prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA
IMSA
prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA; décomposées en 6 lots : Lot 1 : Prestations JAVA intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses Lot 2 : Prestations JAVA intégrées aux applications Santé, Prestations Familiales, Prestations Retraite Lot 3 : Prestations JAVA Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance Lot 4 : Prestations JAVA pour les Services aux Entreprises Lot 5 : Prestations JAVA pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux Lot 6 : Prestations JAVA pour la Gestion de la Relation Client, la Gestion pour Compte de Tiers, la Comptabilité, le recouvrement et le contentieux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Inetum
- • Infotel Conseil
- • OPEN SAS
- • SOPRA Steria
- • SQLI
- • IMSA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-11 | Avis de marché |
| 2024-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique informatique
Numéro de référence: AOO 2023 007
Brève description:
“prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA;...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: imsa
Adresse postale: avenue du clos Maury - cS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://informatique.msa.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684848 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023__asUuKeXf_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Date de début: 2024-12-21 📅
Date de fin: 2026-08-01 📅
Date de début: 2024-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760438
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
“accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Source: OJS 2023/S 242-760438 (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique informatique
Numéro de référence: AOO 2023 007
Brève description:
“prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA;...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: imsa
Adresse postale: avenue du clos Maury - cS 40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://informatique.msa.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33 563684848 📞
Fax: +33 563684889 📠
URL des documents: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023__asUuKeXf_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date limite de soumission: 2024-02-02 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Date de début: 2024-12-21 📅
Date de fin: 2026-08-01 📅
Date de début: 2024-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-760438
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
“accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Source: OJS 2023/S 242-760438 (2023-12-11)
Avis d'attribution de marché (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA
Brève description:
“Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA;...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 110 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - LOT 1
Titre: Lot 1: Prestations JAVA intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et...”
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cf. détail au 5.1.6 "informations générales"
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 2
Titre: Lot 2 : Prestations JAVA intégrées aux applications Santé, Prestations Familiales, Prestations Retraite
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 24 500 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. détail au 5.1.6 "Informations générales"
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 3
Titre: Lot 3 : Prestations JAVA Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 17 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 4
Titre: Lot 4 : Prestations JAVA pour les Services aux Entreprises
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 5
Titre: Lot 5 : Prestations JAVA pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 6
Titre: Lot 6 : Prestations JAVA pour la Gestion de la Relation Client, la Gestion pour Compte de Tiers, la Comptabilité, le recouvrement et le contentieux
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 12 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AOO 2023 007 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-07-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE INETUM LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inetum
Nom et adresse du contractant
Nom: Inetum
Numéro d'enregistrement national: 385 365 713 00457
Département: 93
Adresse postale: 5-7 rue Touzet Gaillard
Code postal: 93400
Commune postale: St Ouen sur Seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlene.falantin@inetum.com 📧
Téléphone: 0771358231 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE SQLI LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sqli
Nom et adresse du contractant
Nom: Sqli
Numéro d'enregistrement national: 35386190900300
Adresse postale: 6 IMPASSE DE LISIEUX
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: sqli-protectionsociale.t_java@sqli.com 📧
Téléphone: 0562477070 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE OPEN LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Open sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Open SAS
Numéro d'enregistrement national: 381 031 285 00590
Adresse postale: Immeuble Air, 2-10, rue Chaptal
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Courrier électronique: idf.contact@open-groupe.com 📧
Téléphone: 0171063128 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: OFFRE OPEN LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: OFFRE SQLI LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE INFOTEL CONSEIL LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Infotel conseil
Nom et adresse du contractant
Nom: Infotel Conseil
Numéro d'enregistrement national: 34412226200050
Adresse postale: BP 186 13, rue Madeleine Michelis
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-seine
Courrier électronique: secretariat.toulouse@infotel.com 📧
Téléphone: 0534452200 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE iMSA
Numéro d'enregistrement national: 84440620700010
Département: 82
Adresse postale: Avenue du clos Maury - CS40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33563684848 📞
Fax: +33563684889 📠
URL: http://informatique.msa.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le GIE iMSA est un organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-O 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-O 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
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Source: OJS 2024/S 154-478831 (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA
Brève description:
“Prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA;...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 110 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - LOT 1
Titre: Lot 1: Prestations JAVA intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique informatique 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cf. détail au 5.1.6 "informations générales"
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 2
Titre: Lot 2 : Prestations JAVA intégrées aux applications Santé, Prestations Familiales, Prestations Retraite
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 24 500 000 euro(s) HT pour la durée...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. détail au 5.1.6 "Informations générales"
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 3
Titre: Lot 3 : Prestations JAVA Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 17 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 4
Titre: Lot 4 : Prestations JAVA pour les Services aux Entreprises
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 5
Titre: Lot 5 : Prestations JAVA pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: AOO 2023 007 - Lot 6
Titre: Lot 6 : Prestations JAVA pour la Gestion de la Relation Client, la Gestion pour Compte de Tiers, la Comptabilité, le recouvrement et le contentieux
Informations complémentaires:
“Accord cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 12 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AOO 2023 007 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-07-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE INETUM LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inetum
Nom et adresse du contractant
Nom: Inetum
Numéro d'enregistrement national: 385 365 713 00457
Département: 93
Adresse postale: 5-7 rue Touzet Gaillard
Code postal: 93400
Commune postale: St Ouen sur Seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlene.falantin@inetum.com 📧
Téléphone: 0771358231 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE SQLI LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sqli
Nom et adresse du contractant
Nom: Sqli
Numéro d'enregistrement national: 35386190900300
Adresse postale: 6 IMPASSE DE LISIEUX
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: sqli-protectionsociale.t_java@sqli.com 📧
Téléphone: 0562477070 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE OPEN LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Open sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Open SAS
Numéro d'enregistrement national: 381 031 285 00590
Adresse postale: Immeuble Air, 2-10, rue Chaptal
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Courrier électronique: idf.contact@open-groupe.com 📧
Téléphone: 0171063128 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: OFFRE OPEN LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: OFFRE SQLI LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE INFOTEL CONSEIL LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Infotel conseil
Nom et adresse du contractant
Nom: Infotel Conseil
Numéro d'enregistrement national: 34412226200050
Adresse postale: BP 186 13, rue Madeleine Michelis
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-seine
Courrier électronique: secretariat.toulouse@infotel.com 📧
Téléphone: 0534452200 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE iMSA
Numéro d'enregistrement national: 84440620700010
Département: 82
Adresse postale: Avenue du clos Maury - CS40217
Code postal: 82002
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr 📧
Téléphone: +33563684848 📞
Fax: +33563684889 📠
URL: http://informatique.msa.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://msa.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le GIE iMSA est un organisme de droit privé de la Mutualité Sociale Agricole (MSA)”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-O 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Département: 33
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-O 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,...”
Source: OJS 2024/S 154-478831 (2024-08-07)
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