prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA; décomposées en 6 lots : Lot 1 : Prestations JAVA intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses Lot 2 : Prestations JAVA intégrées aux applications Santé, Prestations Familiales, Prestations Retraite Lot 3 : Prestations JAVA Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance Lot 4 : Prestations JAVA pour les Services aux Entreprises Lot 5 : Prestations JAVA pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux Lot 6 : Prestations JAVA pour la Gestion de la Relation Client, la Gestion pour Compte de Tiers, la Comptabilité, le recouvrement et le contentieux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA
AOO 2023 007”
Titre
prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA
AOO 2023 007
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Produits/services: Services d'assistance technique informatique📦
Brève description:
“prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA;...”
Brève description
prestations de développement et de maintenance principalement en technologie JAVA pour les applications techniques et fonctionnelles du produit MSA; décomposées en 6 lots : Lot 1 : Prestations JAVA intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses Lot 2 : Prestations JAVA intégrées aux applications Santé, Prestations Familiales, Prestations Retraite Lot 3 : Prestations JAVA Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance Lot 4 : Prestations JAVA pour les Services aux Entreprises Lot 5 : Prestations JAVA pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux Lot 6 : Prestations JAVA pour la Gestion de la Relation Client, la Gestion pour Compte de Tiers, la Comptabilité, le recouvrement et le contentieux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 87 369 730 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations JAVA intégrées aux socles fonctionnels et techniques transverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique informatique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir Vi.3 informations complémentaires
Description du marché:
“les prestations attendues sont les suivantes :Prestations associées à la méthode cycle en V y compris en phase de transformationprestations associées à la...”
Description du marché
les prestations attendues sont les suivantes :Prestations associées à la méthode cycle en V y compris en phase de transformationprestations associées à la méthode cycle itératif AGILE
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 785 640 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être renouvelé deux fois, par reconduction tacite, pour des durées d'un an chacune. Si le GIE imsa ne souhaite pas reconduire...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être renouvelé deux fois, par reconduction tacite, pour des durées d'un an chacune. Si le GIE imsa ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, son représentant notifiera à chaque titulaire sa décision expresse de dénonciation de l'accord-cadre, au plus tard deux mois avant la date d'échéance de la période en cours
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Informations complémentaires:
“accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Informations complémentaires
accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 16 000 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre reconductions comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations JAVA intégrées aux applications Santé, Prestations Familiales, Prestations Retraite” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 621 560 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 24 500 000 euro(s) HT pour la durée...”
Informations complémentaires
accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 24 500 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre reconductions comprises
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations JAVA Relations de Services et Complémentaire Santé Prévoyance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 410 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 17 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Informations complémentaires
accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 17 000 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre reconductions comprises
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations JAVA pour les Services aux Entreprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 667 760 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Informations complémentaires
accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 25 000 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre reconductions comprises
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations JAVA pour les services aux non-salariés agricoles, les Référentiels Nationaux et Régionaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 515 580 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-21 📅
Date de fin: 2026-08-01 📅
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations JAVA pour la Gestion de la Relation Client, la Gestion pour Compte de Tiers, la Comptabilité, le recouvrement et le contentieux” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 368 590 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-21 📅
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 12 000 000 euro(s) HT pour la durée...”
Informations complémentaires
accord cadre multi attributaires à bon de commande avec un maximum de 3 titulaires. Sans minimum et avec un maximum de 12 000 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre reconductions comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-05
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: decembre 2027
Informations complémentaires
“durées des accords-cadres : Les durées des lots 1 à 4 citées aux articles Ii.2.7 courent à compter de la date de notification. Le dossier de consultation...”
durées des accords-cadres : Les durées des lots 1 à 4 citées aux articles Ii.2.7 courent à compter de la date de notification. Le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le site https://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le Règlement de la Consultation. Copie de sauvegarde : En application de l'article R.2132-11 du CCP, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom ou clé Usb). Cette copie doit être identique à l'offre déposée sur le profil acheteur. (voir condition article Iv.3 du Rc).Lieu d'exécution : Pour chaque lot, les unités d'oeuvre pourront être réalisées en totalité ou partiellement dans les locaux du titulaire, à l'exception des UO suivantes : uoplas, uoplan et UOPLAC qui seront réalisées en totalité dans les locaux du titulaire. Quand l'uo n'est pas réalisée en totalité dans les locaux du titulaire, se présenteront deux cas de figure : les prestations pour les UO mixte 1 qui seront réalisées à hauteur d'environ 40% dans les locaux du GIE imsales prestations pour les UO mixte 2 qui seront réalisées à hauteur d'environ 60% dans les locaux du GIE imsales lieux d'exécution pour le lot 1 sont les suivants : Locaux du titulaire, imsa Montauban (82), imsa Avelin (59), imsa Bobigny (93), imsa Mordelles (35), imsa Ludres (54), imsa L'Isle d'abeau (38) et msa dlg Périgueux (24).Les lieux d'exécution pour le lot 2 sont les suivants : Locaux du titulaire, imsa Montauban (82), imsa Avelin (59), imsa Bobigny (93), imsa Mordelles (35) et msa mpn Cahors (46).Les lieux d'exécution pour le lot 3 sont les suivants : Locaux du titulaire, imsa Montauban (82), imsa Avelin (59), imsa Bobigny (93), imsa Mordelles (35), imsa Ludres (54), imsa L'Isle d'abeau (38), MSA Charentes Saintes (17) et MSA Berry - touraine Tours (37).Les lieux d'exécution pour le lot 4 sont les suivants : Locaux du titulaire, imsa Avelin (59) et imsa Bobigny (93). Les lieux d'exécution pour le lot 5 sont les suivants : Locaux du titulaire, imsa Montauban (82), imsa Avelin (59), imsa Bobigny (93), imsa Mordelles (35), imsa Ludres (54), imsa L'Isle d'abeau (38), MSA Charentes Saintes (17).Les lieux d'exécution pour le lot 6 sont les suivants : Locaux du titulaire, imsa Montauban (82), imsa Avelin (59), imsa Bobigny (93), imsa Mordelles (35), imsa Ludres (54), imsa L'Isle d'abeau (38) et MSA Berry - touraine Tours (37).Pour chaque lot, lorsque les prestations sont réalisées en totalité dans les locaux du prestataire : une partie de la prestation pourra demander tout de même une intervention sur les sites du GIE imsa (ex : cadrage, livraison, recette, comités de projets, comités de pilotage). Aussi à titre indicatif, il faut prévoir que5% de la commande soit exécutée dans les locaux du GIE imsa
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/bordeaux/tribunal-judiciaire-de-bordeaux-0🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédurecivile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédurecivile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile