Prestations d'entretien des espaces extérieurs d'Immobilière 3F 2024-2030

Immobilière 3F

Prestations d’entretien des espaces extérieurs d' I3F et 3F Seine et marne pour les départements 75,93 et 94 pour la période 2024-2030.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-16 Avis de marché
2024-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces extérieurs d' I3F et 3F Seine et marne pour les départements 75,93 et 94 pour la période 2024-2030.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Immobilière 3F
Adresse postale: 159 rue nationale
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/immobiliere-3f 🌏
Courrier électronique: sarah.lavaux@groupe3f.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_d-cqwgYvhH 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_d-cqwgYvhH 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301022
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour le compte de la société 3F Seine et Marne dans le cadre d'un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur. L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. Le marché est passé sans minimum en valeur ou en quantité mais avec une valeur ou une quantité maximum au terme du contrat de : 10 Programmes Immobiliers pour le lot 77-R, 18 Programmes Immobiliers pour le lot 94-R, 50 Programmes Immobiliers pour les lots 75-2 et 77-2, 75 Programmes Immobiliers pour les lots 75-1, 93-1 et 93-3, 100 Programmes Immobiliers pour les lots 77-1, 93-2, 93-4, 94-1
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 13 984 900 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030
Numéro du lot: Département 75-1
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 75. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par département pour le (75-1;75-2)
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro du lot: Département 75-2
Intitulé du lot: Prestations d’entretien des espaces extérieurs de 3F Seine et Marne 2024-2030
Numéro du lot: 77-1
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces extérieurs de 3F Seine et Marne. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot pour (77-1;77-2).
Numéro du lot: 77-2
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces extérieurs de 3F Seine et Marne. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot pour le (77-1;77-2)
Intitulé du lot: Prestations d’entretien des espaces extérieurs de 3F Seine et Marne 2024-2030 (réservé aux SIAE)
Numéro du lot: 77-R (lot réservé aux SIAE)
Brève description:
Le lot 77-R du marché est réservé aux structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L.2113-13 du Code de la commande publique. Le lot concerné est passé conformément à l’article 20 « Marchés réservés » de la Directive 2014/24/UE du Parlement Européen ».
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Numéro du lot: Département 93-1
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 93. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par territoire pour le 93 Ouest (lots 93-1 et 93-2)
Numéro du lot: Département 93-2
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 93. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par territoire pour le 93 Ouest (lots 93-1 et 93-2)
Numéro du lot: Département 93-3
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 93.Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par territoire pour le 93 Est (lots 93-3 et 93-4)
Numéro du lot: Département 93-4
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 93. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de un (1) lot par territoire pour le 93 Est (lots 93-3 et 93-4)
Numéro du lot: Département 94-1
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F pour le département 94. Un candidat ne peut se voir attribuer plus de deux (2) lots pour le (94-1;94-2;94-3)
Numéro du lot: Département 94-2
Département 94-3
Intitulé du lot: Prestations d’entretien des espaces extérieurs d’Immobilière 3F 2024-2030 (réservé au SIAE)
Numéro du lot: Département 94-R (marché réservé aux SIAE)
Brève description:
Le lot 94-R du marché est réservé aux structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés, conformément à l'article L.2113-13 du Code de la commande publique. Le lot concerné est passé conformément à l’article 20 « Marchés réservés » de la Directive 2014/24/UE du Parlement Européen ».
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Paris
Seine et Marne
Seine Saint Denis.
Val de marne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1).
Lorsque le signataire n’est pas un représentant légal, la lettre de candidature doit être assortie d’un pouvoir l’habilitant à engager le candidat (modèle joint dans le DCE).
Une déclaration sur l’honneur (modèle joint dans le DCE), datée, attestant :
- que le candidat ne tombe pas sous le coup d’une interdiction de soumissionner au sens des articles L.2141-1 à L.2141-5 du CCP;
- que les conditions d’emploi de ses salariés sont régulières (au sens des articles L 1221-10, L 1221-13, L 1221-15, L 3243-1, L 3243-2, L 3243-4, R 3243-1, R 3243-2, R 3243-3, R 3243-4, R 3243-5, D 8254-2, D 8254-4 et D 8254-5 du code de travail) (ou DC1).
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Une attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité émanant d’une compagnie d’assurance et indiquant le domaine d’activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie.
Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité.
L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.
Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce
Situation économique et financière:
Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et le chiffre d’affaires faisant l’objet du marché (ou DC2).
Le bilan des trois derniers exercices
Capacité technique et professionnelle:
Le dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de trois ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation. Ces références doivent comporter le nom des cocontractants, publics ou privés, et être complétées par des attestations de
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bonne exécution de ces marchés. Ces attestations doivent indiquer le montant, la date et le lieu d’exécution des prestations et préciser si elles ont été effectuées dans les règles de l’art et menées régulièrement à bonne fin.
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles. Sont demandés, à titre impératif, les qualifications ou types de qualifications, ou références équivalentes suivants : « Qualipaysage E130 » excepté lots réservés.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le client précise qu’il est fortement engagé dans une démarche de développement durable et souhaite appliquer des pratiques de gestion écologique des espaces extérieurs respectueuses de l’environnement et de la santé des utilisateurs de ses programmes immobiliers. A ce titre, l’utilisation de produits phytosanitaires issus de la chimie de synthèse est strictement interdite dans le cadre du marché.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
La durée du marché de gestion écologique des espaces extérieurs doit prendre en compte les éléments suivants : Continuité des rapports contractuels (évolutivité et continuité des pratiques pour les démarches de certification) Investissements amortissables (amortissement du matériel)
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée du marché de gestion écologique des espaces extérieurs doit prendre en compte les éléments suivants : Continuité des rapports contractuels (évolutivité et continuité des pratiques pour les démarches de certification) Investissements amortissables (amortissement du matériel)
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche proposée pour garantir la performance environnementale
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Seine et Marne
Adresse postale: 32 cours du danube
Commune postale: Serris Marne la vallée cedex
Code postal: 77706
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: sarah Lavaux
Adresse Internet: https://www.groupe3f.fr/3f/nos-societes/3f-seine-et-marne 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_d-cqwgYvhH 🌏

Référence
Informations complémentaires
La société Immobilière 3F intervient pour son compte et pour le compte de la société 3F Seine et Marne dans le cadre d'un groupement de commandes, dont elle est le coordonnateur.
L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
Le marché est passé sans minimum en valeur ou en quantité mais avec une valeur ou une quantité maximum au terme du contrat de :
10 Programmes Immobiliers pour le lot 77-R,
18 Programmes Immobiliers pour le lot 94-R,
50 Programmes Immobiliers pour les lots 75-2 et 77-2,
75 Programmes Immobiliers pour les lots 75-1, 93-1 et 93-3,
100 Programmes Immobiliers pour les lots 77-1, 93-2, 93-4, 94-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: www.justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 096-301022 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 347 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006825
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-301022
Numéro JO-S: 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom: Universal Paysage
Commune postale: Chelles
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 760 045 EUR 💰
Nom: Soins modernes des arbres natures espaces
Commune postale: Trappes
Valeur totale du marché: 451 371 EUR 💰
Nom: Pinson paysage
Commune postale: Andilly
Valeur totale du marché: 1 079 653 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Nom: ID Verde
Commune postale: Levallois Perret
Valeur totale du marché: 731 329 EUR 💰
Nom: ADN Vexin
Commune postale: Boissy l'aillerie
Valeur totale du marché: 837 428 EUR 💰
1 924 755 EUR 💰
1 682 463 EUR 💰
Nom: Pinson Paysage
Valeur totale du marché: 1 320 358 EUR 💰
1 930 842 EUR 💰
Nom: Alta Space
Commune postale: Vitry sur seine
Valeur totale du marché: 1 210 259 EUR 💰
1 061 661 EUR 💰
Nom: Confluences chantiers d'insertion
Commune postale: Champigny sur marne
Valeur totale du marché: 469 092 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
5
8
4
7
3
1
Source: OJS 2024/S 004-006825 (2024-01-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Seine-et-Marne
Fournisseurs:
ADN Vexin Alta Space Confluences chantiers d'Insertion id verde Pinson paysage Soins modernes des arbres natures espaces Universal Paysage
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts