Prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'A.P.-H.P.
Assistance Publique Hôpitaux de Paris
La consultation porte sur des prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'A.P.-H.P., nécessaire aux besoins de l’AP-HP.
Date limiteDeadline 2026-12-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services informatiques
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'A.P.-H.P.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services informatiques 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de codage initial de dossiers MCO
Description du marché: la consultation porte sur des Prestations de codage initial de dossiers MCO
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-03 📅
Date de fin: 2028-03-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il est reconductible expressément 3 fois par période maximale d’une année.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère n°2 - Qualité technique de l'offre (pondération 45%) avec sous-critère a : Démarche proposée et organisation mise en œuvre pour assurer la qualité de la prestation pondération 50% répartie comme suit : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations (10%), Organisation opérationnelle proposée pour la réalisation des prestations(10%), Moyens techniques mis à disposition dans le cadre de l’exécution du marché (10%), Qualité et contenu des livrables proposés(5%), Engagement financier du candidat(10%), Engagements supplémentaires du candidat en termes de RGPD(5%); sous-critère b : Séniorité et compétences des équipes dédiées pondération 50% répartie comme suit : Composition des équipes dédiées et mobilisation des différents profils(10%), Expérience des intervenants(10%), Expérience du candidat dans la réalisation de prestations similaires dans un contexte comparable(10%), Qualité, adéquation et pertinence des compétences mises à disposition(5%), Moyens mis en œuvre pour garantir la stabilité des équipes dédiées, la continuité et la qualité de la prestation(10%), Modalités d’encadrement et de gestion de l’équipe proposée(5%). Précisions sur l’analyse des offres : Toute note inférieure à 12/20 au critère n°2 relatif à la qualité technique de l'offre entraînera l'élimination du candidat.
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère n°3 - Qualité Durable de l'offre (pondération 10%) avec sous-critère a : Démarche sociale mise en œuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50% répartie comme suit : Développement des compétences des salariés affectés aux prestations (15%), Mesures relatives au bien-être au travail dont bénéficient les membres de l’équipe dédiée(10%), Types de contrats de travail proposés(25%); sous-critère b : Démarche environnementale mise en œuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50% répartie comme suit : Pratiques numériques écoresponsables applicables aux prestations (25%), Mode(s) de déplacement privilégié(s) dans le cadre des prestations (25%).
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de codage initial de dossiers SMR
Description du marché: La consultation porte sur des Prestations de codage initial de dossiers SMR
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'optimisation du codage de dossiers SMR
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation d'aide à la réalisation de contrôles prioritaires pour la certification des comptes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-23 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-12-10 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33153146960 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33153146960 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 226-809072 (2026-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'A.P.-H.P.
Numéro de référence:
27-003
Brève description:
La consultation porte sur des prestations de codage et d'appui à l'évaluation et à l'optimisation des processus de codage de l'information médicale de l'A.P.-H.P., nécessaire aux besoins de l’AP-HP.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Prestations de codage initial de dossiers MCO
Description du marché: la consultation porte sur des Prestations de codage initial de dossiers MCO
Informations complémentaires:
le volume annuel estimatif est de 25 000 séjours pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 1 700 000 euros HT.
Produits/services supplémentaires: Services informatiques
📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-03 📅
Date de fin: 2028-03-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il est reconductible expressément 3 fois par période maximale d’une année.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère n°2 - Qualité technique de l'offre (pondération 45%) avec sous-critère a : Démarche proposée et organisation mise en œuvre pour assurer la qualité de la prestation pondération 50% répartie comme suit : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation des prestations (10%), Organisation opérationnelle proposée pour la réalisation des prestations(10%), Moyens techniques mis à disposition dans le cadre de l’exécution du marché (10%), Qualité et contenu des livrables proposés(5%), Engagement financier du candidat(10%), Engagements supplémentaires du candidat en termes de RGPD(5%); sous-critère b : Séniorité et compétences des équipes dédiées pondération 50% répartie comme suit : Composition des équipes dédiées et mobilisation des différents profils(10%), Expérience des intervenants(10%), Expérience du candidat dans la réalisation de prestations similaires dans un contexte comparable(10%), Qualité, adéquation et pertinence des compétences mises à disposition(5%), Moyens mis en œuvre pour garantir la stabilité des équipes dédiées, la continuité et la qualité de la prestation(10%), Modalités d’encadrement et de gestion de l’équipe proposée(5%). Précisions sur l’analyse des offres : Toute note inférieure à 12/20 au critère n°2 relatif à la qualité technique de l'offre entraînera l'élimination du candidat.
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère n°3 - Qualité Durable de l'offre (pondération 10%) avec sous-critère a : Démarche sociale mise en œuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50% répartie comme suit : Développement des compétences des salariés affectés aux prestations (15%), Mesures relatives au bien-être au travail dont bénéficient les membres de l’équipe dédiée(10%), Types de contrats de travail proposés(25%); sous-critère b : Démarche environnementale mise en œuvre dans le cadre de l'exécution des prestations pondération 50% répartie comme suit : Pratiques numériques écoresponsables applicables aux prestations (25%), Mode(s) de déplacement privilégié(s) dans le cadre des prestations (25%).
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Prestations d'optimisation du codage de dossiers MCO
Description du marché:
la consultation porte sur des Prestation d'optimisation du codage de dossiers MCO
Informations complémentaires:
le volume annuel estimatif est de 25 000 séjours pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 2 300 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Prestations de codage initial de dossiers SMR
Description du marché: La consultation porte sur des Prestations de codage initial de dossiers SMR
Informations complémentaires:
le volume annuel estimatif est de 2 500 RHS(résumé hebdomadaire standardisé) pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 350 000 euros HT
Autres informations sur le renouvellement: Il est reconductible expressément 3 fois par période maximale d’une année.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Prestations d'optimisation du codage de dossiers SMR
Description du marché:
la consultation porte sur des Prestations d'optimisation du codage de dossiers SMR
Informations complémentaires:
le volume annuel estimatif est de 2 500 séjours pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 350 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Prestation d'aide à la réalisation de contrôles prioritaires pour la certification des comptes
Description du marché:
la consultation porte sur des Prestations d'aide à la réalisation de contrôles prioritaires pour la certification des comptes
Informations complémentaires:
le volume annuel estimatif est de 1 500 dossiers pour ce lot. Le montant maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises) est de 280 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande au sens de l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Au vu des critères pondérés de jugement des offres, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur classe les offres des soumissionnaires par ordre décroissant. Il retient les cinq (5) offres économiquement les plus avantageuses, les mieux classées pour chaque lot. Dans le cadre de l’exécution, Les demandes seront envoyées en priorité au titulaire de rang 1 qui dispose d’un délai de 72 heures pour signifier l’acceptation de la demande ou son incapacité à y répondre. En cas d’incapacité du titulaire de rang 1 à répondre à la demande ou en cas de non-réponse dans les délais la demande est transmise au titulaire suivant dans le classement qui disposera du même délai pour accepter la demande ou notifier son incapacité à y répondre. En cas d’incapacité du titulaire de rang 2 ou en cas de non-réponse dans le délai de 72 heures, la demande est transmise au titulaire suivant dans le classement qui disposera du même délai pour accepter la demande ou notifier son incapacité à y répondre. Cette opération sera répétée sur l’ensemble des titulaires jusqu’à acceptation par un des titulaires ou jusqu’au dernier titulaire au classement. Avances : Le Titulaire bénéficie de l’avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l’acte d’engagement. L’avance est calculée selon les dispositions des articles R.2191-6 à R.2191-10 et R.2191-16 à R.2191-19. Le titulaire ou son sous-traitant admis au paiement direct bénéficient d'une avance calculée en application du code de la commande publique dès lors que le marché respecte les conditions mentionnées à l'article R. 2191-3. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance mentionné à l'article R. 2191-10 est fixé à 30 %. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé au taux minimal de 5% prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique. Renseignements complémentaires : pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 10/12/2026 à 12 :00 à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date de remise des plis par courriel via la plateforme de dématérialisation à l’adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-23 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-12-10 12:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national:
26750045201928
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33153146960 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national:
26750045201928
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33153146960 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 226-809072 (2026-11-19)
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