Prestations d’entretien des locaux, de la vitrerie et collecte interne des déchets pour le Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Il s'agit d'un acccord-cadre mixte (une partie est exécutée directement par émissions des bons de commande et une partie est exécutée par la passation de marchés subséquents) pour les Prestations d’entretien des locaux, de la vitrerie et collecte interne des déchets du GHT Haute Garonne Tarn Ouest.
Date limiteDeadline 2026-12-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien des locaux, de la vitrerie et collecte interne des déchets pour le Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’entretien des locaux pour le Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Description du marché:
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’entretien de la vitrerie pour le Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de collecte interne des déchets pour le Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter aux documents du marché
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, rue Viguerie – TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Celulle juridique
Courrier électronique: coop-ccj@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: 05 61 77 83 61 📞
URL: https://www.chu-toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3094867?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3094867?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-751979 (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien des locaux, de la vitrerie et collecte interne des déchets pour le Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Numéro de référence:
AC-BIONNETTOYAGE
Brève description:
Il s'agit d'un acccord-cadre mixte (une partie est exécutée directement par émissions des bons de commande et une partie est exécutée par la passation de marchés subséquents) pour les Prestations d’entretien des locaux, de la vitrerie et collecte interne des déchets du GHT Haute Garonne Tarn Ouest.
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Prestations d’entretien des locaux pour le Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Description du marché:
Prestations d’entretien des locaux. Ce lot est exécuté exclusivement par émission de bons de commande
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Prestations d’entretien de la vitrerie pour le Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Description du marché:
Prestations entretien de la vitrerie. Ce lot s'exécute uniquement par l'émission de bons de commande.
Informations complémentaires:
Une Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultative est prévue pour le lot 2. Elle concerne : Système télépiloté pour le nettoyage des vitres inaccessibles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Prestations de collecte interne des déchets pour le Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Description du marché:
Prestations de collecte interne des déchets. Ce lot est exécuté exclusivement par émission de bons de commande
Durée de l'accord: 60 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Se reporter aux documents du marché
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
26310012500016
Adresse postale: 2, rue Viguerie – TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Celulle juridique
Courrier électronique: coop-ccj@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: 05 61 77 83 61 📞
URL: https://www.chu-toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3094867?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3094867?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-751979 (2026-10-27)
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