prestations d'expertises sur les activités de pilotage, qualification, conception, évaluation d'un SI en points de fonctions IFPUG et accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou SI
l'Accord cadre a pour objet les prestations suivantes :
Lot 1 : Prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes
lot 2 : Prestations d'expertises en qualification
lot 3 : Prestations d'expertises en conception métier, fonctionnelle et applicative
lot 4 : Prestations d'expertises en évaluation en points de fonction Ifpug
Lot 5 : Prestations d'accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou système d'information
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'expertises sur les activités de pilotage, qualification, conception, évaluation d'un SI en points de fonctions IFPUG et accompagnement sur les...”
Titre
prestations d'expertises sur les activités de pilotage, qualification, conception, évaluation d'un SI en points de fonctions IFPUG et accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou SI
AOO 2023 002
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Produits/services: Services d'assistance technique informatique📦
Brève description:
“l'Accord cadre a pour objet les prestations suivantes :
Lot 1 : Prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de...”
Brève description
l'Accord cadre a pour objet les prestations suivantes :
Lot 1 : Prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes
lot 2 : Prestations d'expertises en qualification
lot 3 : Prestations d'expertises en conception métier, fonctionnelle et applicative
lot 4 : Prestations d'expertises en évaluation en points de fonction Ifpug
Lot 5 : Prestations d'accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou système d'information
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Valeur estimée hors TVA: EUR 72 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique informatique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir Vi.3) informations complementaires
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes :
- Le pilotage de projets
- La...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes :
- Le pilotage de projets
- La formation au Pilotage et Management de Projet
- Le coaching et l'accompagnement au Pilotage et Management de Projet
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre pourra être renouvelé deux fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un an chacune. Si le GIE imsa ne souhaite pas reconduire...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre pourra être renouvelé deux fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un an chacune. Si le GIE imsa ne souhaite pas reconduire l'accord cadre, son représentant notifiera au titulaire sa décision expresse de dénonciation de l'accord cadre au plus tard deux mois avant la date d'échéance de la période en cours
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Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires.
Les montants minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires.
Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, sont les suivants :
Montant minimum : sans minimum,
montant maximum : 20 000 000 euro (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'expertises en qualification
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir article Vi.3) informations complementaires
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertises en qualification :
- La Qualification de projet
- la formation à la qualification
- Le coaching...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'expertises en qualification :
- La Qualification de projet
- la formation à la qualification
- Le coaching de test en contexte Agile
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Les montants minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, sont les suivants : Montant minimum : sans minimum, Montant maximum : 20 000 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'expertise en conception métier, fonctionnelle et applicative
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertises en conception métier, fonctionnelle et applicative :
- La conception métier et...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'expertises en conception métier, fonctionnelle et applicative :
- La conception métier et fonctionnelle
- la conception applicative
- la conception de l'architecture
- la formation à la démarche de conception
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Les montants minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, sont les suivants : Montant minimum : sans minimum, Montant maximum : 30 000 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou système d'information” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou système d'information :
- L'Accompagnement auprès...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou système d'information :
- L'Accompagnement auprès des directions générales, métiers, SI, pour recueils, analyses, réflexions, orientations sur tous les sujets stratégiques nécessitant des prises de décision à moyen et long terme comme par exemple l'élaboration d'un schéma directeur informatique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Les montants minimum et...”
Informations complémentaires
l'Accord cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, sont les suivants : Montant minimum : sans minimum, Montant maximum : 1 000 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'expertises en évaluation en points de fonction IFPUG
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertises en évaluation en points de fonction IFPUG :
- L'Expertise d'évaluation en point de...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'expertises en évaluation en points de fonction IFPUG :
- L'Expertise d'évaluation en point de fonction
- L'Accompagnement à la mesure et l'usage des points de fonction Ifpug
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre pourra être renouvelé trois fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un an chacune.
Si le GIE imsa ne souhaite pas reconduire...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre pourra être renouvelé trois fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un an chacune.
Si le GIE imsa ne souhaite pas reconduire l'accord cadre, son représentant notifiera au titulaire sa décision expresse de dénonciation de l'accord cadre au plus tard deux mois avant la date d'échéance de la période en cours
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-08
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai 2027
Informations complémentaires
“durées des accords cadres : Les durées des accords cadres citées aux articles Ii.2.7 courent à compter de la date de notification
le dossier de consultation...”
durées des accords cadres : Les durées des accords cadres citées aux articles Ii.2.7 courent à compter de la date de notification
le dossier de consultation doit être retiré sur le site https://msa.achatpublic.com. Cette opération est gratuite. Les candidats doivent présenter leur offre sous forme dématérialisé sur le site https://msa.achatpublic.com, dans les conditions décrites dans le Règlement de Consultation.
Lieu d'exécution : Pour chaque lot, les prestations se dérouleront sur les lieux d'exécution précisés au bordereau des prix pour chaque UO ou autre prestations à l'exception des UO mixtes qui seront réalisées comme suit :
- Les prestations pour les UO mixte 1 seront réalisées à hauteur d'environ 40% dans les locaux du GIE imsa
- les prestations pour les UO mixte 2 seront réalisées à hauteur d'environ 60% dans les locaux du GIE imsa
pour les lots 4 et 5, lorsque les prestations seront réalisées en totalité dans les locaux du prestataire une partie de la prestation pourra demander tout de même une intervention sur les sites du GIE imsa (ex : réunion d'initialisation ou de suivi,...). Aussi à titre indicatif, il faut prévoir que 5% de la commande soit exécutée dans les locaux du GIE imsa.
Chaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Les candidats peuvent soumissionner pour un, plusieurs ou tous les lots mais les titulaires (chacun des membres du groupement le cas échéant) des lots 1 à 4 ne pourront pas être titulaires du lot 5 et inversement. Comme indiqué au Ii.3 du RC, les candidats qui soumissionnent à plusieurs lots précisent donc une préférence, dans l'hypothèse où ils seraient potentiellement attributaires de plusieurs lots.
Copie de sauvegarde : En application de l'article R.2132-11 du CCP, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom ou clé Usb).Cette copie doit être identique à l'offre déposée sur le profil acheteur. (voir condition article Iv.3 du Rc).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, . Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal judiciaire de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000📞
Source: OJS 2023/S 074-221450 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue du clos Maury - cS 40217
Personne de contact: Cellule Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics.grprec@imsa.msa.fr📧 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de droit privé de la MSA
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord cadre a pour objet les prestations suivantes : Lot 1 : Prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes...”
Brève description
l'Accord cadre a pour objet les prestations suivantes : Lot 1 : Prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes Lot 2 : Prestations d'expertises en qualification Lot 3 : Prestations d'expertises en conception métier, fonctionnelle et applicative Lot 4 : Prestations d'expertises en évaluation en points de fonction IFPUG Lot 5 : Prestations d'accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou système d'information
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 72 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir article Vi.3) Informations complémentaires
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes : - le pilotage de projets - la...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes : - le pilotage de projets - la formation au Pilotage et Management de Projet - le coaching et l'accompagnement au Pilotage et Management de Projet
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Critère de qualité (nom):
“Les qualifications et expérience du personnel assigné à l'exécution de l'accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): L'organisation et les moyens proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertises en qualification : - la Qualification de projet - la formation à la qualification - le coaching...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'expertises en qualification : - la Qualification de projet - la formation à la qualification - le coaching de test en contexte Agile
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Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertises en conception métier, fonctionnelle et applicative : - la conception métier et fonctionnelle -...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'expertises en conception métier, fonctionnelle et applicative : - la conception métier et fonctionnelle - la conception applicative - la conception de l'architecture - la formation à la démarche de conception
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Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'expertises en évaluation en points de fonction IFPUG : - l'Expertise d'évaluation en point de fonction -...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'expertises en évaluation en points de fonction IFPUG : - l'Expertise d'évaluation en point de fonction - l'Accompagnement à la mesure et l'usage des points de fonction IFPUG
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“les prestations attendues sont des prestations d'accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou système d'information : - l'Accompagnement auprès...”
Description du marché
les prestations attendues sont des prestations d'accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou système d'information : - l'Accompagnement auprès des directions générales, métiers, SI, pour recueils, analyses, réflexions, orientations sur tous les sujets stratégiques nécessitant des prises de décision à moyen et long terme comme par exemple l'élaboration d'un schéma directeur informatique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 074-221450
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2023 002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations d'expertises en gestion et management de projets transverses ou de programmes”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: open sas - titulaire 1
Numéro d'enregistrement national: 38103128500491
Adresse postale: 28 rue Jacques Ibert - cs10149
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Code postal: 92309
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.open.global🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sopra steria group - titulaire 2
Numéro d'enregistrement national: 32682006500661
Adresse postale: 3, rue du Pré Faucon - pAE Les Glaisins - bP no238
Commune postale: Annecy-le-Vieux Cedex
Code postal: 74942
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.soprasteria.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sqli - titulaire 3
Numéro d'enregistrement national: 35386190900300
Adresse postale: 6 impasse de Lisieux
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.sqli.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 7
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“une partie des prestations de Pilotage Agile (Scrum Master, apmo, rte ,,, ) concernant les sites IMSA: Montauban, Avelin, Bobigny, Une partie des...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
une partie des prestations de Pilotage Agile (Scrum Master, apmo, rte ,,, ) concernant les sites IMSA: Montauban, Avelin, Bobigny, Une partie des prestations d'expertise Agile concernant certains sites IMSA : Avelin, Ludres, L'Isle d' Abeau, Une partie des prestations d'expertise Agile concernant les sites IMSA : Avelin, Ludres, Bobigny
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations d'expertises en qualification
Date de conclusion du contrat: 2023-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: acpqualife - titulaire 1
Numéro d'enregistrement national: 44264262500101
Adresse postale: 805 Avenue Guillibert Gauthier de la Lauzière
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.acpqualife.com🌏
Nom: sopra steria group - titulaire 1
Adresse postale: 1 av André Marie Ampère
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
URL: https://www.soprasteria.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Proportion (%): 1
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: certification Tmmi et prestations connexes
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: inetum - titulaire 2
Numéro d'enregistrement national: 38536571300515
Adresse postale: 1, rond-point du Général Eisenhower Golf Park 1 CS 84754
Code postal: 31047
URL: https://www.inetum.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: open sas - titulaire 3
Adresse postale: 28 rue Jacques Ibert - cS 10149
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations d'expertise en conception métier, fonctionnelle et applicative
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 3, rue du Pré Faucon - pAE les Glaisins - bP no238 FR
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: norsys sas - titulaire 2
Numéro d'enregistrement national: 39847347000043
Adresse postale: 61 Avenue Philippe Auguste
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️
URL: https://www.norsys.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: infotel conseil - titulaire 3
Numéro d'enregistrement national: 34412226200050
Adresse postale: campus Millénial - bâtiment Alve4 - avenue Escadrille Normandie-Niemen BP 30203
Commune postale: Blagnac Cedex
Code postal: 31705
URL: https://infotel.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: les unités d'oeuvres de formation du lot
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations d'expertises en évaluation en points de fonction IFPUG
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations d'accompagnement sur les évolutions stratégiques métier ou système d'information” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“pour les lots 1, 2, 3 Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de sa notification. Chaque accord cadre pourra être...”
pour les lots 1, 2, 3 Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de sa notification. Chaque accord cadre pourra être renouvelé deux fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un an chacune. Critères d'attribution : Pour les lots 1 à 3 :1. Le prix apprécié sur la base de la simulation financière figurant dans le cadre de réponse offre : note sur 40. 2. Les qualifications et expérience du personnel assigné à l'exécution de l'accord-cadre : note sur 40. 3. L'Organisation et les moyens proposés : note sur 20 avec la répartition suivante : - organisation et potentiels mobilisables par site imsa proposés pour garantir la couverture des prestations sur l'ensemble des activités prévues (note sur 5). - Moyens prévus en amont du démarrage des prestations de chaque commande, pour assurer une prise de connaissance efficiente des collaborateurs et pouvant être appréciés par imsa (note sur 5). - Démarche d'entretien des compétences du personnel (note sur 5) - cadre méthodologique et pratiques utilisés pour réaliser les prestations dans la thématique du lot. Ce questionnement est destiné à recueillir les éléments (politique de certification, de formation, référentiels, audit, ...) qui permettent au candidat d'être établi au niveau d'expertise dans la spécialité du lot (note sur 5). Lieu d'exécution : Pour chaque lot, les prestations se dérouleront sur les lieux d'exécution précisés au bordereau des prix pour chaque UO ou autres prestations à l'exception des UO mixtes qui seront réalisées comme suit :- les prestations pour les UO mixte 1 seront réalisées à hauteur d'environ 40% dans les locaux du GIE imsa- les prestations pour les UO mixte 2 seront réalisées à hauteur d'environ 60% dans les locaux du GIE imsachaque lot est passé sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec un maximum de 3 titulaires. Pour le lot 4, l'accord-cadre a été déclaré sans suite par le directeur du GIE imsa pour cause d'infructuosité. Pour le lot 5, l'accord-cadre a été classé sans suite par le directeur du GIE imsa, le cahier des charges étant insuffisamment détaillé sur la description des prestations
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel en application des articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Référé contractuel en application des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Source: OJS 2024/S 009-022110 (2024-01-09)