prestations de déneigement au profit du Gsbdd CFD et des formations qu'il soutient (63 et 03), de l'aia CFD (63), du Gsbdd LVV (01 et (42), du Gsbdd GVC pour CHAMONIX (74) et de MODANE (73)

Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

prestations de déneigement au profit du Gsbdd de Clermont-Ferrand (Cfd) et des formations qu'il soutient (sites localisés dans le Puy de Dôme (63) et l?allier (03)), de l?atelier Industriel de l?aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cfd) (63), du Gsbdd Lyon-Valence-Lavalbonne (Lvv) et des formations qu?il soutient (sites localisés dans l?ain (01) et dans la Loire (42)), du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry (Gvc) pour les sites de Chamonix (74) et de Modane (73)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.

Qui ?

• Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-15	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: PFC-SE_AOO_DAF_2023_001299
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: 22, avenue leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4372722977 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-566520
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 80 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 50 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot1: prestations de déneigement au profit du 28ème Régiment de Transmission ? Issoire (63)
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot1: prestations de déneigement au profit du 28ème Régiment de Transmission ? Issoire (63)

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

période initiale: 12 mois à compter de la date de notification indiquée dans la lettre de notification. Reconductible: 3 fois tacitement à la date anniversaire pour une durée totale de 48 mois. En cas de nonreconduction, le PA fera connaître sa décision deux (2) mois avant la période de reconduction

Description des options: clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.4 du Ccap)
Informations complémentaires:

montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 80 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot2: prestations de déneigement au profit des sites du Gsbdd de Clermont-Ferrand (63 et 03)
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot2: prestations de déneigement au profit des sites du Gsbdd de Clermont-Ferrand (63 et 03)

Intitulé du lot: lot3: prestations de déneigement au profit de l'atelier Industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cf) (63)
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot3: prestations de déneigement au profit de l'atelier Industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cf) (63)

Valeur estimée hors TVA: 316 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 316 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 280 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot4: prestations de déneigement au profit du site de Modane (73)
Numéro du lot: 4
Brève description: lot4: prestations de déneigement au profit du site de Modane (73)
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant estimé sur la durée totale (BDC car pas de forfait): 28 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 80 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot5: prestations de déneigement au profit du site de l'emhm Chamonix (74)
Numéro du lot: 5
Brève description: lot5: prestations de déneigement au profit du site de l'emhm Chamonix (74)
Intitulé du lot: lot6: prestations de déneigement au profit de l'eloca de Roanne (42)
Numéro du lot: 6
Brève description: lot6: prestations de déneigement au profit de l'eloca de Roanne (42)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant estimé sur la durée totale (BDC car pas de forfait): 20 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 20 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot7: prestations de déneigement au profit de la base aérienne (BA 278) situé dans l'ain (01)
Numéro du lot: 7
Brève description:

lot7: prestations de déneigement au profit de la base aérienne (BA 278) situé dans l'ain (01)

Valeur estimée hors TVA: 125 440 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 125 440 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 40 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: lot8: prestations de déneigement au profit de la Délégation Militaire Départementale (Dmd) 42
Numéro du lot: 8
Brève description:

lot8: prestations de déneigement au profit de la Délégation Militaire Départementale (Dmd) 42

Informations complémentaires:

montant estimé sur la durée totale (BDC car pas de forfait): 20 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 14 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Delai
Critère de coût (pondération): 12
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 8
Critère de coût (nom): Environnemental
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: pfc-se
Adresse postale: pfc-se - division achats publics (Dap), Quartier Général Frère,
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69392
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

pour tous les lots, fin de marché au 01-12-2027 ( date pouvant évoluer en fonction du début d'exécution indiqué dans la notification des marchés)

pour tous les sites, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composé :Les lots 1-2-3 et 7 comprennent deux types de prestations : forfait + bons de commande- les prestations récurrentes (à savoir les prestations récurrentes) sont exécutées sous la forme d'un marché simple à prix forfaitaires pour la partie astreinte.- Les prestations ponctuelles s'exécutent via l'émission d'un bon de commande à prix unitaires pour la partie interventions.Les lots 4-5-6 et 8 sont effectués uniquement par bons de commande (pas de forfait donc pas d'astreinte)en conséquence, ces trois (3) lots s'exécutent uniquement via l'émission d'un bon de commande (prestations ponctuelles) à prix unitaires pour la partie interventions.Des visites de sites sont prévues et sont obligatoires(cf article 2-8 du Rc)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478111065 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative)référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative)page 11 / 11recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication del'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié surles mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrencerecours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux (2) mois à compter dela notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, le candidat peut s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: pfc-se - division achats publics (Dap),
Adresse postale: pfc-se - division achats publics (Dap), Quartier Général Frère,
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69392
Téléphone: +33 437272977 📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 181-566520 (2023-09-15)

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