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“en application des dispositions à l'article R2122-7 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence...”
Description des options
en application des dispositions à l'article R2122-7 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre peut être conclu avec le titulaire au plus tard trois ans après la notification du présent accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot no2 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
le lot no2 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables/acceptables
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion des ressources humaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: le lot no3 est relatif à la formation de Gestion des Ressources Humaines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot no3 est mono-attributaire
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parcours de formation nouveaux gestionnaires ressources humaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la formation des nouveaux gestionnaires RH aux modules RH” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot no4 est mono-attributaire
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bilan de compétence
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: le présent lot a pour objet la formation au bilan de compétence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot no5 est mono-attributaire
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réussir sa prise de fonction en tant que nouvel encadrant et soutien à la fonction managériale et à l'encadrement par des heures de conseil” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la formation "Réussir sa prise de fonction en tant que nouvel encadrant et soutien à la fonction managériale et à l'encadrement...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la formation "Réussir sa prise de fonction en tant que nouvel encadrant et soutien à la fonction managériale et à l'encadrement par des heures de conseil"
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot no6 est mono-attributaire
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ateliers d'échange de bonnes pratiques professionnelles à destination des encadrants” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la mise en place d'ateliers d'échange de bonnes pratiques à destination des encadrants” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: le lot no7 est mono-attributaire
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sensibilisation à la santé mentale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: le présent lot a pour objet la sensibilisation à la santé mentale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no8 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
le lot no8 est un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire en cascade. Ce lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables/acceptables. Certification professionnelle obligatoire pour candidater : Certification PSSM France
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hygiène alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: le présent lot a pour objet la formation à l'hygiène alimentaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no9 est mono-attributaire.Certification obligatoire pour candidater : justificatif de figurer sur la liste des organismes déclarés et enregistrés...”
Informations complémentaires
le lot no9 est mono-attributaire.Certification obligatoire pour candidater : justificatif de figurer sur la liste des organismes déclarés et enregistrés auprès de la Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Draaf)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prévention et Secours Civiques de niveau 1 (Psc1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (Psc1)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no10 est mono-attributaire.Certification professionnelle obligatoire pour candidater : justificatif d'appartenir à un organisme habilitée ou...”
Informations complémentaires
le lot no10 est mono-attributaire.Certification professionnelle obligatoire pour candidater : justificatif d'appartenir à un organisme habilitée ou association agréé à l'enseignement des premiers secours et ayant suivi une formation continue à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crise (Dgscgc) conformément à l'arrêté du 21 décembre 2020
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chirurgie animal et expérimentation animale niveau applicateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“le présent a pour objet la formation "Chirurgie animal et expérimentation animale niveau applicateur"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no11 est mono-attributaire.Certification professionnelle obligatoire pour candidater : Testeur certifié enregistré auprès du Ministère de...”
Informations complémentaires
le lot no11 est mono-attributaire.Certification professionnelle obligatoire pour candidater : Testeur certifié enregistré auprès du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire respectant l'arrêté du 1er février 2013
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: expérimentation animale niveau concepteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la formation "Expérimentation animale niveau concepteur"” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no12 est mono-attributaire.Certification obligatoire pour candidater: Testeur certifié enregistré auprès du Ministère de l'agriculture et de la...”
Informations complémentaires
le lot no12 est mono-attributaire.Certification obligatoire pour candidater: Testeur certifié enregistré auprès du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire respectant l'arrêté du 1er février 2013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique et son annexe no3. Pour chaque lot, l'acheteur se réserve la...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
procédure adaptée en application de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique et son annexe no3. Pour chaque lot, l'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec l'ensemble des soumissionnaires ayant présentés une offre sous réserve que l'offre ne soit pas inappropriée, et également la possibilité d'attribuer les lots sur la base des offres initiales sans négociation
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris”
Adresse postale: préfecture de la région Île-De-France - préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris :- un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris :- un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative (Cja).- Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du CJA.- Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt " Tarn-Et-Garonne " - cE, 4 avril 2014, no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 113-354048 (2023-06-09)
Informations complémentaires (2023-07-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 113-354048
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 17/07/2023 à 12h00
Nouvelle valeur
Texte: 25/07/2023 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 17/07/2023 à 12h05
Nouvelle valeur
Texte: 25/07/2023 à 12h05
Source: OJS 2023/S 129-407438 (2023-07-03)