les prestations ont pour objet les différentes opérations de nettoyage destinées à maintenir en parfait état de propreté constante et d'hygiène et d'entretien les zones définies
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ccas de Longjumeau
Adresse postale: 86 boulevard du docteur Cathelin
Commune postale: Longjumeau
Adresse du profil d'acheteur: http://longjumeau.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations d'entretien et de nettoyage de divers bâtiments communaux
2023/11
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“les prestations ont pour objet les différentes opérations de nettoyage destinées à maintenir en parfait état de propreté constante et d'hygiène et...”
Brève description
les prestations ont pour objet les différentes opérations de nettoyage destinées à maintenir en parfait état de propreté constante et d'hygiène et d'entretien les zones définies
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maison de la Fraternité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 86 boulevard du Docteur Cathelin
Description du marché:
“nettoyage forfaitaire annuel des locaux
le marché comprend la fourniture de la main d'oeuvre, du matériel/produits et des consommables.
934.85 mètres carrés” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché public est conclu pour une première période à compter du 1er juillet 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est...”
Description des renouvellements
le présent marché public est conclu pour une première période à compter du 1er juillet 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30 juin 2024. Le marché est reconductible 3 fois à la date du 1er juillet
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Le marché est reconductible par période d'un an dans les conditions fixées dans le Ccap.
- La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir...”
Description des options
- Le marché est reconductible par période d'un an dans les conditions fixées dans le Ccap.
- La ville de Longjumeau se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion de marchés complémentaires pour des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à l'exécution du service ou à la réalisation de l'ouvrage objet du marché, ou pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: résidences pour personnes âgées (Rpa)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“avril 45 route de Corbeil Chemin 12-14 route de Corbeil Automne 25 avenue Général De Gaulle”
Description du marché:
“concernant le lot 2, la prestation décrite au présent marché, est assurée par les gardiens des résidences pour personnes âgées. Il ne sera fait appel au...”
Description du marché
concernant le lot 2, la prestation décrite au présent marché, est assurée par les gardiens des résidences pour personnes âgées. Il ne sera fait appel au titulaire du marché qu'en cas d'absences d'un ou plusieurs gardiens ou en complément de leur activité.
Le marché comprend la fourniture de la main d'oeuvre, du matériel/produits
nettoyage des parties communes uniquement
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Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire. Les services seront rémunérés, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire. Les services seront rémunérés, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par l'application des prix unitaires fixés au BPU et seront déclenchées par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 15 000 euros HT par an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salles associatives et culturelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“9 sites sont inscrits sur ce lot tous situés sur le territoire de Longjumeau (91)”
Description du marché:
“le marché comprend la fourniture de la main d'oeuvre, du matériel/produits et des consommables.
Le lot 3 est passé à prix mixte et se compose ainsi :
-...”
Description du marché
le marché comprend la fourniture de la main d'oeuvre, du matériel/produits et des consommables.
Le lot 3 est passé à prix mixte et se compose ainsi :
- l'Entretien et le nettoyage annuel selon les spécifications du CCTP et la DPGF du marché, à prix forfaitaire.
Total des surfaces à titre indicatif sans valeur contractuelle 1802 mètres carrés environ.
- un volet à bons de commande selon le BPU joint aux pièces du marché. L'Acheteur se réserve le droit de commander ponctuellement des prestations complémentaires tout au long de la durée du marché en fonction de ses besoins, notamment en cas de surcroit d'activité dans un bâtiment
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-16 📅
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché public est conclu pour une première période à compter du 16 juillet 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est...”
Description des renouvellements
le présent marché public est conclu pour une première période à compter du 16 juillet 2023 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 30 juin 2024. Le marché est reconductible 3 fois à la date du 1er juillet
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Informations complémentaires:
“pour le volet à bons de commande l'accord cadre est mono-attributaire, régi par les articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique, et s'exécute...”
Informations complémentaires
pour le volet à bons de commande l'accord cadre est mono-attributaire, régi par les articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique, et s'exécute en application des articles R2162-13 et R2162-14 du code susvisé sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 10 000 euros HT par an
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces extérieurs de la halle Bretten
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Site principal ou lieu d'exécution: halle Bretten sise place de Bretten
Description du marché:
“les espaces extérieurs rattachés à la halle Bretten marché couvert (ascenseur, escaliers extérieurs d'accès aux étages de parking et 2 niveaux de parking de...”
Description du marché
les espaces extérieurs rattachés à la halle Bretten marché couvert (ascenseur, escaliers extérieurs d'accès aux étages de parking et 2 niveaux de parking de 1600 mètres carrés chacun).
Le marché comprend la fourniture de la main d'oeuvre, du matériel/produits
Nettoyage déclenché en fonction de l'état de propreté du site
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Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire. Les services seront rémunérés, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire. Les services seront rémunérés, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14, par l'application des prix unitaires fixés au BPU et seront déclenchées par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 30 000 euros HT par an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la succession d'opérateurs économique, titulaires de marchés publics est susceptible d'entrer dans le champ d'application de l'article L. 1224-1 du Code du...”
Conditions d'exécution du contrat
la succession d'opérateurs économique, titulaires de marchés publics est susceptible d'entrer dans le champ d'application de l'article L. 1224-1 du Code du travail (reprise de personnel lot 1 et 3)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
16:35 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- groupement de commandes ville et ccas de Longjumeau
- visite de site obligatoire
- en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit...”
- groupement de commandes ville et ccas de Longjumeau
- visite de site obligatoire
- en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article r 2142-24 du code de la commande publique.
- le délai de validité des offres est de 120 jours.
- Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. Ne seront pas retenus les candidats qui ne sont pas en mesure de soumissionner au regard des articles l2141-1, l2141-2, l2141-3, l2141-4, l2141-5, l2141-7, l2141-8, l2141-9, l2141-10 et l2141-11 du code de la commande publique, ceux qui n'ont pas fourni les pièces mentionnées à l'article l2142-1 du code susvisé, précisées à l'article 15 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes, appréciées au regard de l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
- délai de publicité qui tient compte de la réduction du délai minimal à 30 jours, les candidatures et les offres sont ou peuvent être transmises par voie électronique (R2161-3 Ccp) et qui prend en compte la complexité de la consultation notamment la visite de site obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. - En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet -
Dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 077-233678 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande publique
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 86 boulevard du Docteur Cathelin
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 164545932📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations d'entretien et de nettoyage de divers bâtiments communaux
le marché comprend la fourniture de la main d'oeuvre, du matériel/produits ainsi que...”
Brève description
prestations d'entretien et de nettoyage de divers bâtiments communaux
le marché comprend la fourniture de la main d'oeuvre, du matériel/produits ainsi que pour les lots 1 et 3 des consommables
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 796 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: lot 1 : prix forfaitaire
934 mètres carrés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“lot 2 : prix unitaire, accord cadre sans montant minimum et un montant montant maximum annuel 15 000 euros (H.T.).
Entre 800 et 1140 mètres carrés selon les...”
Description du marché
lot 2 : prix unitaire, accord cadre sans montant minimum et un montant montant maximum annuel 15 000 euros (H.T.).
Entre 800 et 1140 mètres carrés selon les bâtiments. Parties communes uniquement en soutien ou remplacement du personnel municipal en place
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Description du marché:
“lot 3 : prix mixte - la prestation programmée est conclue à prix forfaitaire et la partie relative aux achats supplémentaires est conclue à prix unitaire...”
Description du marché
lot 3 : prix mixte - la prestation programmée est conclue à prix forfaitaire et la partie relative aux achats supplémentaires est conclue à prix unitaire pour un montant maximum annuel de 10 000 euros (H.T.).
Environ 1800 mètres carrés comprenant des fréquences de nettoyage adaptées à chaque site
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Site principal ou lieu d'exécution:
“abords extérieurs de la halle Bretten sise place de Bretten (2 niveaux de parking de 1600 mètres carrés chacun, escaliers d'accès, ascenseur)”
Description du marché:
“lot 4 à prix unitaire accord cadre sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros (H.T.).
Prestations déclenchées en fonction des besoins....”
Description du marché
lot 4 à prix unitaire accord cadre sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros (H.T.).
Prestations déclenchées en fonction des besoins. Fréquence de nettoyage ajustées en fonction de l'état de propreté du site et des saisons
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-233678
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/11 Prestations d'entretien et de nettoyage de divers bâtiments municipaux
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maison de la fraternité
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: cofraneth
Adresse postale: 23 avenue de la Baltique
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 032 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: résidences pour personnes âgées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: salles associatives et locaux culturels
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193 764 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: espaces extérieurs de la halle Bretten
Nom et adresse du contractant
Nom: argonet
Adresse postale: 47 rue Georges Bizet
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2023/S 151-483190 (2023-08-03)