prestations de fauchage et débroussaillage sur les routes départementales de la Corrèze
Département de la Corrèze
entretien des dépendances vertes d'une partie des routes départementales : - le fauchage : passe de sécurité, dégagement de visibilité, fauchage général, maintien en état, fauchage autour de la signalisation, conforme à la commande définie par le Département, fauchage spécifique (points d'arrêt, aires de covoiturage, espaces verts), - le débroussaillage : débroussaillage général annuel de la section courante : accotements, fossés et talus, y compris autour des obstacles (signalisation, supports) et de l'assainissement et sous les glissières de sécurité, conforme à la commande définie par le Département, - la signalisation des ateliers et chantiers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de voirie
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-05 | Avis de marché |
| 2023-10-12 | Informations complémentaires |
| 2023-10-17 | Informations complémentaires |
| 2024-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: 2023AFF005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Limousin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: 9 rue René et Émile fage - bP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qTwB1howVn&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qTwB1howVn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-542195
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 440 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: secteur Vézère
Numéro du lot: 1
Brève description: secteur Vézère
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: secteur Brive Ouest
Intitulé du lot: secteur Monédières
Numéro du lot: 3
Brève description: secteur Monédières
Intitulé du lot: secteur Vallée de la Dordogne
Numéro du lot: 4
Brève description: secteur Vallée de la Dordogne
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: secteur Tulle-Brive
Intitulé du lot: secteur Midi-Corrézien
Numéro du lot: 6
Brève description: secteur Midi-Corrézien
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description: secteur Ussel-Bort-Les-Orgues
Intitulé du lot: secteur Ventadour
Numéro du lot: 8
Brève description: secteur Ventadour
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: routes départementales de la Corrèze
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qTwB1howVn&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 173-542195 (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie
Numéro de référence: 2023AFF005
Brève description:
entretien des dépendances vertes d'une partie des routes départementales : - le fauchage : passe de sécurité, dégagement de visibilité, fauchage général, maintien en état, fauchage autour de la signalisation, conforme à la commande définie par le Département, fauchage spécifique (points d'arrêt, aires de covoiturage, espaces verts), - le débroussaillage : débroussaillage général annuel de la section courante : accotements, fossés et talus, y compris autour des obstacles (signalisation, supports) et de l'assainissement et sous les glissières de sécurité, conforme à la commande définie par le Département, - la signalisation des ateliers et chantiers
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Limousin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: 9 rue René et Émile fage - bP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qTwB1howVn&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qTwB1howVn 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-542195
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 340 000 euro(s) HT sur la durée totale
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 440 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: secteur Vézère
Numéro du lot: 1
Brève description: secteur Vézère
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 340 000 euro(s) HT sur la durée totale
Intitulé du lot: secteur Brive-Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: secteur Brive Ouest
Intitulé du lot: secteur Monédières
Numéro du lot: 3
Brève description: secteur Monédières
Intitulé du lot: secteur Vallée de la Dordogne
Numéro du lot: 4
Brève description: secteur Vallée de la Dordogne
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 280 000 euro(s) HT sur la durée totale
Intitulé du lot: secteur Tulle-Brive
Numéro du lot: 5
Brève description: secteur Tulle-Brive
Intitulé du lot: secteur Midi-Corrézien
Numéro du lot: 6
Brève description: secteur Midi-Corrézien
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale
Intitulé du lot: secteur Ussel-Bort les Orgues
Numéro du lot: 7
Brève description: secteur Ussel-Bort-Les-Orgues
Intitulé du lot: secteur Ventadour
Numéro du lot: 8
Brève description: secteur Ventadour
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: routes départementales de la Corrèze
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Dc1 - lettre de candidature- dc2 - déclaration du candidat- pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société - déclaration sur l'honneur- cf. Article 6.1 du Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle:
- Références de livraisons ou services similaires- justificatif pour les matériels respectant la norme Stage3
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qTwB1howVn&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires.durée ferme de 4 ans à compter de la date de notification.en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com - rubrique Questions/Réponses
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 173-542195 (2023-09-05)
Informations complémentaires (2023-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627099
Se réfère à l'avis: 2023/S 173-542195
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2023/S 200-627099 (2023-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-627099
Se réfère à l'avis: 2023/S 173-542195
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2023/S 200-627099 (2023-10-12)
Informations complémentaires (2023-10-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634349
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2023/S 203-634349 (2023-10-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-634349
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2023/S 203-634349 (2023-10-17)
Avis d'attribution de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fauchage et débroussaillage sur les routes départementales de la Corrèze
Numéro de référence:
Brève description: Prestations de fauchage et débroussaillage
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - secteur Brive-Ouest - Prestations de fauchage débroussaillage
Description du marché: Prestations de fauchage débroussaillage
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique (pondération 30.0%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Secteur Vézère - Prestations de fauchage débroussaillage
Description du marché: Prestations fauchage débroussaillage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique (30.0%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - secteur Monédières - Prestations de fauchage débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - secteur Vallée de la Dordogne - Prestations de fauchage débroussaillage
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique (pondération 30.%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionnaire SAS LEYRAT
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas leyrat
Numéro d'enregistrement national:
Département: Corrèze
Adresse postale: 1 Les Combes Basses
Commune postale: Ladignac sur Rondelles
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leyratarnaud19@gmail.com 📧
Téléphone: +330609863038 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionaire SAS FRAYSSE
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas fraysse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Jarousse
Code postal: 19600
Commune postale: Saint Pantaléon de Larche
Courrier électronique: julienbrive19@hotmail.fr 📧
Téléphone: +330678583798 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionaire ETA BOSREDON
Nom et adresse du contractant
Nom: Eta bosredon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAC des Rivières
Code postal: 19240
Commune postale: Allassac
Courrier électronique: o.bosredon@hotmail.fr 📧
Téléphone: +330680922189 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
Département: Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +330555937842 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Vienne
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juadm.fr 📧
Téléphone: +330555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 089-270950 (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fauchage et débroussaillage sur les routes départementales de la Corrèze
Numéro de référence:
2023AFF005
Brève description: Prestations de fauchage et débroussaillage
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023AFF005 - Lot 2
Titre: Lot 2 - secteur Brive-Ouest - Prestations de fauchage débroussaillage
Description du marché: Prestations de fauchage débroussaillage
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 340 000 euros HT sur la durée totale des 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique (pondération 30.0%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
2023AFF005 - lot1
Titre: Lot 1 - Secteur Vézère - Prestations de fauchage débroussaillage
Description du marché: Prestations fauchage débroussaillage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique (30.0%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2023AFF005 - Lot3
Titre: Lot 3 - secteur Monédières - Prestations de fauchage débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2023AFF005 - lot 4
Titre: Lot 4 - secteur Vallée de la Dordogne - Prestations de fauchage débroussaillage
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 280 000 euros HT sur la durée totale des 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique (pondération 30.%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
2023/178 - lot1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Soumissionnaire SAS LEYRAT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionnaire SAS LEYRAT
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas leyrat
Numéro d'enregistrement national:
842146660700010
Département: Corrèze
Adresse postale: 1 Les Combes Basses
Commune postale: Ladignac sur Rondelles
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leyratarnaud19@gmail.com 📧
Téléphone: +330609863038 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Soumissionaire FRAYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionaire SAS FRAYSSE
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas fraysse
Numéro d'enregistrement national:
90388553100017
Adresse postale: La Jarousse
Code postal: 19600
Commune postale: Saint Pantaléon de Larche
Courrier électronique: julienbrive19@hotmail.fr 📧
Téléphone: +330678583798 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
Offre ETA BOSREDON
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Soumissionaire ETA BOSREDON
Nom et adresse du contractant
Nom: Eta bosredon
Numéro d'enregistrement national:
48867708900010
Adresse postale: ZAC des Rivières
Code postal: 19240
Commune postale: Allassac
Courrier électronique: o.bosredon@hotmail.fr 📧
Téléphone: +330680922189 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
22192720500197
Département: Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +330555937842 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum sur la durée ferme de 4 ans.
- Infructuosité pour les lots 5-6-7-8 : nouvelle consultation lancée sans publicité ni mise en concurrence
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870005000010
Département: Haute-Vienne
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juadm.fr 📧
Téléphone: +330555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 089-270950 (2024-05-06)
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