PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET PRESTATIONS ASSOCIEES SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE TERRITORIALE ILE-DE-FRANCE OUEST - 6 LOTS
Office national des forêts
La présente consultation vise à l'attribution d'un accord-cadre, alloti en 6 lots, ayant pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence territoriale Ile-de-France Ouest. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique, à exécution mixte (à bons de commandes et à marchés subséquents) passé en application des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot s'exécutera suivant les conditions financières détaillées dans le dossier de consultation, à savoir sans montant minimum annuel et un avec un montant maximum annuel.
Date limiteDeadline 2026-06-25
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET PRESTATIONS ASSOCIEES SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE TERRITORIALE ILE-DE-FRANCE OUEST - 6 LOTS
Numéro de référence: 2026-8520-02
Brève description:
“La présente consultation vise à l'attribution d'un accord-cadre, alloti en 6 lots, ayant pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Forets de verrieres, palaiseau, port-royal, maurepas, du claireau, de beynes et bois d’arcy
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Forets de dourdan, du breau, d’angervilliers, de la duchesse, de sermaise et de souzy la briche
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Forets de fausses-reposes, de la malmaison, meudon, versailles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Foret de rambouillet
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Forets du val d’oise : montmorency, isle-adam et carnelle
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Forets de marly, saint-germain et de l’hautil
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les bons de commande et les marchés subséquents s'exécuteront sur le territoire de l'agence territoriale Ile-de-France Ouest de la direction territoriale...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160746868 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du code de la commande publique, les candidats sont informés qu’ils ne peuvent soumissionner qu’à deux...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 093-331441 (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET PRESTATIONS ASSOCIEES SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE TERRITORIALE ILE-DE-FRANCE OUEST - 6 LOTS
Numéro de référence: 2026-8520-02
Brève description:
“La présente consultation vise à l'attribution d'un accord-cadre, alloti en 6 lots, ayant pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Forets de verrieres, palaiseau, port-royal, maurepas, du claireau, de beynes et bois d’arcy
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Forets de dourdan, du breau, d’angervilliers, de la duchesse, de sermaise et de souzy la briche
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Forets de fausses-reposes, de la malmaison, meudon, versailles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Foret de rambouillet
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Forets du val d’oise : montmorency, isle-adam et carnelle
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Forets de marly, saint-germain et de l’hautil
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les bons de commande et les marchés subséquents s'exécuteront sur le territoire de l'agence territoriale Ile-de-France Ouest de la direction territoriale...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311601453
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160746868 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du code de la commande publique, les candidats sont informés qu’ils ne peuvent soumissionner qu’à deux...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 093-331441 (2026-05-13)
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