4.1 Les prestations fermes comprennent entre autre :
• Le pilotage de la réalisation des prestations forfaitaires,
• La recherche et communication d’archives,
• La communication,
• La rédaction d’état des fonds,
• La numérisation (fiche de suivi),
• Les déménagements,
• Les transferts,
• Les conditions de conservation,
• Les suivis des fournitures,
• Les procédures de gestion documentaire,
• La photothèque numérique,
• La campagne d’abonnement,
• Les prêts d’ouvrages,
• La gestion des publications,
• Le suivi de contrat
• Les Prestations communes aux domaines archives et bibliothèque/IST
4.2 PRESTATIONS OPTIONNELLES
• Option n°1 : Prolongation de l’accord-cadre d’une première période de 12 mois.
• Option n°2 : Prolongation l’accord-cadre d’une seconde période de 12 mois.
4.3 PRESTATIONS SUR PRIX UNITAIRES
4.4 PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.
Avis de marché (2023-04-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Marcoule
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Adresse postale:
“Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Logistiques et Equipements - Bâtiment 181, BP 17171”
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
Code postal: 30207
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Jérôme LARNAC
Téléphone: +33 466796178📞
Courrier électronique: jerome.larnac@cea.fr📧
Région: Gard🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’ingénierie dans le domaine de la gestion des archives et de la bibliothèque scientifique et technique
B23-02217-JL”
Produits/services: Services de bibliothèques et archives📦
Brève description:
“4.1 Les prestations fermes comprennent entre autre :
• Le pilotage de la réalisation des prestations forfaitaires,
• La recherche et communication...”
Brève description
4.1 Les prestations fermes comprennent entre autre :
• Le pilotage de la réalisation des prestations forfaitaires,
• La recherche et communication d’archives,
• La communication,
• La rédaction d’état des fonds,
• La numérisation (fiche de suivi),
• Les déménagements,
• Les transferts,
• Les conditions de conservation,
• Les suivis des fournitures,
• Les procédures de gestion documentaire,
• La photothèque numérique,
• La campagne d’abonnement,
• Les prêts d’ouvrages,
• La gestion des publications,
• Le suivi de contrat
• Les Prestations communes aux domaines archives et bibliothèque/IST
4.2 PRESTATIONS OPTIONNELLES
• Option n°1 : Prolongation de l’accord-cadre d’une première période de 12 mois.
• Option n°2 : Prolongation l’accord-cadre d’une seconde période de 12 mois.
4.3 PRESTATIONS SUR PRIX UNITAIRES
4.4 PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)
1️⃣
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“4.1 Les prestations fermes comprennent entre autre :
• Le pilotage de la réalisation des prestations forfaitaires,
• La recherche et communication...”
Description du marché
4.1 Les prestations fermes comprennent entre autre :
• Le pilotage de la réalisation des prestations forfaitaires,
• La recherche et communication d’archives,
• La communication,
• La rédaction d’état des fonds,
• La numérisation (fiche de suivi),
• Les déménagements,
• Les transferts,
• Les conditions de conservation,
• Les suivis des fournitures,
• Les procédures de gestion documentaire,
• La photothèque numérique,
• La campagne d’abonnement,
• Les prêts d’ouvrages,
• La gestion des publications,
• Le suivi de contrat
• Les Prestations communes aux domaines archives et bibliothèque/IST
4.2 PRESTATIONS OPTIONNELLES
• Option n°1 : Prolongation de l’accord-cadre d’une première période de 12 mois.
• Option n°2 : Prolongation l’accord-cadre d’une seconde période de 12 mois.
4.3 PRESTATIONS SUR PRIX UNITAIRES
4.4 PRESTATIONS SUR FICHE DE MODIFICATIONS SUR DEVIS PREALABLE (FDMDP)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“• Option n°1 : Prolongation de l’accord-cadre d’une première période de 12 mois.
• Option n°2 : Prolongation l’accord-cadre d’une seconde période de 12 mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2026
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2023/S 084-254837 (2023-04-26)