PRESTATIONS DE DERATISATION, DESINSECTISATION, DESINFECTION
CROUS Nantes - Pays de la Loire
Le présent accord cadre a pour objet les prestations de lutte contre les nuisibles dans les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire. Il comprend l’ensemble des prestations préventives et curatives de dératisation et de désinsectisation avec obligation de résultat, en vue de prévenir la présence de nuisibles et de les détruire si apparition.
Date limiteDeadline 2026-12-07
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de deratisation, desinsectisation, desinfection
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements de la Loire-Atlantique et de la Vendée
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements du Maine-et-Loire, la Mayenne et la Sarthe
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-26 14:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CROUS Nantes - Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: achat@crous-nantes.fr 📧
Téléphone: +33240431331 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3096987?orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3096987?orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l’Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 213-762550 (2026-11-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de deratisation, desinsectisation, desinfection
Numéro de référence:
2026_FCS_005_NTE
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet les prestations de lutte contre les nuisibles dans les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire.
Il comprend l’ensemble des prestations préventives et curatives de dératisation et de désinsectisation avec obligation de résultat, en vue de prévenir la présence de nuisibles et de les détruire si apparition.
Afficher plus
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Départements de la Loire-Atlantique et de la Vendée
Description du marché:
Le présent accord cadre a pour objet les prestations de lutte contre les nuisibles dans les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire.Il comprend l’ensemble des prestations préventives et curatives de dératisation et de désinsectisation avec obligation de résultat, en vue de prévenir la présence de nuisibles et de les détruire si apparition.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Départements du Maine-et-Loire, la Mayenne et la Sarthe
Description du marché:
Le présent accord cadre a pour objet les prestations de lutte contre les nuisibles dans les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-26 14:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CROUS Nantes - Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
18440132100015
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: achat@crous-nantes.fr 📧
Téléphone: +33240431331 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3096987?orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3096987?orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l’Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 213-762550 (2026-11-01)
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