prestations de déneigement au profit du Gsbdd CFD et des formations qu'il soutient (63 et 03), de l'aia CFD (63), du Gsbdd LVV (01 et (42), du Gsbdd GVC pour CHAMONIX (74) et de MODANE (73)
prestations de déneigement au profit du Gsbdd de Clermont-Ferrand (Cfd) et des formations qu'il soutient (sites localisés dans le Puy de Dôme (63) et l?allier (03)), de l?atelier Industriel de l?aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cfd) (63), du Gsbdd Lyon-Valence-Lavalbonne (Lvv) et des formations qu?il soutient (sites localisés dans l?ain (01) et dans la Loire (42)), du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry (Gvc) pour les sites de Chamonix (74) et de Modane (73)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de déneigement au profit du Gsbdd CFD et des formations qu'il soutient (63 et 03), de l'aia CFD (63), du Gsbdd LVV (01 et (42), du Gsbdd GVC...”
Titre
prestations de déneigement au profit du Gsbdd CFD et des formations qu'il soutient (63 et 03), de l'aia CFD (63), du Gsbdd LVV (01 et (42), du Gsbdd GVC pour CHAMONIX (74) et de MODANE (73)
PFC-SE_AOO_DAF_2023_001299
Afficher plus
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“prestations de déneigement au profit du Gsbdd de Clermont-Ferrand (Cfd) et des formations qu'il soutient (sites localisés dans le Puy de Dôme (63) et...”
Brève description
prestations de déneigement au profit du Gsbdd de Clermont-Ferrand (Cfd) et des formations qu'il soutient (sites localisés dans le Puy de Dôme (63) et l?allier (03)), de l?atelier Industriel de l?aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cfd) (63), du Gsbdd Lyon-Valence-Lavalbonne (Lvv) et des formations qu?il soutient (sites localisés dans l?ain (01) et dans la Loire (42)), du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry (Gvc) pour les sites de Chamonix (74) et de Modane (73)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot1: prestations de déneigement au profit du 28ème Régiment de Transmission ? Issoire (63)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“lot1: prestations de déneigement au profit du 28ème Régiment de Transmission ? Issoire (63)” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Delai
Critère de coût (pondération): 12
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 8
Critère de coût (nom): Environnemental
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale: 12 mois à compter de la date de notification indiquée dans la lettre de notification. Reconductible: 3 fois tacitement à la date...”
Description des renouvellements
période initiale: 12 mois à compter de la date de notification indiquée dans la lettre de notification. Reconductible: 3 fois tacitement à la date anniversaire pour une durée totale de 48 mois. En cas de nonreconduction, le PA fera connaître sa décision deux (2) mois avant la période de reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.4 du Ccap)
Description
Informations complémentaires:
“montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 80 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 50 000 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 80 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 50 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot2: prestations de déneigement au profit des sites du Gsbdd de Clermont-Ferrand (63 et 03)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot2: prestations de déneigement au profit des sites du Gsbdd de Clermont-Ferrand (63 et 03)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot3: prestations de déneigement au profit de l'atelier Industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cf) (63)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot3: prestations de déneigement au profit de l'atelier Industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cf) (63)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 316 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 316 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 280 000 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 316 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 280 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot4: prestations de déneigement au profit du site de Modane (73)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot4: prestations de déneigement au profit du site de Modane (73)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant estimé sur la durée totale (BDC car pas de forfait): 28 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 80 000...”
Informations complémentaires
montant estimé sur la durée totale (BDC car pas de forfait): 28 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 80 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot5: prestations de déneigement au profit du site de l'emhm Chamonix (74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot5: prestations de déneigement au profit du site de l'emhm Chamonix (74)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot6: prestations de déneigement au profit de l'eloca de Roanne (42)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot6: prestations de déneigement au profit de l'eloca de Roanne (42)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant estimé sur la durée totale (BDC car pas de forfait): 20 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 20 000...”
Informations complémentaires
montant estimé sur la durée totale (BDC car pas de forfait): 20 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 20 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot7: prestations de déneigement au profit de la base aérienne (BA 278) situé dans l'ain (01)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“lot7: prestations de déneigement au profit de la base aérienne (BA 278) situé dans l'ain (01)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 440 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 125 440 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 40 000 euro(s) (H.T.).”
Informations complémentaires
montant estimé sur la durée totale (forfait + bdc): 125 440 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 40 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot8: prestations de déneigement au profit de la Délégation Militaire Départementale (Dmd) 42” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“lot8: prestations de déneigement au profit de la Délégation Militaire Départementale (Dmd) 42” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant estimé sur la durée totale (BDC car pas de forfait): 20 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 14 000...”
Informations complémentaires
montant estimé sur la durée totale (BDC car pas de forfait): 20 000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale (48 mois) uniquement sur lesbdc: 14 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-25
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“pour tous les lots, fin de marché au 01-12-2027 ( date pouvant évoluer en fonction du début d'exécution indiqué dans la notification des marchés)” Informations complémentaires
“pour tous les sites, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composé :Les lots 1-2-3 et 7 comprennent deux types de prestations : forfait + bons de...”
pour tous les sites, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composé :Les lots 1-2-3 et 7 comprennent deux types de prestations : forfait + bons de commande- les prestations récurrentes (à savoir les prestations récurrentes) sont exécutées sous la forme d'un marché simple à prix forfaitaires pour la partie astreinte.- Les prestations ponctuelles s'exécutent via l'émission d'un bon de commande à prix unitaires pour la partie interventions.Les lots 4-5-6 et 8 sont effectués uniquement par bons de commande (pas de forfait donc pas d'astreinte)en conséquence, ces trois (3) lots s'exécutent uniquement via l'émission d'un bon de commande (prestations ponctuelles) à prix unitaires pour la partie interventions.Des visites de sites sont prévues et sont obligatoires(cf article 2-8 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478111065📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative)référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative)page 11 / 11recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication del'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié surles mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrencerecours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux (2) mois à compter dela notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, le candidat peut s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: pfc-se - division achats publics (Dap),
Adresse postale: pfc-se - division achats publics (Dap), Quartier Général Frère,
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69392
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437272977📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 181-566520 (2023-09-15)