le marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts et d'élagage, abattage, essouchage des arbres de la ville d'epinay-sur-seine.le marché est divisé en lots comme suit :- lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "- lot no2 : " Elagage, abattage, et essouchage des arbres " Lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d'epinay sur Seine se référer aux listes en annexe 1 et 2 du CCTP et la Commanderie de Presles (95).?lot no2 : Les prestations concernent les arbres situés sur le domaine privé de la ville d'epinay-sur-seine, se référer à l'annexe 1 du CCTP pour le lot no2.le marché implique des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires comme suit :?Lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "Prestations à prix forfaitaire :Le prestataire assurera pour le compte l'acheteur, l'entretien courant des :- aires engazonnées : gazons...(voir Dce)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des Espaces Verts et d'élagage, d'abattage, d'essouchage des arbres (2 lots)
230033”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“le marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts et d'élagage, abattage, essouchage des arbres de la ville d'epinay-sur-seine.le marché...”
Brève description
le marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts et d'élagage, abattage, essouchage des arbres de la ville d'epinay-sur-seine.le marché est divisé en lots comme suit :- lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "- lot no2 : " Elagage, abattage, et essouchage des arbres " Lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d'epinay sur Seine se référer aux listes en annexe 1 et 2 du CCTP et la Commanderie de Presles (95).?lot no2 : Les prestations concernent les arbres situés sur le domaine privé de la ville d'epinay-sur-seine, se référer à l'annexe 1 du CCTP pour le lot no2.le marché implique des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires comme suit :?Lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "Prestations à prix forfaitaire :Le prestataire assurera pour le compte l'acheteur, l'entretien courant des :- aires engazonnées : gazons...(voir Dce)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'entretien des Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'epinay-sur-seine
Description du marché:
“lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d'epinay sur Seine, la Commanderie de Presles (95) se référer aux Annexes 1 et 2 au...”
Description du marché
lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d'epinay sur Seine, la Commanderie de Presles (95) se référer aux Annexes 1 et 2 au CCTP pour le lot no1.Le marché implique des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires comme suit :?Lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "Prestations à prix forfaitaire :Le prestataire assurera pour le compte du maître d'ouvrage, l'entretien courant des :- aires engazonnées : gazons, pelouses ou prairies,- massifs d'arbustes,- couvre-sols,- plantations de jardinières,- plantes grimpantes,- vivaces,- haies arbustives,- massifs floraux et rosiers,- prairies fleuries,- surfaces minérales (désherbage),- toitures végétalisées,- ganivelles.Prestations à prix unitaires :?Prestations complémentaires : Au-Delà de ces prestations d'entretien courant, des prestations complémentaires pourront être demandées par l'ac...(voir Dce)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-06 📅
Date de fin: 2028-02-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
“lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d'epinay sur Seine, la Commanderie de Presles (95) se référer aux Annexes 1 et 2 au...”
Informations complémentaires
lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d'epinay sur Seine, la Commanderie de Presles (95) se référer aux Annexes 1 et 2 au CCTP pour le lot no1.Le marché implique des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires comme suit :?Lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "Prestations à prix forfaitai...(voir Dce)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: elagage, essouchage et abattage des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lieux de prestation du service :?Lot no2 : Les prestations concernent les arbres situés sur le domaine privé de la ville d'epinay-sur-seine, se référer à...”
Description du marché
lieux de prestation du service :?Lot no2 : Les prestations concernent les arbres situés sur le domaine privé de la ville d'epinay-sur-seine, se référer à l'annexe 1 au CCTP pour le lot no2.les prestations du présent lot no2 sont rémunérées sur la base de prix unitaire.les prestations pour lesquelles un prix unitaire s'applique sont les prestations identifiées par l'acheteur dans le bordereau des prix. Le montant maximum annuel pour le lot no 2 est précisé à l'article 5 du présent document.pour des besoins occasionnels de faible montant, Acheteur peut s'adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 1% du montant total du marché, ni la somme de 10 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
“lieux de prestation du service :?Lot no2 : Les prestations concernent les arbres situés sur le domaine privé de la ville d'epinay-sur-seine, se référer à...”
Informations complémentaires
lieux de prestation du service :?Lot no2 : Les prestations concernent les arbres situés sur le domaine privé de la ville d'epinay-sur-seine, se référer à l'annexe 1 au CCTP pour le lot no2.les prestations du présent lot no2 sont rémunérées sur la base de prix unitaire.les prestations pour lesquelles un prix unitaire s'applique sont les prestations identifiées par l'acheteur...(voir Dce)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. DUME ou imprimés Dc1 et Dc2 disponibles à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires2. Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. DUME ou imprimés Dc1 et Dc2 disponibles à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires2. Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à 2141-11 du code de la commande publique, qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ; si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.3. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. 4. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs avec la répartition femmes/hommes et les moyens mis en ouvre en faveur de l'égalité femmes-hommes, moyens annuels...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration indiquant les effectifs avec la répartition femmes/hommes et les moyens mis en ouvre en faveur de l'égalité femmes-hommes, moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années.2. Liste du matériel et de l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature3. Certification établie par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes ou tout autre document prouvant la prise de mesures équivalentes de garantie de la qualité (par exemple, Certification Management Qualité : ISO 9001, Management pour réduire les impacts sur l'environnement (ISO 14001, ISO 14024 ou équivalent, Labellisation.)4. Liste des principales fourniture et/ou prestations de service réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-08
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-05-07 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-08
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les motifs d'exclusion applicables à cette procédure sont listés au sein des documents du dossier de consultation des entreprises.Les offres peuvent...”
les motifs d'exclusion applicables à cette procédure sont listés au sein des documents du dossier de consultation des entreprises.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2023/S 240-753290 (2023-12-08)