la présente consultation a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts et prestations de cantonniers pour le Groupement Hospitalier de Territoire de Loire Atlantique (Ght44)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces verts et prestations de cantonniers pour le GHT 44
AOO-23081”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts et prestations de cantonniers pour le Groupement Hospitalier de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts et prestations de cantonniers pour le Groupement Hospitalier de Territoire de Loire Atlantique (Ght44)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du ch daumezon (bouguenais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: entretien des espaces verts du ch daumezon (bouguenais)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, à compter de sa date anniversaire fixée au 01 janvier de chaque année”
Informations complémentaires:
“l'Accord cadre s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum mentionné dans le CCAP”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces verts du centre hospitalier sevre et loire (vertou) Sites du loroux bottereau et de la M.A.S” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts du centre hospitalier sevre et loire (vertou) Sites du loroux bottereau et de la M.A.S”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre s'exécute par bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum fixé dans le CCAP”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du centre hospitalier edre et loire (ancenis)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du centre hospitalier edre et loire (ancenis)
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre s'exécute par bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de cantonniers du CHU de NANTES
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: prestations de cantonniers du CHU de NANTES
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du ch st nazaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du ch st nazaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou les formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation de la liste des principaux services et/ou principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéescertificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-09
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultationune visite non obligatoire est possible selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
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Source: OJS 2023/S 194-608706 (2023-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 793 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains affectés à la prestation et détaillé pour chacun des ETS du GHT44”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens matériels affectés à la prestation détaillé pour chacun des ETS du GHT44
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 194-608706
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 240004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: entretien des espaces verts du ch daumezon (bouguenais)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: saprena
Adresse postale: rue des Coteaux de Grandlieu
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 924 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 240005
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des espaces verts du centre hospitalier sevre et loire (vertou) Sites du loroux bottereau et de la M.A.S”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal-atlantique
Adresse postale: immeuble Florence 3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75059.44 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: entretien des espaces verts du centre hospitalier edre et loire (ancenis)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: espaces paysage environnement
Adresse postale: le Petit Bois Saint Herblon
Commune postale: Vair-sur-Loire
Code postal: 44150
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55503.60 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 240007
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien des espaces verts du ch st nazaire
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: bp 10 Rue Coteaux de Grandlieu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 323147.50 💰
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.le marché est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification respective si celle-ci est postérieure, jusqu' au 31/12/2024.Le marché public pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an.La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s), soit jusqu'au 31/12/2027.chaque marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, conclu avec un seul opérateur économique avec un maximum en valeur fixé comme suit : no Lot montant maxmum en euro(s)ht sur la duree du Marche1 Entretien des espaces verts du ch daumezon (bouguenais) (110 500euro(s) Ht)2 Entretien des espaces verts du centre hospitalier sevre et loire (vertou) Sites du loroux bottereau et de la M.A.S (84 500euro(s) Ht)3 Entretien des espaces verts du centre hospitalier edre et loire (ancenis) (78 000euro(s) Ht)4 Prestations de cantonniers du CHU de NANTES (416 000euro(s) Ht)5 Entretien des espaces verts du ch st nazaire (520 000euro(s) Ht)Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation
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Source: OJS 2024/S 002-002653 (2023-12-29)