la présente consultation porte sur des prestations de fauchage sur les espaces métropolitains et donnera lieu à un accord cadre à bon de commande, reconductible et alloti
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de fauchage sur les espaces métropolitains (2 lots)
M23f0104
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur des prestations de fauchage sur les espaces métropolitains et donnera lieu à un accord cadre à bon de commande,...”
Brève description
la présente consultation porte sur des prestations de fauchage sur les espaces métropolitains et donnera lieu à un accord cadre à bon de commande, reconductible et alloti
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Orléans (Pt1) hors Orléans La Source” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant sans minimum et avec un montant maximum 100 000 euro(s) Ht par période”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant sans minimum et avec un montant maximum 100 000 euro(s) Ht par période
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère no1 : Valeur technique décomposée au regard des éléments complémentaires indiqués”
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Critère no 3 : Performance en matière environnementale appréciée au regard des éléments figurant au cadre de mémoire technique des dispositions générales”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom):
“Critère no 2 : Prix apprécié au regard du montant total du détail estimatif et quantitatif”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de fauchage des espaces métropolitains situés sur le périmètre du Pôle Territorial Nord-Ouest (Pt2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-27
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du présent Accord-Cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et question, par mail n'est pas autorisée.=> Ces accords-cadres seront exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.=> Visite des lieux non obligatoire. Cependant avant de remettre leurs offres, les entreprises doivent prendre connaissance du terrain afin de juger valablement de toutes sujétions et conditions de mises en oeuvre qu'elles auront à exécuter.=> Lots 1 et 2 - sous-pondérations des critères "Valeur technique appréciée au regard des éléments portés"(note sur 10 - pondération : 55 %) décomposée comme suit :a.au cadre de mémoire technique des dispositions générales (sous-critère 1.1) : Pertinence des moyens humains, matériels et dispositifs de sécurité mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, au regard du mémoire technique dispositions générales 30 % dont :- moyens matériels (nature, quantité, entretien...) : 10 %- moyens humains (nombre, qualifications, organigramme, formations ?) : 10 %- dispositifs de sécurité (nature des protections mises en oeuvre, dispositifs de contrôle, ?): 10 %B.Au cadre de mémoire technique du traitement du chantier fictif (sous-critère 1.2) - décomposée comme suit : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation du chantier fictif et de la durée estimée des prestations 25 %
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 208-653015 (2023-10-24)