Prestations de bionettoyage et de mise en propreté des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G. DAUMEZON.
45 CHR
Prestations de bionettoyage et de mise en propreté des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G. DAUMEZON.
Date limiteDeadline 2026-07-27
Qui ?- • 45 CHR
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de bionettoyage et de mise en propreté des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G. DAUMEZON.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1
Description du marché: liste dans les documents du marché
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 3
Description du marché: Liste des sites dans les documents du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 60
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 45 CHR
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 45000
Commune postale: orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Alexandra MESSANT
Courrier électronique: alexandra.messant@epsm-loiret.fr 📧
Téléphone: 0238605713 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012619&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012619&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006069577/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
Adresse web de la législation environnementale: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006074220/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006072050/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Orleans
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 45000
Commune postale: orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: deux mois à compter de la date de la notification du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-414150 (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de bionettoyage et de mise en propreté des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G. DAUMEZON.
Numéro de référence:
2026-35
Brève description:
Prestations de bionettoyage et de mise en propreté des locaux de l’Etablissement public de santé mentale G. DAUMEZON.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 1
Description du marché: liste dans les documents du marché
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 3
Description du marché: Liste des sites dans les documents du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-27 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 60
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 45 CHR
Numéro d'enregistrement national:
26450009100014
Code postal: 45000
Commune postale: orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Alexandra MESSANT
Courrier électronique: alexandra.messant@epsm-loiret.fr 📧
Téléphone: 0238605713 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012619&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012619&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006069577/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006069577/
Adresse web de la législation environnementale: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006074220/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006074220/
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006072050/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006072050/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Orleans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Code postal: 45000
Commune postale: orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: deux mois à compter de la date de la notification du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-414150 (2026-06-15)
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