Le présent marché a pour objet l’entretien et la gestion des espaces verts – incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage – de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole. Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en lot séparés de la manière suivante : - Lot n°1 : Entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 1 « Ouest » — Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). - Lot n°2 : Entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 2 « Est » — Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Avis de marché (2026-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien et de maintenance des espaces verts, du patrimoine arboricole et de leurs systèmes d’arrosage sous gestion de Nîmes Métropole
Numéro de référence: 26S011GG
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’entretien et la gestion des espaces verts – incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage – de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole.
Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en lot séparés de la manière suivante :
- Lot n°1 : Entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 1 « Ouest » — Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
- Lot n°2 : Entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 2 « Est » — Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Le présent marché a pour objet l’entretien et la gestion des espaces verts – incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage – de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole.
Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en lot séparés de la manière suivante :
- Lot n°1 : Entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 1 « Ouest » — Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
- Lot n°2 : Entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 2 « Est » — Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 1 630 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 26S011GG-lot1
Titre: Lot n°1 : Entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 1 « Ouest »
Valeur estimée hors TVA: 871 880 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l’entretien et la gestion des espaces verts – incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage – de la zone 1 "Ouest" de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 24 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes.
Le marché étant à prix mixtes, l'ensemble des prestations prévues au BPU font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Le montant maximum en euros HT de la période initiale est de 160 000 euros HT. Il est de 40 000 euros HT pour chaque période de reconduction.
Le présent marché a pour objet l’entretien et la gestion des espaces verts – incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage – de la zone 1 "Ouest" de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 24 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes.
Le marché étant à prix mixtes, l'ensemble des prestations prévues au BPU font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Le montant maximum en euros HT de la période initiale est de 160 000 euros HT. Il est de 40 000 euros HT pour chaque période de reconduction.
Informations complémentaires:
En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique.
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R.554-31 du Code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique.
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R.554-31 du Code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 24 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : La durée des 4 périodes de reconduction est de 6 mois.
En complément des clauses permettant le réexamen du marché qui pourraient être incluses dans d’autres dispositions du marché, il est convenu entre les parties la mise en œuvre au sens de l’article R. 2194-1 du Code de la commande publique, des clauses de réexamens.
Pour le lot 1 : L'estimation de la partie forfaitaire est de 551 880 euros HT pour toute la durée de l'accord cadre.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 24 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : La durée des 4 périodes de reconduction est de 6 mois.
En complément des clauses permettant le réexamen du marché qui pourraient être incluses dans d’autres dispositions du marché, il est convenu entre les parties la mise en œuvre au sens de l’article R. 2194-1 du Code de la commande publique, des clauses de réexamens.
Pour le lot 1 : L'estimation de la partie forfaitaire est de 551 880 euros HT pour toute la durée de l'accord cadre.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 26S011GG-lot2
Titre: Lot 2 : Entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 2 Est
Valeur estimée hors TVA: 878 280 EUR 💰
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l'entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 2 Est.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 24 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes.
Le marché étant à prix mixtes, l'ensemble des prestations prévues au BPU font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Le montant maximum en euros HT de la période initiale est de 160 000 euros HT. Il est de 40 000 euros HT pour chaque période de reconduction.
Le présent marché a pour objet l'entretien et maintenance des espaces verts, incluant le patrimoine arboré et les systèmes d’arrosage de la zone 2 Est.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 24 mois.
L'ensemble des prestations sera rémunéré par application de prix mixtes.
Le marché étant à prix mixtes, l'ensemble des prestations prévues au BPU font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Le montant maximum en euros HT de la période initiale est de 160 000 euros HT. Il est de 40 000 euros HT pour chaque période de reconduction.
Informations complémentaires:
En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique.
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R.554-31 du Code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Pour le lot 2 : L'estimation de la partie forfaitaire est de 558 280 euros HT pour toute la durée de l'accord cadre.
En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique.
L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R.554-31 du Code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
Pour le lot 2 : L'estimation de la partie forfaitaire est de 558 280 euros HT pour toute la durée de l'accord cadre.
Informations sur les options
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 24 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : La durée des 4 périodes de reconduction est de 6 mois.
En complément des clauses permettant le réexamen du marché qui pourraient être incluses dans d’autres dispositions du marché, il est convenu entre les parties la mise en œuvre au sens de l’article R. 2194-1 du Code de la commande publique, des clauses de réexamens.
Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 24 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : La durée des 4 périodes de reconduction est de 6 mois.
En complément des clauses permettant le réexamen du marché qui pourraient être incluses dans d’autres dispositions du marché, il est convenu entre les parties la mise en œuvre au sens de l’article R. 2194-1 du Code de la commande publique, des clauses de réexamens.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅ Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint.
En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique.
En application de l'article R.2151-7 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou de mandataire d'un groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint.
En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique.
En application de l'article R.2151-7 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou de mandataire d'un groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24300064300045
Département: Gard
Adresse postale: Colisée 2
1 Rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr📧
Téléphone: 0434035700📞
URL: https://www.nimes-metropole.fr/accueil.html🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr🌏
Soumission par voie électronique: Requise
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Département: Gard
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 200-713486 (2026-10-13)
Avis de marché (2026-10-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 750 160 EUR 💰
Description
871 880 EUR 💰
878 280 EUR 💰
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole
Le colisee
Code postal: 30000
Ville: Nimes
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: GLO-0001 Nouvelle valeur
Texte:
La valeur estimée du marché est : 1 750 160 euros HT
La valeur maximale de l'accord-cadre est : 640 000 euros HT
Autres informations complémentaires
La valeur estimée du marché est : 1 750 160 euros HT
La valeur maximale de l'accord-cadre est : 640 000 euros HT
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 713486-2026
Source: OJS 2026/S 202-722221 (2026-10-16)